Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et prestations liées aux besoins du parc automobile de la Région Auvergne-Rhône-Alpes”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Brève description:
“Entretien et prestations liées aux besoins du parc automobile de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Le marché se compose de six lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation véhicules de marque Peugeot, Citroën et Ford: HDR de Lyon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Entretien et réparation véhicules de marque Peugeot, Citroën et Ford: HDR de Lyon.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec...”
Description des renouvellements
Le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec reconduction quatre ans).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec...”
Description des options
Le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec reconduction quatre ans).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec...”
Informations complémentaires
Le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec reconduction quatre ans). Le présent lot démarre à compter de sa date de notification (date anniversaire du marché).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation véhicules de marque Renault, Nissan, Dacia: HDR de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Description du marché:
“Entretien et réparation véhicules de marque Renault, Nissan, Dacia: HDR de Lyon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation des véhicules toutes marques: HDR de Clermont-Ferrand
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Entretien et réparation des véhicules toutes marques: HDR de Clermont-Ferrand.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture pièces détachées de véhicules, consommables, matériels de réparation pour la région ARA” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Fourniture pièces détachées de véhicules, consommables, matériels de réparation pour la région ARA.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et montage de pneumatiques pour le parc automobile: HDR de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché: Fourniture et montage de pneumatiques pour le parc automobile: HDR de Lyon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec...”
Description des options
Le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec reconduction quatre ans).
Pour le lot 5:
— prestation supplémentaire éventuelle (PSE). Des variantes sous formes de prestations supplémentaires éventuelles (PSE) peuvent être proposées à l'initiative des soumissionnaires pour le lot 5. Pour chaque lot, le candidat peut proposer une seule variante sous forme de PSE. Cette variante devra porter sur la fourniture de pneumatiques rechapés. Le dépôt d'une autre PSE ne sera pas prise en compte.
Les variantes à l'initiative des soumissionnaires sous forme de prestations supplémentaires éventuelles (PSE facultative) doivent respecter les dispositions suivantes:
— respect des exigences prévues au CCTP des lots 5 et 6 — porter sur la fourniture de pneumatiques rechapés;
— la PSE ne peut être déposée sans offre de base, à défaut l'offre sera déclarée comme étant irrégulière;
— compléter le BPU du lot 5 sur la partie PSE et transmettre un explicatif technique des pneumatiques rechapés proposés.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et montage de pneumatiques pour le parc automobile: HDR de Clermont-Ferrand” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture et montage de pneumatiques pour le parc automobile: HDR de Clermont-Ferrand.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec...”
Description des options
Le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec reconduction quatre ans).
Pour le lot 6:
— prestation supplémentaire éventuelle (PSE) Des variantes sous formes de prestations supplémentaires éventuelles (PSE) peuvent être proposées à l'initiative des soumissionnaires pour le lot 6. Pour chaque lot, le candidat peut proposer une seule variante sous forme de PSE. Cette variante devra porter sur la fourniture de pneumatiques rechapés. Le dépôt d'une autre PSE ne sera pas prise en compte.
Les variantes à l'initiative des soumissionnaires sous forme de prestations supplémentaires éventuelles (PSE facultative) doivent respecter les dispositions suivantes:
— respect des exigences prévues au CCTP des lots 5 et 6 — porter sur la fourniture de pneumatiques rechapés;
— la PSE ne peut être déposée sans offre de base, à défaut l'offre sera déclarée comme étant irrégulière;
— compléter le BPU du lot 6 sur la partie PSE et transmettre un explicatif technique des pneumatiques rechapés proposés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Devis valant bons de commande
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-16
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024
Informations complémentaires
“Pour les lots 5 et 6:
— des variantes sous formes de prestations supplémentaires éventuelles (PSE) peuvent être proposées à l'initiative des...”
Pour les lots 5 et 6:
— des variantes sous formes de prestations supplémentaires éventuelles (PSE) peuvent être proposées à l'initiative des soumissionnaires pour les lots 5 et 6. Pour chaque lot, le candidat peut proposer une seule variante sous forme de PSE. Cette variante devra porter sur la fourniture de pneumatiques rechapés. Le dépôt d'une autre PSE ne sera pas prise en compte.
Les variantes à l'initiative des soumissionnaires sous forme de prestations supplémentaires éventuelles (PSE facultative) doivent respecter les dispositions suivantes:
— respect des exigences prévues au CCTP des lots 5 et 6 — porter sur la fourniture de pneumatiques rechapés;
— la PSE ne peut être déposée sans offre de base, à défaut l'offre sera déclarée comme étant irrégulière;
— compléter le BPU des lots 5 et 6 sur la partie PSE et transmettre un explicatif technique des pneumatiques rechapés proposés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel:
— avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension:
— avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel:
— avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension:
— avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel:
— après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 088-210376 (2020-05-04)
Informations complémentaires (2020-06-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 088-210376
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-01 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
La dite limite de remise des offres est prolongée pour l'ensemble des lots.
