Entretien et réparation du parc automobile et nautique du SDIS du Var

SDIS du Var

Prestations d'entretien, de maintenance, de réparation et d'aménagement du parc automobile et nautique du SDIS du Var.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-29 Avis de marché
2020-07-22 Avis d'attribution de marché
2020-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494603700 📞
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr 📧
Fax: +33 494603770 📠
Région: Var 🏙️
URL: https://www.sdis83.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation du parc automobile et nautique du SDIS du Var
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Brève description:
“Prestations d'entretien, de maintenance, de réparation et d'aménagement du parc automobile et nautique du SDIS du Var.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 820 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Parc automobile multimarques dont le PTAC est supérieur à 3,5 t — secteur Ouest Var”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations sont réalisées dans les ateliers des titulaires.
Description du marché:
“Prestations d'entretien et réparation du parc automobile multimarques dont le PTAC est supérieur à 3,5 t — secteur Ouest Var.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût total (TTC) des prestations du BCPU
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût total (TTC) de la main d'œuvre horaire + forfaits entretien du BCPU
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Distance atelier de référence du SDIS/atelier du candidat
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années.”
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (175 000 EUR par an). Il est donné à titre...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Parc automobile multimarques dont le PTAC est supérieur à 3,5 t — secteur Centre Var”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien et réparation du parc automobile multimarques dont le PTAC est supérieur à 3,5 t — secteur Centre Var.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (105 000 EUR par an). Il est donné à titre...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Parc automobile multimarques dont le PTAC est supérieur à 3,5 t — secteur Est Var”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien et réparation du parc automobile multimarques dont le PTAC est supérieur à 3,5 t — secteur Est Var.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (70 000 EUR par an). Il est donné à titre...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Parc automobile multimarques dont le PTAC est inférieur à 3,5 t — secteur Ouest Var”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien et réparation du parc automobile multimarques dont le PTAC est inférieur à 3,5 t — secteur Ouest Var.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour 4 ans (75 000 EUR par an). Il est donné à titre...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Parc automobile multimarques dont le PTAC est inférieur à 3,5 tonnes - secteur Centre Var”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations sont réalisées dans les ateliers des titulaires
Description du marché:
“Prestations d'entretien et réparation du parc automobile multimarques dont le PTAC est inférieur à 3,5 tonnes - secteur Centre Var”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût total (T.T.C.) des prestations du BCPU
Critère de coût (nom): Coût total (T.T.C.) de la main d'œuvre horaire + forfaits entretien du BCPU
Critère de coût (nom): Distance atelier de référence du SDIS / Atelier du candidat
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années”
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (45 000 EUR par an). Il est donné à titre...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Parc automobile multimarques dont le PTAC est inférieur à 3,5 t — secteur Est Var”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien et réparation du parc automobile multimarques dont le PTAC est inférieur à 3,5 t — secteur Est Var.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (30 000 EUR par an). Il est donné à titre...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Carrosserie lourde — secteur Ouest Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Prestations de carrosserie lourde — secteur Ouest Var.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Coût total (TTC) de la main d'œuvre horaire et des ingrédients peinture horaire du BCPU”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (60 000 EUR par an). Il est donné à titre...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Carrosserie lourde — secteur Est Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Prestations de carrosserie lourde — secteur Est Var.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour 4 ans (60 000 EUR par an). Il est donné à titre...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sellerie et bâches
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Prestations de sellerie et bâches.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût total (TTC) de la main d'œuvre horaire du BCPU
Critère de coût (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (15 000 EUR par an). Il est donné à titre...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Parc nautique — secteur Ouest Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Prestations d'entretien et réparation du parc nautique — secteur Ouest Var.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût toal (TTC) des mains d'œuvre horaire du BCPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (35 000 EUR par an). Il est donné à titre...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Parc nautique — secteur Est Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Prestations d'entretien et réparation du parc nautique — secteur Est Var
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût total (TTC) des mains d'œuvre horaire du BCPU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-02 12:05 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans quatre ans.
Informations complémentaires

“— lieu d'exécution des prestations: dans les ateliers des titulaires; — les montants indiqués aux points II.1.5 et II.2.6 sont donnés à titre indicatif et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: https://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 086-204824 (2020-04-29)
Avis d'attribution de marché (2020-07-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Centre Jacques Vion — 87 boulevard Colonel Michel
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 820 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Distance atelier de référence du SDIS/Atelier du candidat
Description
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (175 000 EUR/an). Il est donné à titre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (105 000 EUR/an). Il est donné à titre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (70 000 EUR/an). Il est donné à titre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6 est une estimation HT pour quatre ans (75 000 EUR/an). Il est donné à titre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Parc automobile multimarques dont le PTAC est inférieur à 3,5 t — secteur Centre Var”
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien et réparation du parc automobile multimarques dont le PTAC est inférieur à 3,5 t — secteur Centre Var.”
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (45 000 EUR/an). Il est donné à titre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (30 000 EUR/an). Il est donné à titre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (60 000 EUR/an). Il est donné à titre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (15 000 EUR/an). Il est donné à titre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) est une estimation HT pour quatre ans (35 000 EUR/an). Il est donné à titre...”    Afficher plus
Description du marché: Prestations d'entretien et réparation du parc nautique — secteur Est Var.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 086-204824

