Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse

Ugecam PACA et Corse

Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse. Ce marché est composé de huit lots géographiques et thématiques. La consultation est passée selon:
— la procédure d'appel d'offres ouvert européen en application de l'article L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique;
— les dispositions relatives à l'accord-cadre, régi par les articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché mono-attributaire;
— l'article L. 2113-12 du code de la commande publique relatif aux marchés réservés (pour certains lots uniquement).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ugecam PACA et Corse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-29	Avis de marché
2021-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020.06
Brève description:

Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse. Ce marché est composé de huit lots géographiques et thématiques. La consultation est passée selon: — la procédure d'appel d'offres ouvert européen en application de l'article L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique; — les dispositions relatives à l'accord-cadre, régi par les articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché mono-attributaire; — l'article L. 2113-12 du code de la commande publique relatif aux marchés réservés (pour certains lots uniquement).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Var 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam PACA et Corse
Adresse postale: 42 boulevard de la Gaye
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecam-pacac.fr/ 🌏
Courrier électronique: mp.ug-pacac@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 488228638 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jWgQETmLIF&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jWgQETmLIF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-29 📅
Date limite de soumission: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-308519
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Ce marché est réservé au regard de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Les prestations objets du marché sont décrites dans le CCTP du lot.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la procédure d'appel d'offres ouvert européen en application de l'article L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique;

— les dispositions relatives à l'accord-cadre, régi par les articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché mono-attributaire;

— l'article L. 2113-12 du code de la commande publique relatif aux marchés réservés (pour certains lots uniquement).

Intitulé du lot: Lot 1 — entretien des espaces verts: établissement des Bouches du Rhône (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien des espaces verts: établissement des Bouches du Rhône (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Site de l'IUR Valmante Sud à Marseille (13009).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une période d'une année à l'issue de laquelle il sera renouvelé par période identique par tacite reconduction trois fois, par la personne publique. La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois d'octobre 2020.

Description des options:

Un marché de prestations similaires pourra être conclu, en respect des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Ce marché est réservé au regard de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Les prestations objets du marché sont décrites dans le CCTP du lot.

Intitulé du lot: Lot 2 — entretien des espaces verts: établissements du Var (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien des espaces verts: établissements du Var (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Il s'agit de l'entretien des sites suivants: IME «Jean Itard» à Collobrières, FAM Les Châtaigniers à Collobrières, SESSAD La Bastide à Cogolin, MAS La Source à Pignans.

Informations complémentaires:

Le marché est réservé au regard de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Les prestations, objets du marché sont décrites dans le CCTP du lot.

Intitulé du lot: Lot 3 — entretien des espaces verts: établissements des Alpes-Maritimes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien des espaces verts: établissements des Alpes-Maritimes. Ces prestations concernent les sites suivants: Centre Hélio Marin à Vallauris, Site Médico-Social Henri Wallon à Villeneuve-Loubet, Ditep Vosgelade à Vence, CRP Le coteau à La Gaude.

Informations complémentaires: Les prestations objets du marché sont décrites dans le CCTP du lot.
Intitulé du lot: Lot 4 — entretien des espaces verts: établissement des Alpes-de-Haute-Provence (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Entretien des espaces verts: établissement des Alpes-de-Haute-Provence (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Les prestations concernent l'établissement Le Cousson à Digne-les-Bains.

Informations complémentaires:

Le marché est réservé au regard de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique les prestations objets du marché sont décrites dans le CCTP du lot.

Intitulé du lot: Lot 5 — entretien des espaces verts: établissement du Vaucluse
Numéro du lot: 5
Brève description:

Entretien des espaces verts: établissement du Vaucluse. Les prestations concernent l'établissement Le Mylord à Carpentras.

Informations complémentaires: Les prestations objets du marché sont décrites dans le CCTP correspondant.
Intitulé du lot: Lot 6 — Entretien du patrimoine arboré: établissements du Var
Numéro du lot: 6
Brève description:

Entretien du patrimoine arboré: établissements du Var. Il s'agit de l'entretien des sites suivants: IME «Jean Itard» à Collobrières, FAM Les Châtaigniers à Collobrières, SESSAD La Bastide à Cogolin, MAS La Source à Pignans.

Intitulé du lot: Lot 7 — entretien du patrimoine arboré: établissements des Alpes-Maritimes
Numéro du lot: 7
Brève description:

Entretien du patrimoine arboré: établissements des Alpes-Maritimes. Ces prestations concernent les sites suivants: Centre Hélio Marin à Vallauris, Site Médico-Social Henri Wallon à Villeneuve-Loubet, Ditep Vosgelade à Vence, CRP Le coteau à La Gaude.

Intitulé du lot: Lot 8 — entretien du patrimoine arboré: établissement des Alpes-de-Haute-Provence
Numéro du lot: 8
Brève description:

Entretien du patrimoine arboré: établissement des Alpes-de-Haute-Provence. Les prestations concernent l'établissement Le Cousson à Digne-les-bains.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Certains lots sont réservés au regard de l'article 2113-12 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Marseille.
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis est réservée au personnel du service marchés publics de l'IUR Valmante Sud.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement privé gérant une mission de service public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jWgQETmLIF&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2020_jWgQETmLIF&v=1 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au terme des reconductions possibles, le marché sera relancé en juin 2024.

Le marché est à prix unitaires au regard des prix renseignés dans l'annexe financière.

Mise à disposition du DCE: mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.achatpublic.com — rubrique salle des marchés «entreprises». Aucun dossier de consultation ne sera transmis par courrier électronique ou courrier. Le dossier est uniquement téléchargeable sur le site achat public.

