Les prestations sont réparties en cinq lot(s):
— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du Département,
— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du Département,
— nettoyage quotidien du laboratoire départemental vétérinaire,
— nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard,
— gros nettoyage des bâtiments départementaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et nettoyage des locaux des bâtiments départementaux
2019-Fcs-Cd05-0034/Jo”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Les prestations sont réparties en cinq lot(s):
— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du Département,
— nettoyage quotidien des bâtiments du...”
Brève description
Les prestations sont réparties en cinq lot(s):
— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du Département,
— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du Département,
— nettoyage quotidien du laboratoire départemental vétérinaire,
— nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard,
— gros nettoyage des bâtiments départementaux.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du Département.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du Département.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien du laboratoire départemental vétérinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Nettoyage quotidien du laboratoire départemental vétérinaire.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros nettoyage des bâtiments départementaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Gros nettoyage des bâtiments départementaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références requises mentionnées mentionnées dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références requises mentionnées mentionnées dans les documents de la consultation.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires pour le(s) lot(s):
— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur nord du Département,
— nettoyage quotidien du laboratoire départemental vétérinaire,
— nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard.
Des prix unitaires pour le(s) lot(s):
— gros nettoyage des bâtiments départementaux.
Des prix forfaitaires et unitaires pour le(s) lot(s):
— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur centre et sud du Département.
Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-04
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite sur site est facultative sur rendez-vous téléphonique quinze jours avant la fin de la date maximale de remise des offres auprès de la direction bâtiments au +33 486153316.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):
— un référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),
— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le tribunal administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass. 16.7.2007 nº 291545, CE, 4.4.2014 nº 358994).
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Source: OJS 2020/S 087-207834 (2020-04-30)
Avis d'attribution de marché (2020-07-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département, place Saint-Arnoux, CS 66005
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations sont réparties en cinq lot(s):
— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur Nord du Département;
— nettoyage quotidien des bâtiments du...”
Brève description
Les prestations sont réparties en cinq lot(s):
— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur Nord du Département;
— nettoyage quotidien des bâtiments du secteur Centre et Sud du Département;
— nettoyage quotidien du laboratoire départemental vétérinaire;
— nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard;
— gros nettoyage des bâtiments départementaux.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur Nord du Département
Description
Description du marché: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur Nord du Département.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur Centre et Sud du Département
Description
Description du marché: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur Centre et Sud du Département.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 087-207834
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur Nord du Département
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage quotidien des bâtiments du secteur Centre et Sud du Département
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nettoyage quotidien du laboratoire départemental vétérinaire
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nettoyage quotidien des bâtiments communs de l'aérodrome de Gap-Tallard
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Gros nettoyage des bâtiments départementaux
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):
— un référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA);
— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass. 16.7.2007 nº 291545, CE, 4.4.2014 nº 358994).
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Source: OJS 2020/S 150-368392 (2020-07-31)