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations d'entretien et réparation du parc automobile multimarques dont le PTAC est supérieur à 3,5 t — secteur Ouest Var”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Toulon Trucks Services
Numéro d'enregistrement national: 59950007100023
Adresse postale: 250 route de la Crau
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 169 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations d'entretien et réparation du parc automobile multimarques dont le PTAC est supérieur à 3,5 t — secteur Centre Var”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Camions Brignoles Services
Numéro d'enregistrement national: 34470844100029
Adresse postale: rue des Lauriers — ZAC Nicopolis
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 484 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations d'entretien et réparation du parc automobile multimarques dont le PTAC est supérieur à 3,5 t — secteur Est Var”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Var Poids Lourds
Numéro d'enregistrement national: 72285004700027
Adresse postale: boulevard Comte Muraire
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 36158
Offre la plus élevée: 51952

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Prestations d'entretien et réparation du parc automobile multimarques dont le PTAC est inférieur à 3,5 t — secteur Ouest Var”
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Retail Group
Numéro d'enregistrement national: 31221230100872
Adresse postale: ZAC des Espaluns — avenue Lavoisier — La Valette-du-Var — CS 10570
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 528 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Prestations d'entretien et réparation du parc automobile multimarques dont le PTAC est inférieur à 3,5 t — secteur Centre Var”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Prestations d'entretien et réparation du parc automobile multimarques dont le PTAC est inférieur à 3,5 t — secteur Est Var”
Nom et adresse du contractant
Nom: SAMVA Renault
Numéro d'enregistrement national: 35329001800012
Adresse postale: 1779 avenue de Gaulle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 35816
Offre la plus élevée: 36641

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Prestations de carrosserie lourde — secteur Ouest Var
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Mouttet
Numéro d'enregistrement national: 38997014600012
Adresse postale: 319 rue Lavoisier — ZI Toulon Est — Lot 24
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 3486
Offre la plus élevée: 11424

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Prestations de carrosserie lourde — secteur Est Var
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 486 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Prestations de sellerie et bâches
Nom et adresse du contractant
Nom: Sellerie La Vallière 83
Numéro d'enregistrement national: 80349073900023
Adresse postale: ZA les Carmes — 1048 route de Draguignan
Commune postale: Barjols
Code postal: 83670
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1084
Offre la plus élevée: 2252

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Prestations d'entretien et réparation du parc nautique — secteur Ouest Var

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Prestations d'entretien et réparation du parc nautique — secteur Est Var

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Avis initial au BOAMP et au JOUE le 4.5.2020. Le marché public est conclu sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.1.7 est une estimation HT...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 143-352359 (2020-07-22)
Avis d'attribution de marché (2020-12-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service départemental d'incendie et de secours du Var
Numéro d'enregistrement national: 28830040300012
Adresse postale: 87 boulevard Colonel Lafourcade, Centre Jacques Vion — CS 30255
Commune postale: Draguignan Cedex
Code postal: 83007
Personne de contact: Le pouvoir adjudicateur
Téléphone: +33 94603770 📞
Fax: +33 94603204 📠
URL: http://www.sdis83.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation du parc nautique du SDIS du Var
Brève description:
“Le présent marché porte sur les prestations d’entretien, de maintenance, de réparation et d’aménagement du parc nautique du Service départemental d’incendie...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Titre: Entretien et réparation du parc nautique — secteur Ouest Var
Description
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations sont réalisées dans les ateliers du titulaire.
Description du marché:
“Prestations d’entretien, de maintenance, de réparation et d’aménagement du parc nautique du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) du Var —...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il prend effet à compter de sa notification au titulaire. Les montant indiqués aux point II.1.7) et au...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation du parc nautique — secteur Est Var
Description
Description du marché:
“Prestations d’entretien, de maintenance, de réparation et d’aménagement du parc nautique du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) du Var —...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il prend effet à compter de sa notification au titulaire. Les montant indiqués aux point II.1.7) et au...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2034_01
Titre: Entretien et réparation du parc nautique — secteur Ouest Var
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro Voiles
Numéro d'enregistrement national: 44665005300023
Adresse postale: 2315 avenue de l'Aéroport
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Numéro de contrat: 2034_02
Titre: Entretien et réparation du parc nautique — secteur Est Var
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +49 94427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Fax: +49 94427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +49 94427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Fax: +49 94427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente décision peut faire l’objet de recours devant le tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +49 94427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +49 94427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 252-637001 (2020-12-23)