Entretien et nettoyage des locaux des bâtiments départementaux

Département des Hautes-Alpes

Les prestations sont réparties en cinq lot(s):
— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du Département;
— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du Département;
— nettoyage quotidien du laboratoire départemental vétérinaire;
— nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard;
— gros nettoyage des bâtiments départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nera proprete provence
• ONET Services

Qui ?

• Département des Hautes-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-23	Avis de marché
2020-12-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2020-Fcs-Sbat-0080/Jo
Brève description:

Les prestations sont réparties en cinq lot(s): — nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du Département; — nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du Département; — nettoyage quotidien du laboratoire départemental vétérinaire; — nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard; — gros nettoyage des bâtiments départementaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hautes-Alpes
Adresse postale: Hôtel du Département, place Saint-Arnoux, CS 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-23 📅
Date limite de soumission: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 188-454147
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en cinq lot(s):

— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du Département;

— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du Département;

— nettoyage quotidien du laboratoire départemental vétérinaire;

— nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard;

— gros nettoyage des bâtiments départementaux.

Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du Département
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du Département.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du Département
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du Département.
Intitulé du lot: Nettoyage quotidien du laboratoire départemental vétérinaire
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage quotidien du laboratoire départemental vétérinaire.
Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard.
Intitulé du lot: Gros nettoyage des bâtiments départementaux
Numéro du lot: 5
Brève description: Gros nettoyage des bâtiments départementaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— références requises mentionnés dans les documents de la consultation.

Situation économique et financière: Références requises mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références requises mentionnés dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par:

— des prix forfaitaires pour le(s) lot(s) nettoyage quotidien du laboratoire départemental vétérinaire, nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du département, nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard;

— des prix unitaires pour le(s) lot(s) gros nettoyage des bâtiments départementaux;

— des prix forfaitaires et unitaires pour le(s) lot(s) nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du Département.

Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: Une visite sur site est facultative sur rendez-vous téléphonique quinze jours avant la fin de la date maximale de remise des offres auprès de la direction bâtiments au +33 486153316.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):

— un référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA);

— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le tribunal administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass. 16.7.2007 nº 291545, CE, 4.4.2014 nº 358994).

Source: OJS 2020/S 188-454147 (2020-09-23)

Avis d'attribution de marché (2020-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en cinq lots: — nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du département, — nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du département, — nettoyage quotidien du Laboratoire départemental vétérinaire, — nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard, — gros nettoyage des bâtiments départementaux.

Valeur totale du marché: 313 319 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-24 📅
Date de publication: 2020-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 253-638856
Se réfère à l'avis: 2020/S 188-454147
Numéro JO-S: 253

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en cinq lots:

— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du département,

— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du département,

— nettoyage quotidien du Laboratoire départemental vétérinaire,

— nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard,

Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du département
Brève description: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du département.
Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du département
Brève description: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du département.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Nettoyage quotidien du Laboratoire départemental vétérinaire
Brève description: Nettoyage quotidien du Laboratoire départemental vétérinaire.
Informations complémentaires: Aucune
Brève description: Gros nettoyage des bâtiments départementaux

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Nom: NERA Propreté Provence
Adresse postale: ZI St-Maurice
Commune postale: Manosque
Code postal: 04100
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 52 764 EUR 💰
211 116 EUR 💰
13 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Nom: Onet Services
Adresse postale: 36 boulevard de l'Océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 9 747 EUR 💰
26 492 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):

— un référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA);

— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du CJA.

Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le tribunal administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 16.7.2007 n

Source: OJS 2020/S 253-638856 (2020-12-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)

Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres (>20)

Services de nettoyage de bâtiments (>20)
Services de nettoyage de logements (6)
Services de nettoyage de vitres (>20)