Entretien et remise en état du patrimoine arboré et la taille en rideau des arbres d'alignement situé sur la Ville, les résidence de l'OHP et le centre de loisirs de La Falaise (78)
Entretien et remise en état du patrimoine arboré et la taille en rideau des arbres d'alignement situé sur la Ville, les résidences de l'OHP et le centre de loisirs de La Falaise (78).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Office de l'habitat de Puteaux
Adresse postale: 7 rue Chante Coq
Commune postale: Puteaux
Personne de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 1469299584📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et remise en état du patrimoine arboré et la taille en rideau des arbres d'alignement situé sur la Ville, les résidence de l'OHP et le centre de...”
Titre
Entretien et remise en état du patrimoine arboré et la taille en rideau des arbres d'alignement situé sur la Ville, les résidence de l'OHP et le centre de loisirs de La Falaise (78)
PF2001
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Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Brève description:
“Entretien et remise en état du patrimoine arboré et la taille en rideau des arbres d'alignement situé sur la Ville, les résidences de l'OHP et le centre de...”
Brève description
Entretien et remise en état du patrimoine arboré et la taille en rideau des arbres d'alignement situé sur la Ville, les résidences de l'OHP et le centre de loisirs de La Falaise (78).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — entretien du patrimoine arboré
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Entretien du patrimoine arboré.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ce lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 26.5.2020 (ou de de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ce lot peut être...”
Description des renouvellements
Ce lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 26.5.2020 (ou de de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ce lot peut être reconduit par périodes successives de 12 mois, et ce, 3 fois au maximum. La durée totale de ce lot ne pourra pas dépasser 48 mois.
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Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires. Les seuils des commandes entre les membres du groupement de commandes sont les suivants: sans montant minimal et...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires. Les seuils des commandes entre les membres du groupement de commandes sont les suivants: sans montant minimal et maximal annuel. Montant estimatif par an: 200 000 EUR HT (pour la Ville de Puteaux), montant estimatif par an: 74 000 EUR HT (pour OHP).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — taille en rideau des arbres d'alignement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Taille en rideau des arbres d'alignement.
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires. Les seuils des commandes entre les membres du groupement de commandes sont les suivants: sans montant minimal et...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires. Les seuils des commandes entre les membres du groupement de commandes sont les suivants: sans montant minimal et maximal annuel. Montant estimatif par an: 20 000 EUR HT (pour la Ville de Puteaux). Montant estimatif par an: 5 000 EUR HT (pour l'OHP).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante):...”
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Puteaux.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les critères de jugement des candidatures: les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants: au titre des capacités économiques et...”
Les critères de jugement des candidatures: les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants: au titre des capacités économiques et financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après:
— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, mentionnées à l'article 6.1 du présent document,
— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,
— le cas échéant, la liste des services exécutés au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les candidatures ne présentant pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes seront rejetées. Le dossier de consultation est disponible sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite sur la plate-forme achatpublic.com ou par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante: servicedesmarches@ohp-puteaux.fr — cette demande devra être faite dans un délai de 8 jours avant la date limite de remise des offres. Condition d'envoi des propositions: les candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents. Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé USB) des documents déposés sur la plate-forme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante: mairie de Puteaux, service des marchés publics/bureau 1.47 131, rue de la République, 92800 Puteaux. Le pli contenant la copie de sauvegarde portera la mention «Pf2001/Entretien du patrimoine arboré et taille en rideau des arbres d'alignement situés sur le territoire de la commune de Puteaux, dans les résidences de l'office de l'habitat de Puteaux et sur le centre de loisirs de La Falaise situé dans les Yvelines/Lot(s) nº…». La copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. À défaut, elle sera irrecevable et ne pourra être ouverte. Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Avis d'attribution de marché (2020-08-03) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: 7 rue Chantecop
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et remise en état du patrimoine arboré et la taille en rideau des arbres d'alignement situé sur la ville, les résidence de l'OHP et le centre de...”
Titre
Entretien et remise en état du patrimoine arboré et la taille en rideau des arbres d'alignement situé sur la ville, les résidence de l'OHP et le centre de loisirs de la Falaise (78)
PF2001
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Brève description:
“Entretien et remise en état du patrimoine arboré et la taille en rideau des arbres d'alignement situé sur la ville, les résidence de l'OHP et le centre de...”
Brève description
Entretien et remise en état du patrimoine arboré et la taille en rideau des arbres d'alignement situé sur la ville, les résidence de l'OHP et le centre de loisirs de la Falaise (78).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés au marché
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 009-016889
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PF2001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien du patrimoine arboré
Date de conclusion du contrat: 2020-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Smda
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Taille en rideau des arbres d'alignement
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain des commandes à réaliser par le service des espaces verts...”
Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain des commandes à réaliser par le service des espaces verts de la commune et de l'OHP, chaque lot est traité en accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 et R. 2162-5 du code de la commande publique.
Les seuils des commandes entre les membres du groupement de commandes sont les suivants:
Lot nº 1:
— entretien du patrimoine arboré commune de Puteaux: pas de montant minimum annuel, pas de montant maximum annuel;
— office de l'habitat de Puteaux: pas de montant minimum annuel, pas de montant maximum annuel.
Lot nº 2:
— taille en rideau des arbres d'alignement commune de Puteaux: pas de montant minimum annuel, pas de montant maximum annuel;
— office de l'habitat de Puteaux: pas de montant minimum annuel, pas de montant maximum annuel;
— concernant le lot nº 2 (taille en rideau des arbres d'alignement), le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer sans suite la procédure conformément à l'article R. 2185-1 du code la commande publique pour modification du cahier des charges.
Durée du marché chaque lot est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 26.5.2020 (ou de de la date de notification si celle-ci est postérieure).
Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de douze (12) mois, et ce, trois fois au maximum.
La durée totale de chaque lot ne pourra pas dépasser quarante-huit (48) mois.
Conformément à l'article R. 2112-4 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le marché, et ceci avant trois (3) mois avant la date anniversaire de chaque lot.
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Source: OJS 2020/S 152-372154 (2020-08-03)