Entretien (type P2) et maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes d'évacuation des appareils sanitaires pour Côte d'Azur Habitat
Entretien (type P2) et maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes d'évacuation des appareils sanitaires équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat.
Ces missions comprennent:
— des opérations de visites annuelles d'entretien de type P2 (vérification);
— des opérations de maintenance de type P3 GT (entretien curatif).
Le présent accord-cadre à bons de commande est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique.
Les prestations sont réparties en trois lots géographiques:
— lot nº 1: agences 1 et 2 (Antibes, Carros);
— lot nº 2: agences 3 et 4 (Saint-Augustin, Las Planas);
— lot nº 3: agences 6 à 9 (Bon Voyage, Menton/L'Ariane, Le Forum).
Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien (type P2) et maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes d'évacuation des appareils sanitaires pour...”
Titre
Entretien (type P2) et maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes d'évacuation des appareils sanitaires pour Côte d'Azur Habitat
AOO P2P3 Robinetterie,sanitaires
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de robinets📦
Brève description:
“Entretien (type P2) et maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes d'évacuation des appareils sanitaires...”
Brève description
Entretien (type P2) et maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes d'évacuation des appareils sanitaires équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat.
Ces missions comprennent:
— des opérations de visites annuelles d'entretien de type P2 (vérification);
— des opérations de maintenance de type P3 GT (entretien curatif).
Le présent accord-cadre à bons de commande est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique.
Les prestations sont réparties en trois lots géographiques:
— lot nº 1: agences 1 et 2 (Antibes, Carros);
— lot nº 2: agences 3 et 4 (Saint-Augustin, Las Planas);
— lot nº 3: agences 6 à 9 (Bon Voyage, Menton/L'Ariane, Le Forum).
Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 880 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 Agences 1 et 2 (Antibes, Carros)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de robinets📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes, Carros.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes d'évacuation des appareils sanitaires équipant l'ensemble des résidences de Côte d'azur Habitat gérées par les agences d'Antibes et Carros.
Le montant maximum estimatif annuel non contractuel est de: 180 000 EUR HT). À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 186 672,71 EUR HT.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 172 270 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le maître d'ouvrage a seul la possibilité de...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le maître d'ouvrage a seul la possibilité de dénoncer ledit marché, cette dénonciation devra intervenir obligatoirement au minimum quatre mois avant l'échéance du contrat.
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Informations complémentaires:
“La valeur estimée du lot ci-dessus est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif servant au jugement des offres.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 Agences 3 et 4 (Saint-Augustin, Las Planas)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes d'évacuation des appareils sanitaires équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat gérées par les agences de Saint-Augustin et Las Panas.
Le montant maximum estimatif annuel non contractuel est de: 240 000 EUR HT. À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 186 672,71 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 232 505 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3 agences 6 à 9 (Bon Voyage, Menton/L'Ariane, Le Forum)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nice, Menton.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes d'évacuation des appareils sanitaires équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat gérées par les agences de Bon Voyage, Menton/Ariane et Le Forum.
Le montant maximum estimatif annuel non contractuel est de: 300 000 EUR HT. À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 266 451,46 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 293 860 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le Maître d'ouvrage a seul la possibilité de...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le Maître d'ouvrage a seul la possibilité de dénoncer ledit marché, cette dénonciation devra intervenir obligatoirement au minimum quatre mois avant l'échéance du contrat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Capacités techniques, professionnelles et financières. Pour vérifier que les candidats satisfont aux conditions de participation et conformément à l'arrêté...”
Liste et brève description des conditions
Capacités techniques, professionnelles et financières. Pour vérifier que les candidats satisfont aux conditions de participation et conformément à l'arrêté publié au Journal officiel du 31.3.2019, les candidats devront fournir les pièces listées ci-après:
— déclaration sur l'honneur: le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— lettre de candidature: modèle DAJ DC1 dans sa dernière version en vigueur, ou équivalent.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration du candidat: modèle DAJ DC2 dans sa dernière version en vigueur, ou tout autre document faisant apparaître:
—— la déclaration chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration du candidat: modèle DAJ DC2 dans sa dernière version en vigueur, ou tout autre document faisant apparaître:
—— la déclaration chiffre d'affaires global: (article 2-I 1º de l'arrêté du 22.3.2019;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; pour les entreprises nouvellement créées, le candidat est autorisé à prouver ses capacités financières par tout autre moyen qu'il juge équivalent);
— la déclaration d'effectifs (tableau joint au présent règlement de consultation): (article 3-i 3º de l'arrêté du 22.3.2019. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) certificats de qualifications professionnelles: (article 3-i 12º de l'arrêté du 22.3.2019 — des certificats de qualification professionnelle établis par...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) certificats de qualifications professionnelles: (article 3-i 12º de l'arrêté du 22.3.2019 — des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres);
2) références principales de prestations similaires: une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et e destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces visées ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du présent accord-cadre à bons de commande. Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Un Document unique de marché européen (DUME), rédigé en français, pourra être remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant en lieu et place:
— de la déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique;
— des documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-19
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège CAH.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent accord-cadre fera l'objet d'une nouvelle consultation à l'expiration de la dernière période de reconduction prévue.” Informations complémentaires
“Pour chaque lot, la valeur technique de l'offre sera évaluée pour 40 % (8 points/20) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire...”