Modification de détail au dossier de consultation: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard six jours calendaires avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Visite obligatoire des lieux: les candidats devront visiter les sites d'intervention. Les modalités sont renseignées dans le règlement de la consultation. Transmission des offres par voie électronique via la plate-forme achat public uniquement. La copie de sauvegarde pourra être remise sur un support papier ou support physique électronique et adressée à l'Ugecam PACA Corse — IUR Valmante Sud — service des marchés publics — 42 boulevard de la Gaye — 13009 Marseille par voie postale ou déposé par porteur contre récépissé. Ouverture du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 hors week ends et jours fériés.

Renseignements complémentaires: nous attirons l'attention des candidats sur le fait que les demandes de renseignements devront être formulées par écrit au moins six jours calendaires avant la date limite de réception des offres, impérativement par le biais de la plate-forme acheteur www.achatpublic.com

Les questions feront l'objet d'une réponse adressée collectivement à tous les candidats par le biais de la plate-forme achat public, sans mention du nom du demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/aix-en-provence/tj-de-marseille 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat est informé qu'il lui est possible de former un recours précontractuel auprès du Tribunal ci-après désigné, avant la date de conclusion du contrat; et un recours contractuel après la signature du dit contrat, auprès de la même juridiction, en vertu des dispositions des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile et de la jurisprudence en vigueur.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 126-308519 (2020-06-29)

Avis d'attribution de marché (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse. Ce marché est composé de huit lots géographiques et thématiques. La consultation est passée selon: — la procédure d'appel d'offres ouvert européen en application de l'article L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique; — les dispositions relatives à l'accord cadre, régi par les articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché mono attributaire; — l'article L. 2113-12 du code de la commande publique relatif aux marchés réservés (pour certains lots uniquement).

Valeur totale du marché: 108864.66 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-074371
Se réfère à l'avis: 2020/S 126-308519
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée selon:

— les dispositions relatives à l'accord cadre, régi par les articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché mono attributaire;

Intitulé du lot: Lot 1: entretien des espaces verts établissement des Bouches-du-Rhône (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12)
Brève description:

Entretien des espaces verts établissement des Bouches-du-Rhône (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12) Site de l'IUR Valmante Sud à Marseille (13009).

Intitulé du lot: Lot 2: entretien des espaces verts établissements du Var (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12)
Brève description:

Entretien des espaces verts établissements du Var (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Il s'agit de l'entretien des sites suivants: IME «Jean Itard» à Collobrieres FAM Les Châtaigniers à Collobrieres Sessad. La Bastide à Cogolin Mas La Source à Pignans.

Intitulé du lot: Lot 3: entretien des espaces verts établissements des Alpes-Maritimes
Brève description:

Entretien des espaces verts établissements des Alpes-Maritimes. Ces prestations concernent les sites suivants: centre Hélio Marin à Vallauris, site Médico-Social Henri Wallon à Villeneuve Loubet, Ditep Vosgelade à Vence CRP Le coteau à La Gaude.

Intitulé du lot: Lot 4: entretien des espaces verts établissement des Alpes-Haute-Provence (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12)
Brève description:

Entretien des espaces verts établissement des Alpes-Haute-Provence (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Les prestations concernent l'établissement Le Cousson à Digne-les-Bains.

Intitulé du lot: Lot 5: entretien des espaces verts établissement du Vaucluse
Brève description:

Entretien des espaces verts Établissement du Vaucluse. Les prestations concernent l'établissement Le Mylord à Carpentras.

Intitulé du lot: Lot 6: entretien du patrimoine arboré: établissements du Var
Brève description:

Entretien du patrimoine arboré: établissements du Var. Il s'agit de l'entretien des sites suivants: IME «Jean Itard» à Collobrieres FAM, Les Châtaigniers à Collobrieres Sessad, La Bastide à Cogolin Mas, La Source à PIgnans.

Intitulé du lot: Lot 7: entretien du patrimoine arboré: établissements des Alpes-Maritimes
Brève description:

Entretien du patrimoine arboré: établissements des Alpes-Maritimes. Ces prestations concernent les sites suivants: centre Hélio Marin à Vallauris, site Médico-Social Henri Wallon à Villeneuve, Loubet Ditep Vosgelade à Vence CRP, Le Coteau à La Gaude.

Intitulé du lot: Lot 8: entretien du patrimoine arboré: établissement des Alpes-de-Haute-Provence
Brève description:

Entretien du patrimoine arboré: établissement des Alpes-de-Haute Provence. Les prestations concernent l'établissement Le Cousson à Digne-les-Bains.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Nom: ESAT ESOR 83
Adresse postale: 441 avenue des Bousquets
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Adresse Internet: http://essor83.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 30161.67 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: Id Verde
Adresse postale: 122 rue Edouard Vaillant
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.idverde.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 31054.99 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Nom: Solev
Adresse postale: 3305 chemin de Saint-Gens
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://www.jardins-solev.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 367 EUR 💰
Nom: CLM Environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Adresse Internet: http://clmenvironnement.fr 🌏
Valeur totale du marché: 22 440 EUR 💰
Nom: Azur Jardins
Adresse postale: 125 chemin de la Bergerie
Commune postale: Aspremont
Code postal: 06790
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.azur-jardin.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 21 415 EUR 💰
Nom: Alpine des Bois
Adresse postale: Les Gilotières
Commune postale: Salignac
Code postal: 04290
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Adresse Internet: https://www.alpinedesbois.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 426 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
6
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat est informé qu'il lui est possible de former un recours précontractuel auprès du tribunal ci-après désigné, avant la date de conclusion du contrat; et un recours contractuel après la signature du dit contrat, auprès de la même juridiction, en vertu des dispositions des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile et de la jurisprudence en vigueur.

Source: OJS 2021/S 030-074371 (2021-02-08)

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