Entretien du matériel roulant

CA du Pays de Saint-Omer

La présente consultation concerne: l'entretien du matériel roulant, la réparation et la fourniture de pièces. Cet accord-cadre, d'une durée d'un an (du 1 janvier au 31.12.2021), est alloti comme suit:
— lot 1: entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour les véhicules de service;
— lot 3: entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour des grues auxiliaires et des amplirolls;
— lot 5: entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour du matériel de travaux public les lots nº 2 (réparation, entretien et fourniture de pièces pour les bennes ordures ménagères et les lèves conteneurs) et nº 4 (réparation, entretien et fourniture de pièces pour les engins agricoles) ont été attribués en 2018. Les accords-cadres relatifs à ces deux lots prennent fin au 31.12.2021. Il est ensuite prévu de relancer une consultation pour 2022 reprenant les cinq lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-07 Avis de marché
2020-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Numéro de référence: 2020-26/Jo
Brève description:
La présente consultation concerne: l'entretien du matériel roulant, la réparation et la fourniture de pièces. Cet accord-cadre, d'une durée d'un an (du 1 — lot 1: entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour les véhicules de service; — lot 3: entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour des grues auxiliaires et des amplirolls; — lot 5: entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour du matériel de travaux public les lots nº 2 (réparation, entretien et fourniture de pièces pour les bennes ordures ménagères et les lèves conteneurs) et nº 4 (réparation, entretien et fourniture de pièces pour les engins agricoles) ont été attribués en 2018. Les accords-cadres relatifs à ces deux lots prennent fin au 31.12.2021. Il est ensuite prévu de relancer une consultation pour 2022 reprenant les cinq lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Services divers d'entretien et de réparation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Pays de Saint-Omer
Adresse postale: 2 rue Albert Camus, CS 20079
Code postal: 62968
Commune postale: Longuenesse
Contact
Adresse Internet: https://www.ca-pso.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 374182000 📞
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date limite de soumission: 2020-08-21 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-323874
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Le montant stipulé (valeur estimée) correspond au montant maximal HT pour toute la durée de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: l'entretien du matériel roulant, la réparation et la fourniture de pièces. Cet accord-cadre, d'une durée d'un an (du 1
— lot 1: entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour les véhicules de service;
— lot 3: entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour des grues auxiliaires et des amplirolls;
— lot 5: entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour du matériel de travaux public les lots nº 2 (réparation, entretien et fourniture de pièces pour les bennes ordures ménagères et les lèves conteneurs) et nº 4 (réparation, entretien et fourniture de pièces pour les engins agricoles) ont été attribués en 2018. Les accords-cadres relatifs à ces deux lots prennent fin au 31.12.2021. Il est ensuite prévu de relancer une consultation pour 2022 reprenant les cinq lots.
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Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour les véhicules de service
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot concerne l'entretien et les réparations mécaniques et carrosserie des véhicules de service de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer hors pneumatiques.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant stipulé (valeur estimée) correspond au montant maximal HT pour toute la durée de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour des grues auxiliaires et amplirolls
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot concerne la réparation, l'entretien et la fourniture de pièces pour une grue auxiliaire et un ampliroll équipant un véhicule de collecte du verre et papiers cartons de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant stipulé (valeur estimée) est le montant maximal HT pour toute la durée de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour du matériel de travaux publics
Numéro du lot: 5
Brève description:
Ce lot concerne l'entretien, les réparations et la fourniture de pièces pour du matériel travaux publics de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 80.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006903700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer
Adresse postale: 2 rue Albert Camus
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-26. Le montant stipulé (valeur estimé HT) correspond au montant maximal HT sur la durée de l'accord-cadre. Financement: taxe d'enlèvement d'ordures ménagères + budget général + budget annexe.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2020/S 132-323874 (2020-07-07)
Avis d'attribution de marché (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: l'entretien du matériel roulant, la réparation et la fourniture de pièces. Cet accord-cadre, d'une durée d'un an (du 1 — lot 1: entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour les véhicules de service; — lot 3: entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour des grues auxiliaires et des amplirolls; — lot 5: entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour du matériel de travaux public. Les lots nº 2 (réparation, entretien et fourniture de pièces pour les bennes ordures ménagères et les lèves conteneurs) et nº 4 (réparation, entretien et fourniture de pièces pour les engins agricoles) ont été attribués en 2018. Les accords-cadres relatifs à ces deux lots prennent fin au 31.12.2021. Il est ensuite prévu de relancer une consultation pour 2022 reprenant les cinq lots.
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Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-585141
Se réfère à l'avis: 2020/S 132-323874
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 5: entretien, réparation du matériel roulant et fourniture de pièces pour du matériel de travaux public.
Les lots nº 2 (réparation, entretien et fourniture de pièces pour les bennes ordures ménagères et les lèves conteneurs) et nº 4 (réparation, entretien et fourniture de pièces pour les engins agricoles) ont été attribués en 2018. Les accords-cadres relatifs à ces deux lots prennent fin au 31.12.2021. Il est ensuite prévu de relancer une consultation pour 2022 reprenant les cinq lots.
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Informations complémentaires:
Le montant stipulé (valeur estimée) est le montant maximal hors taxe pour toute la durée de l'accord-cadre.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-02 📅
Nom: Arques Electro Diesel
Adresse postale: ZI du Lobel
Commune postale: Arques
Code postal: 62510
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Les montants stipulés sont les montants maximaux pour la période de l'accord-cadre (un an).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr — Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
Source: OJS 2020/S 237-585141 (2020-12-01)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Pas-de-Calais
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour... Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services divers d'entretien et de réparation