Pour chaque lot, la valeur technique de l'offre sera évaluée pour 40 % (8 points/20) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et faisant apparaître:
— les moyens (véhicules, matériel et outillage) et les personnels dédiés avec lesquels le candidat envisage de réaliser les prestations: 10 % (2/20);
— la méthodologie d'intervention utilisée (procédure d'intervention en milieu occupé, planification des prestations d'entretien et de maintenance, gestion des rendez-vous avec les locataires, modalités d'échange avec Côte d'Azur Habitat quant au suivi de l'activité, hygiène et sécurité des interventions): 20 % (4/20);
— les fiches techniques des matériels et accessoires utilisés, à savoir pour chaque équipement: les robinets et systèmes d'évacuation prévus: 10 % (2/20). Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Les candidats devront télécharger les documents dématérialisés du Dossier de consultation des entreprises (DCE), documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence le cas échéant, via le profil acheteur: www.achatpublic.com
Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plate-forme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation, en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, ou en cas de suppression de ladite adresse électronique. En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE ou lors de la remise de son pli, le candidat est invité à se rapprocher du support technique: achat public Antony Parc 2 — 10 place du Général de Gaulle — BP 20156 — 92186 Antony Cedex. Téléphone: +33 179067600, courriel: support@achatpublic.com — en application de l'article R. 2132-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. La signature électronique de l'acte d'engagement et des autres pièces contractuelles n'est pas exigée au stade du dépôt de l'offre. Cependant les candidats peuvent signer électroniquement leur acte d'engagement dès le dépôt de leur offre. L'acte d'engagement ainsi que les autres pièces contractuelles du marché seront uniquement signés, in fine, en version papier par l'attributaire et Côte d'Azur Habitat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — service des greffes
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 4899786📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA).”
Source: OJS 2020/S 205-499106 (2020-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-01-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: DGA, 53 boulevard René-Cassin
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien (type P2) et maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes d'évacuation des appareils sanitaires...”
Brève description
Entretien (type P2) et maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes d'évacuation des appareils sanitaires équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat. Ces missions comprennent:
— des opérations de visites annuelles d'entretien de type P2 (vérification),
— des opérations de maintenance de type P3 GT (entretien curatif).
Le présent accord-cadre à bons de commande est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en trois lots géographiques.
— Lot n 1: agences 1 et 2 (Antibes, Carros),
— Lot n 2: agences 3 et 4 (Saint-Augustin, Las Planas),
— Lot n 3: agences 6 à 9 (Bon Voyage, Menton/l'Ariane, Le Forum).
Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot n 1: agences 1 et 2 (Antibes, Carros)
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes d'évacuation des appareils sanitaires équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat gérées par les agences d'Antibes et Carros. Le montant maximum estimatif annuel non contractuel est de: 180 000 EUR (HT). À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 186 672,71 EUR (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valleur Technique
Champ d'application du marché
Titre: Lot n 2: agences 3 et 4 (Saint-Augustin, Las Planas)
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes d'évacuation des appareils sanitaires équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat gérées par les agences de Saint-Augustin et Las Panas. Le montant maximum estimatif annuel non contractuel est de: 240 000 EUR (HT). À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 186 672,71 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot n 3: agences 6 à 9 (Bon Voyage, Menton/l'Ariane, Le Forum)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nice Menton.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3 GT, garantie totale) des installations de robinetterie et systèmes d'évacuation des appareils sanitaires équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat gérées par les agences de Bon Voyage, Menton/Ariane et Le Forum. Le montant maximum estimatif annuel non contractuel est de: 300 000 EUR (HT). À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 266 451,46 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-499106
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien et maintenance P2 P3GT des installations de robinetteries et système d'évacuation des appareils sanitaires équipant l'ensemble des résidence de...”
Titre
Entretien et maintenance P2 P3GT des installations de robinetteries et système d'évacuation des appareils sanitaires équipant l'ensemble des résidence de Côte d'Azur Habitat
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Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 155/159 rue Anatole-France, bâtiment B
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien et maintenance P2 P3GT des installations de robinetteries et système d'évacuation des appareils sanitaires équipant l'ensemble des résidence de...”
Titre
Entretien et maintenance P2 P3GT des installations de robinetteries et système d'évacuation des appareils sanitaires équipant l'ensemble des résidence de Côte-d'Azur Habitat
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“La valeur totale finale des trois lots est indiquée par rapport au montant maximum estimatif non contractuel des FINC de chaque lot, comprise sur la durée...”
La valeur totale finale des trois lots est indiquée par rapport au montant maximum estimatif non contractuel des FINC de chaque lot, comprise sur la durée totale des marchés (quatre ans), soit:
— lot 1: montant maximum annuel non contractuel: 180 000 EUR HT, soit sur quatre ans: 720 000 EUR HT;
— lot 2: montant maximum annuel non contractuel: 240 000 EUR HT, soit sur quatre ans: 960 000 EUR HT;
— lot 3: montant maximum annuel non contractuel: 300 000 EUR HT, soit sur quatre ans: 1 200 000 EUR (HT).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA),
— Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA).”
Source: OJS 2021/S 015-033243 (2021-01-19)