Entretien du patrimoine arboré:
— lot 1: élagage, abattage et dessouchage des arbres;
— lot 2: élagage, abattage, assainissement et dessouchage des palmiers;
— lot 3: traitements phytosanitaires des arbres;
— lot 4: traitements phytosanitaires des palmiers;
— lot 5: taille des agrumes, plantation, transplantation, abattage, etc.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré (cinq lots)
ESPV320
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description:
“Entretien du patrimoine arboré:
— lot 1: élagage, abattage et dessouchage des arbres;
— lot 2: élagage, abattage, assainissement et dessouchage des...”
Brève description
Entretien du patrimoine arboré:
— lot 1: élagage, abattage et dessouchage des arbres;
— lot 2: élagage, abattage, assainissement et dessouchage des palmiers;
— lot 3: traitements phytosanitaires des arbres;
— lot 4: traitements phytosanitaires des palmiers;
— lot 5: taille des agrumes, plantation, transplantation, abattage, etc.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: élagage, abattage et dessouchage des arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Menton.
Description du marché: Élagage, abattage et dessouchage des arbres.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est d'une durée d'un an reconductible deux fois un an.
Informations complémentaires: — seuil minimal: 50 000 EUR HT;
— seuil maximal: 300 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: élagage, abattage, assainissement et dessouchage des palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Élagage, abattage, assainissement et dessouchage des palmiers.
Informations complémentaires: — seuil minimal: 50 000 EUR HT;
— seuil maximal: 230 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: traitements phytosanitaires des arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services horticoles📦
Description du marché: Traitements phytosanitaires des arbres.
Informations complémentaires: — seuil minimal: 15 000 EUR HT;
— seuil maximal: 160 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: traitements phytosanitaires des palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Traitements phytosanitaires des palmiers.
Informations complémentaires: — seuil minimal: 40 000 EUR HT;
— seuil maximal: 160 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: taille des agrumes, plantation, transplantation, abattage, etc
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Taille des agrumes, plantation, transplantation, abattage, etc.
Informations complémentaires: — seuil minimal: 30 000 EUR HT;
— seuil maximal: 120 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement copie du ou des jugements prononcés, si le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du DC2 à remplir si utilisation de ce document);
— la délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire;
— un Kbis.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-11
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché est renouvelable deux fois un an.
Informations complémentaires
“La visite des sites est fortement conseillée pour l'établissement des offres de prix. l'entrepreneur pourra prendre rendez-vous au service des parcs et...”
La visite des sites est fortement conseillée pour l'établissement des offres de prix. l'entrepreneur pourra prendre rendez-vous au service des parcs et jardins avec M. Gérard Piazza, technicien en charge du dossier au +33 493287900.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, service du greffe
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039, F
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'ensemble des référés prévus par les articles L. 551-1, L. 521-1, L. 521-2, L. 521-3, R. 532-1, R. 541-1 du code de justice administrative, sans condition...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'ensemble des référés prévus par les articles L. 551-1, L. 521-1, L. 521-2, L. 521-3, R. 532-1, R. 541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat:
— déféré préfectoral sur saisine: article L. 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet);
— recours pour excès de pouvoir prévu par les articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief;
— recours administratif auprès du maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «SA Tropic Travaux Signalisation» du 16.7.2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire;
— ordonnance du 7.5.2009 relative au référé contractuel.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 230-567063 (2020-11-20)
Avis d'attribution de marché (2021-04-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien du patrimoine arboré lot 1: élagage, abattage et dessouchage des arbres.
Lot 2: élagage, abattage, assainissement et dessouchage des palmiers.
Lot...”
Brève description
Entretien du patrimoine arboré lot 1: élagage, abattage et dessouchage des arbres.
Lot 2: élagage, abattage, assainissement et dessouchage des palmiers.
Lot 3: traitements phytosanitaires des arbres.
Lot 4: traitements phytosanitaires des palmiers.
Lot 5: taille des agrumes, plantation, transplantation, abattage etc.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 970 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: taille des agrumes, plantation, transplantation, abattage etc.
Description
Description du marché: Taille des agrumes, plantation, transplantation, abattage etc.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 230-567063
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: ESP2103251
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Élagage, abattage et dessouchage des arbres
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Selvi élagage
Numéro d'enregistrement national: 41500785500034
Adresse postale: 94 route de Cagnes
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06480
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492099425📞
Courrier électronique: info@ts-selvi.com📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://Selvi.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Proportion (%): 10
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Abbatage
2️⃣
Numéro de contrat: ESP3103252
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Élagage, abattage, assainissement et dessouchage des palmiers
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: France élagage
Numéro d'enregistrement national: 40343985400031
Adresse postale: 239 quartier Plan de Rimont
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Téléphone: +33 12588542📞
Courrier électronique: france.elagage@wanadoo.fr📧
URL: http://Franceelagage.com🌏
Nom: Botanica
Numéro d'enregistrement national: 34063214000109
Adresse postale: 885 avenue du Docteur Lefebvre
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06227
Téléphone: +33 97102626📞
Courrier électronique: info@botanica.fr📧
URL: http://Botanica.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: ESP2104133
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Traitements phytosanitaires des arbres
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Lambert et Bonfils
Numéro d'enregistrement national: 51910875700013
Adresse postale: 1137 chemin des Chevrefeuilles
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Téléphone: +33 483264097📞
Courrier électronique: contact@lambertetbonfils.fr📧
URL: http://Lambertetbonfils.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: ESP2104134
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Traitements phytosanitaires des palmiers
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1137 chemin des Chèvrefeuilles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: ESP2103255
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Taille des agrumes, plantations, transplantation, abattage etc.
Nom et adresse du contractant
Commune postale: La Colle-sur-Loup
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Plantations
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice service du Greffe,
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'ensemble des référés prévus par les articles L. 551-1, L. 521-1, L. 521-2, L. 521-3, R. 532-1, R. 541-1 du code de justice administrative, sans condition...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'ensemble des référés prévus par les articles L. 551-1, L. 521-1, L. 521-2, L. 521-3, R. 532-1, R. 541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat:
— déféré préfectoral sur saisine: article L. 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet);
— recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief;
— recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «Sa tropic travaux signalisation» du 16.7.2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire;
— ordonnance du 7.5.2009 relative au référé contractuel.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 077-198142 (2021-04-16)