Les prestations comprennent:
— entretien, réparation, rénovation des ascenseurs et des plate-formes élévatrices, résultant de l'application des décrets nº 2004-964 du 9.9.2004 et nº 2012-674 du 7.5.2012. Le marché prévoit des prestations réglementaires et étendues;
— travaux d'installation d'ascenseurs neufs, dans les bâtiments existants ou à construire.
Le marché comprend des prestations suivantes:
— les prestations d'entretien et de dépannages, rémunérées par application d'un prix global annuel et forfaitaire;
— les prestations de réparation ou rénovation et de création ou d'installation d'ascenseurs, donnent lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins exprimés par le pouvoir adjudicateur, et sont réglées par application des prix unitaires issus des bordereaux de prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Lyon Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 81375594900019
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478716100📞
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.lmhabitat.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Lyon Métropole Habitat
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478959050📞
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.marches-publics.info/🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, réparation et rénovation des ascenseurs et plate-formes élévatrices et installation d'ascenseurs neufs
20s0051”
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description:
“Les prestations comprennent:
— entretien, réparation, rénovation des ascenseurs et des plate-formes élévatrices, résultant de l'application des décrets nº...”
Brève description
Les prestations comprennent:
— entretien, réparation, rénovation des ascenseurs et des plate-formes élévatrices, résultant de l'application des décrets nº 2004-964 du 9.9.2004 et nº 2012-674 du 7.5.2012. Le marché prévoit des prestations réglementaires et étendues;
— travaux d'installation d'ascenseurs neufs, dans les bâtiments existants ou à construire.
Le marché comprend des prestations suivantes:
— les prestations d'entretien et de dépannages, rémunérées par application d'un prix global annuel et forfaitaire;
— les prestations de réparation ou rénovation et de création ou d'installation d'ascenseurs, donnent lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins exprimés par le pouvoir adjudicateur, et sont réglées par application des prix unitaires issus des bordereaux de prix unitaires.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 070 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Carré de Soie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine de Lyon Métropole Habitat situé sur l'ensemble du territoire de la métropole de Lyon 69000.”
Description du marché: Agence Carré de Soie. 83 ascenseurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre, y compris valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 885 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible trois fois par périodes de douze mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
Justification d'une durée dépassant quatre...”
Description des renouvellements
Marché reconductible trois fois par périodes de douze mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
Justification d'une durée dépassant quatre ans: les prestations objet du marché imposent une prise en charge et une mise à niveau du parc nécessitant un investissement qui ne peut être amorti sur une durée de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Qualifications requises: sur références.
Chiffre d'affaires annuel minimal requis: 350 000,00 EUR HT.
Effectif minimal requis: cinq personnes.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Givors
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Agence Givors. 37 ascenseurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 535 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Qualifications requises: sur références.
Chiffre d'affaires annuel minimal requis: 210 000,00 EUR HT.
Effectif minimal requis: quatre personnes.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Agence Lyon. 177 ascenseurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 675 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Qualifications requises: sur références.
Chiffre d'affaires annuel minimal requis: 670 000,00 EUR HT.
Effectif minimal requis: six personnes.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Porte de l'Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Agence Porte de l'Ouest. 71 ascenseurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 075 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Qualifications requises: sur références.
Chiffre d'affaires annuel minimal requis: 430 000,00 EUR HT.
Effectif minimal requis: cinq personnes.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Porte des Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Agence Porte des Alpes. 142 ascenseurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 275 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Qualifications requises: sur références.
Chiffre d'affaires annuel minimal requis: 510 000,00 EUR HT.
Effectif minimal requis: six personnes.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Porte du Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Agence Porte du Sud. 132 ascenseurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 475 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Qualifications requises: sur références.
Chiffre d'affaires annuel minimal requis: 590 000,00 EUR HT.
Effectif minimal requis: six personnes.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Val de Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Agence Val de Saône. 85 ascenseurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Qualifications requises: sur références.
Chiffre d'affaires annuel minimal requis: 460 000,00 EUR HT.
Effectif minimal requis: quatre personnes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A) Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants»...”
Liste et brève description des conditions
A) Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques — DC1* (ou engagement équivalent), dûment complété. Chaque membre du groupement indiquera l'adresse électronique à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché.
B) Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:
— une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques DC2* (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, et joindre les documents demandés.
* Ces documents sont joints au règlement de la consultation. Le Document unique de marché européen (DUME) peut être utilisé.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent.
Afficher plus Conditions de participation
Se référer aux lots.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Se référer aux lots. Les candidats décriront leurs références dans le tableau joint au dossier de consultation. Ils décriront les principaux services exécutés comparables à l'objet du marché et notamment: taille du parc géré, montant annuel, type de marché (préventif, curatif, installation neuve).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les prestations sont effectuées en site occupé.
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-09
16:30 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-11-30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info/.