Source: OJS 2020/S 116-282373 (2020-06-12)
Avis d'attribution de marché (2020-12-01) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et prestations liées aux besoins du parc automobile de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
20A00235”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 273715.44 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'équipe dédiée à la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens et du processus de réparation et d'entretien
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Services associés au suivi de la prestation
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Description des options:le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période...”
Informations complémentaires
Description des options:le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec reconduction quatre ans). Pas de variantes prises en considération.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture pièces détachées de véhicules, consommables, matériels de réparation pour la Région ARA” Description
Description du marché:
“Fourniture pièces détachées de véhicules, consommables, matériels de réparation pour la Région ARA.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Processus de gestion des pièces détachées
Description
Informations complémentaires:
“Description des options: le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période...”
Informations complémentaires
Description des options: le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec reconduction quatre ans). Pas de variantes prises en considération.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 088-210376
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A0235001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien et réparation de véhicules de marque Peugeot, Citroën et Ford: HDR de Lyon”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: MS Automobiles
Adresse postale: 45 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ms-automobiles.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://concessions.peugeot.fr/oullins🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198133.47 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20A0235003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien et réparation des véhicules toutes marques: HDR de Clermont-Ferrand
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS FC Carrosserie Mécanique
Adresse postale: 7 boulevard Étienne Clémentel
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Courrier électronique: edouard.cerdeno@hotmail.com📧
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: https://www.fccarrosseriemecanique.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66470.78 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20A0235004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture pièces détachées de véhicules, consommables, matériels de réparation pour la Région ARA”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Autodistribution Gobillot Rhône
Adresse postale: 2 rue Pierre Timbaud
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Courrier électronique: s-zennaro@autodistribution.com📧
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.autodistribution.frAutodistribution🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9111.19 💰
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés 1,3 et 4 .La date de signature pour les lots 1 et 3 est le 26.10.2020 pour...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés 1,3 et 4 .La date de signature pour les lots 1 et 3 est le 26.10.2020 pour le lot 4: le 16.10.2020. Les accord-cadre sont à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Estimations sur la durée totale (reconductions comprises) pour les trois lots: 273 715,44 EUR HT.
Lot 1 attribué à MS Automobiles pour un montant (TTC) de: 237 760,16 EUR.
Lot 3 attribué à SAS FC Carrosserie pour un montant (TTC) de: 79 764,94 EUR.
Lot 4 attribué à Autodistribution Gobillot Rhône pour un montant (TTC) de: 10 933,43 EUR.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 237-585483 (2020-12-01)
Avis d'attribution de marché (2020-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et prestations liées aux besoins du parc automobile de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
20A0235”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 256588.32 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Processus de gestion des pneumatiques
Critère de qualité (pondération): 20
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec...”
Description des options
Le présent lot est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec reconduction quatre ans).
Pour le lot 5: Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative. La PSE n'a pas été retenue.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est d'une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible trois fois tacitement pour la même période (durée totale avec reconduction quatre ans).
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20A0235005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture et montage de pneumatiques pour le parc automobile: HDR de Lyon
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Contitrade France
Adresse postale: 495 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Le Meux
Code postal: 60880
Courrier électronique: marchespublics.ctfr@bestdrive.fr📧
URL: https://bestdrive.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128294.16 💰
Numéro de contrat: 20A0235006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture et montage de pneumatiques pour le parc automobile: HDR de Clermont-Ferrand”
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128294.16 💰
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés concernant les lots 5 et 6.
La date de signature pour les lots 5 et 6 est...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés concernant les lots 5 et 6.
La date de signature pour les lots 5 et 6 est le 17.11.2020.
Les accord-cadre sont à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Estimations sur la durée totale (reconductions comprises) pour les deux lots: 256 588.32 EUR HT.
Lot 5 attribué à Contitrade pour un montant (TTC) de: 153 952,99 EUR.
Lot 6 attribué à Contitrade pour un montant (TTC) de: 153 952.99 EUR.
Les lots 1, 3 et 4 ont été publiés dans un précédent avis d'attribution (nº 2020/S 237-585483). Le lot 2 n'a pas été attribué en raison d'absences d'offres sur ce lot et sera relancé.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 244-605209 (2020-12-10)