Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse
Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse. Ce marché est composé de huit lots géographiques et thématiques. La consultation est passée selon:
— la procédure d'appel d'offres ouvert européen en application de l'article L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique;
— les dispositions relatives à l'accord-cadre, régi par les articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché mono-attributaire;
— l'article L. 2113-12 du code de la commande publique relatif aux marchés réservés (pour certains lots uniquement).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse
2020.06”
Titre
Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse
2020.06
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse....”
Brève description
Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse. Ce marché est composé de huit lots géographiques et thématiques. La consultation est passée selon:
— la procédure d'appel d'offres ouvert européen en application de l'article L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique;
— les dispositions relatives à l'accord-cadre, régi par les articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché mono-attributaire;
— l'article L. 2113-12 du code de la commande publique relatif aux marchés réservés (pour certains lots uniquement).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — entretien des espaces verts: établissement des Bouches du Rhône (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts: établissement des Bouches du Rhône (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Site de l'IUR Valmante Sud à Marseille (13009).”
Description du marché
Entretien des espaces verts: établissement des Bouches du Rhône (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Site de l'IUR Valmante Sud à Marseille (13009).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une période d'une année à l'issue de laquelle il sera renouvelé par période identique par tacite...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une période d'une année à l'issue de laquelle il sera renouvelé par période identique par tacite reconduction trois fois, par la personne publique. La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois d'octobre 2020.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Un marché de prestations similaires pourra être conclu, en respect des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.” Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est réservé au regard de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Les prestations objets du marché sont décrites dans le CCTP du lot.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — entretien des espaces verts: établissements du Var (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts: établissements du Var (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Il s'agit de l'entretien des sites suivants: IME «Jean...”
Description du marché
Entretien des espaces verts: établissements du Var (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Il s'agit de l'entretien des sites suivants: IME «Jean Itard» à Collobrières, FAM Les Châtaigniers à Collobrières, SESSAD La Bastide à Cogolin, MAS La Source à Pignans.
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Informations complémentaires:
“Le marché est réservé au regard de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Les prestations, objets du marché sont décrites dans le CCTP du lot.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — entretien des espaces verts: établissements des Alpes-Maritimes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts: établissements des Alpes-Maritimes. Ces prestations concernent les sites suivants: Centre Hélio Marin à Vallauris, Site...”
Description du marché
Entretien des espaces verts: établissements des Alpes-Maritimes. Ces prestations concernent les sites suivants: Centre Hélio Marin à Vallauris, Site Médico-Social Henri Wallon à Villeneuve-Loubet, Ditep Vosgelade à Vence, CRP Le coteau à La Gaude.
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Informations complémentaires: Les prestations objets du marché sont décrites dans le CCTP du lot.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4 — entretien des espaces verts: établissement des Alpes-de-Haute-Provence (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts: établissement des Alpes-de-Haute-Provence (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Les prestations concernent...”
Description du marché
Entretien des espaces verts: établissement des Alpes-de-Haute-Provence (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Les prestations concernent l'établissement Le Cousson à Digne-les-Bains.
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Informations complémentaires:
“Le marché est réservé au regard de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique les prestations objets du marché sont décrites dans le CCTP du lot.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — entretien des espaces verts: établissement du Vaucluse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts: établissement du Vaucluse. Les prestations concernent l'établissement Le Mylord à Carpentras.”
Informations complémentaires: Les prestations objets du marché sont décrites dans le CCTP correspondant.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — Entretien du patrimoine arboré: établissements du Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Description du marché:
“Entretien du patrimoine arboré: établissements du Var. Il s'agit de l'entretien des sites suivants: IME «Jean Itard» à Collobrières, FAM Les Châtaigniers à...”
Description du marché
Entretien du patrimoine arboré: établissements du Var. Il s'agit de l'entretien des sites suivants: IME «Jean Itard» à Collobrières, FAM Les Châtaigniers à Collobrières, SESSAD La Bastide à Cogolin, MAS La Source à Pignans.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 — entretien du patrimoine arboré: établissements des Alpes-Maritimes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Entretien du patrimoine arboré: établissements des Alpes-Maritimes. Ces prestations concernent les sites suivants: Centre Hélio Marin à Vallauris, Site...”
Description du marché
Entretien du patrimoine arboré: établissements des Alpes-Maritimes. Ces prestations concernent les sites suivants: Centre Hélio Marin à Vallauris, Site Médico-Social Henri Wallon à Villeneuve-Loubet, Ditep Vosgelade à Vence, CRP Le coteau à La Gaude.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8 — entretien du patrimoine arboré: établissement des Alpes-de-Haute-Provence” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Entretien du patrimoine arboré: établissement des Alpes-de-Haute-Provence. Les prestations concernent l'établissement Le Cousson à Digne-les-bains.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Certains lots sont réservés au regard de l'article 2113-12 du code de la commande publique.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis est réservée au personnel du service marchés publics de l'IUR Valmante Sud.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au terme des reconductions possibles, le marché sera relancé en juin 2024.
