Entretien ménager du patrimoine immobilier d'Ardèche Habitat 2021 - 2024
Ardèche Habitat
La présente consultation concerne les marchés d'entretien ménager d'une partie du patrimoine d'Ardèche Habitat de 2021 à 2024.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
- • Rhône-Alpes › Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-24 | Avis de marché |
| 2021-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: AOO_2020_064
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ardèche Habitat
Adresse postale: 7 bis rue de la Recluze, BP 126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ardechehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jcYZCjft6t 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jcYZCjft6t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-24 📅
Date limite de soumission: 2020-10-29 📅
Date de publication: 2020-09-29 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 189-456518
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
CAO d'Ardèche Habitat.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Entretien ménager du patrimoine d'Ardèche Habitat — secteur Nord Ardèche
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien ménager du patrimoine d'Ardèche Habitat — secteur Nord Ardèche.
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: CAO d'Ardèche Habitat.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jcYZCjft6t 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jcYZCjft6t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 189-456518 (2020-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: AOO_2020_064
Brève description:
La présente consultation concerne les marchés d'entretien ménager d'une partie du patrimoine d'Ardèche Habitat de 2021 à 2024.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ardèche Habitat
Adresse postale: 7 bis rue de la Recluze, BP 126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ardechehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jcYZCjft6t 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jcYZCjft6t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-24 📅
Date limite de soumission: 2020-10-29 📅
Date de publication: 2020-09-29 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 189-456518
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
CAO d'Ardèche Habitat.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Entretien ménager du patrimoine d'Ardèche Habitat — secteur Nord Ardèche
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien ménager du patrimoine d'Ardèche Habitat — secteur Nord Ardèche.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an et peut faire l'objet de trois reconductions d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Intitulé du lot: Entretien ménager du patrimoine d'Ardèche Habitat sur le secteur Centre et Sud Ardèche
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien ménager du patrimoine d'Ardèche Habitat sur le secteur Centre et Sud Ardèche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Précisions sur les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement) ainsi que sur les moyens techniques et le chiffre d'affaires des trois années antérieures à la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Justifications des qualifications professionnelles (exemple: Qualibat,…) de l'entreprise ou références équivalentes sur 3 ans attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations demandées.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: CAO d'Ardèche Habitat.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jcYZCjft6t 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jcYZCjft6t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable uniquement et gratuitement sur support dématérialisé http://ardeche-marchespublics.fr ou http://achatpublic.com. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: ZIP, PDF, RTF, DOC, XLS et PPT. Les logiciels nécessaires sont accessibles et gratuitement téléchargeables sur le site http://ardechemarchespublics.fr/Logiciels ou sur http://www.achatpublic.comen cliquant sur «salle des marchés» puis «outils» et «outils logiciels». La visite des sites est obligatoires dans le cadre de la remise de l'offre (voir RC):
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— pour les sites de l'agence d'Annonay: visite les 5.10.2020 ou 13.10.2020;
— pour les sites de l'agence de Privas: visite les 9.10.2020 ou 22.10.2020;
— pour les sites de l'agence de Le Teil: visite les 7.10.2020 ou 21.10.2020.
Le RC précise les modalités de prise de rendez-vous.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA);
— d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché;
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— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'état du 16.6.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de deux mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension;
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— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
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Avis d'attribution de marché (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 490372.8 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-012164
Se réfère à l'avis: 2020/S 189-456518
Numéro JO-S: 7
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Tremplin Services
Adresse postale: 8 rue Joseph Parnin
Commune postale: Tournon
Code postal: 07300
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Nom: Activ Emploi
Adresse postale: 33 boulevard de la République
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Valeur totale du marché: 411412.8 EUR 💰
Nom: Ecoclean 26-07
Adresse postale: 25 impasse de Nizoule
Commune postale: Lachapelle-sous-Aubenas
Code postal: 07200
Valeur totale du marché: 78 960 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Commune postale: Lyon Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 007-012164 (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 490372.8 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-012164
Se réfère à l'avis: 2020/S 189-456518
Numéro JO-S: 7
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Tremplin Services
Adresse postale: 8 rue Joseph Parnin
Commune postale: Tournon
Code postal: 07300
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Nom: Activ Emploi
Adresse postale: 33 boulevard de la République
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Valeur totale du marché: 411412.8 EUR 💰
Nom: Ecoclean 26-07
Adresse postale: 25 impasse de Nizoule
Commune postale: Lachapelle-sous-Aubenas
Code postal: 07200
Valeur totale du marché: 78 960 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Commune postale: Lyon Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la signature du marché;
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