La procédure de passation de l'accord cadre est la procédure avec négociation en application de l'article L. 2124-4 du code de la commande publique.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.lmhabitat.fr — espaces «fournisseurs», puis «nos consultations en cours».
La remise des plis sur support papier n'est pas autorisée. Les opérateurs économiques peuvent transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou physique électronique (exemple: clé USB) de leur pli remis par voie électronique, avant la date limite de remise des plis. La copie de sauvegarde ne sera ouverte qu'en cas d'impossibilité pour le pouvoir adjudicateur d'ouvrir le pli remis par voie électronique. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation: recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des offres à négocier.
Négociation: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
La date d'envoi des invitations à soumissionner aux candidats sélectionnés est donnée à titre indicatif. Date prévisionnelle de début des prestations: 1.7.2021.
La valeur estimée est donnée à titre indicatif pour cinq ans.
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Un niveau minimal de capacité en moyens humains étant exigé par lot, le candidat peut soumissionner à plusieurs lots mais ne peut se voir attribuer qu'un nombre de lots en concordance avec ses moyens humains et ordre de choix.
Les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à la décision du Conseil d'État nº...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 (département de Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2020/S 199-482722 (2020-10-08)
Avis d'attribution de marché (2021-07-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations comprennent:
— entretien, réparation, rénovation des ascenseurs et des plate-formes élévatrices, résultant de l'application des décrets nº...”
Brève description
Les prestations comprennent:
— entretien, réparation, rénovation des ascenseurs et des plate-formes élévatrices, résultant de l'application des décrets nº 2004-964 du 9.9.2004 et nº 2012-674 du 7.5.2012. Le marché prévoit des prestations réglementaires et étendues;
— travaux d'installation d'ascenseurs neufs, dans les bâtiments existants ou à construire.
Le marché comprend des prestations suivantes:
— les prestations d'entretien et de dépannages, rémunérées par application d'un prix global annuel et forfaitaire;
— les prestations de réparation ou rénovation et de création ou d'installation d'ascenseurs, donnent lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins exprimés par le pouvoir adjudicateur, et sont réglées par application des prix unitaires issus des bordereaux de prix unitaires.
Accord-cadre composite allotis en sept lots. Le
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 641 568 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Agence Carré de Soie — 83 ascenseurs.
Description du marché: Agence Givors — 37 ascenseurs.
Description du marché: Agence Lyon — 177 ascenseurs.
Description du marché: Agence Porte de l'Ouest — 71 ascenseurs.
Description du marché: Agence Porte des Alpes — 142 ascenseurs.
Description du marché: Agence Porte du Sud — 132 ascenseurs.
Description du marché: Agence Val de Saône — 85 ascenseurs.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 199-482722
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agence Carré de Soie
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Fastlift SIRET: 420 925 901 00084, tél. +33 472608042, courriel fast@fastlift.com”
Adresse postale: 56 rue Colière
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1863134.8 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Agence Givors
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Loire Ascenseurs. SIRET: 326 035 953 00032, tél. +33 477494159, courriel contact@loireascenseurs.com”
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 413 300 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Agence Lyon
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Ascenseurs Service SAS, SIRET: 302 534 987 00060, tél. +33 478803372, courriel info@ascenseurs-service.fr”
Adresse postale: 2 rue Maurice Audibert
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 842 075 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Agence Porte de l'Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Loire Ascenseurs, SIRET: 326 035 953 00032, tél. +33 477494159, courriel contact@loireascenseurs.com” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 843 475 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Agence Porte des Alpes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Agence Porte du Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Fastlift, SIRET: 420 925 901 00084, tél. +33 472608042, courriel fast@fastlift.com” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 364 104 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Agence Val de Saône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Fastlift, SIRET: 420 925 901 00084, tél. +33 472608042; courriel fast@fastlift.com” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 127 980 💰
“La consultation est passée par procédure avec négociation en application du code de la commande publique.
Accord-cadre composite comportant des prestations...”
La consultation est passée par procédure avec négociation en application du code de la commande publique.
Accord-cadre composite comportant des prestations traitées à prix forfaitaire et des prestations exécutées par émission de bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot.
La valeur totale du marché correspond au montant des lots 1 à 4 -6 et 7 attribués + l'estimation du lot 5 en cours de consultation.
Le montant de chaque lot indiqué dans le présent avis correspond au montant retenu pour le jugement des offres. Il correspond à une estimation du contrat pour la durée totale de l'accord-cadre mais les lots sont conclus sans minimum ni maximum en valeur ou quantité.
Modalités de consultation du contrat: prendre rendez-vous par courriel au marches@lmhabitat.fr
Conclusion du contrat le 14.6.2021.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à la décision du conseil d'État nº...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à la décision du conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 (département de Tarn-et-Garonne).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 133-354444 (2021-07-08)