Informations complémentaires
“Le marché est à prix unitaires au regard des prix renseignés dans l'annexe financière.
Mise à disposition du DCE: mise à disposition du dossier de...”
Le marché est à prix unitaires au regard des prix renseignés dans l'annexe financière.
Mise à disposition du DCE: mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.achatpublic.com — rubrique salle des marchés «entreprises». Aucun dossier de consultation ne sera transmis par courrier électronique ou courrier. Le dossier est uniquement téléchargeable sur le site achat public.
Modification de détail au dossier de consultation: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard six jours calendaires avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Visite obligatoire des lieux: les candidats devront visiter les sites d'intervention. Les modalités sont renseignées dans le règlement de la consultation. Transmission des offres par voie électronique via la plate-forme achat public uniquement. La copie de sauvegarde pourra être remise sur un support papier ou support physique électronique et adressée à l'Ugecam PACA Corse — IUR Valmante Sud — service des marchés publics — 42 boulevard de la Gaye — 13009 Marseille par voie postale ou déposé par porteur contre récépissé. Ouverture du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 hors week ends et jours fériés.
Renseignements complémentaires: nous attirons l'attention des candidats sur le fait que les demandes de renseignements devront être formulées par écrit au moins six jours calendaires avant la date limite de réception des offres, impérativement par le biais de la plate-forme acheteur www.achatpublic.com
Les questions feront l'objet d'une réponse adressée collectivement à tous les candidats par le biais de la plate-forme achat public, sans mention du nom du demandeur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 491544290 📠
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/aix-en-provence/tj-de-marseille🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat est informé qu'il lui est possible de former un recours précontractuel auprès du Tribunal ci-après désigné, avant la date de conclusion du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat est informé qu'il lui est possible de former un recours précontractuel auprès du Tribunal ci-après désigné, avant la date de conclusion du contrat; et un recours contractuel après la signature du dit contrat, auprès de la même juridiction, en vertu des dispositions des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile et de la jurisprudence en vigueur.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 126-308519 (2020-06-29)
Avis d'attribution de marché (2021-02-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse....”
Brève description
Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse. Ce marché est composé de huit lots géographiques et thématiques.
La consultation est passée selon:
— la procédure d'appel d'offres ouvert européen en application de l'article L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique;
— les dispositions relatives à l'accord cadre, régi par les articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché mono attributaire;
— l'article L. 2113-12 du code de la commande publique relatif aux marchés réservés (pour certains lots uniquement).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 108864.66 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: entretien des espaces verts établissement des Bouches-du-Rhône (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12)” Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts établissement des Bouches-du-Rhône (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12) Site de l'IUR Valmante Sud à Marseille (13009).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: entretien des espaces verts établissements du Var (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12)” Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts établissements du Var (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Il s'agit de l'entretien des sites suivants: IME «Jean...”
Description du marché
Entretien des espaces verts établissements du Var (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Il s'agit de l'entretien des sites suivants: IME «Jean Itard» à Collobrieres FAM Les Châtaigniers à Collobrieres Sessad. La Bastide à Cogolin Mas La Source à Pignans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: entretien des espaces verts établissements des Alpes-Maritimes
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts établissements des Alpes-Maritimes. Ces prestations concernent les sites suivants: centre Hélio Marin à Vallauris, site...”
Description du marché
Entretien des espaces verts établissements des Alpes-Maritimes. Ces prestations concernent les sites suivants: centre Hélio Marin à Vallauris, site Médico-Social Henri Wallon à Villeneuve Loubet, Ditep Vosgelade à Vence CRP Le coteau à La Gaude.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: entretien des espaces verts établissement des Alpes-Haute-Provence (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12)” Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts établissement des Alpes-Haute-Provence (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Les prestations concernent...”
Description du marché
Entretien des espaces verts établissement des Alpes-Haute-Provence (lot réservé au regard de l'article L. 2113-12). Les prestations concernent l'établissement Le Cousson à Digne-les-Bains.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: entretien des espaces verts établissement du Vaucluse
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts Établissement du Vaucluse. Les prestations concernent l'établissement Le Mylord à Carpentras.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: entretien du patrimoine arboré: établissements du Var
Description
Description du marché:
“Entretien du patrimoine arboré: établissements du Var. Il s'agit de l'entretien des sites suivants: IME «Jean Itard» à Collobrieres FAM, Les Châtaigniers à...”
Description du marché
Entretien du patrimoine arboré: établissements du Var. Il s'agit de l'entretien des sites suivants: IME «Jean Itard» à Collobrieres FAM, Les Châtaigniers à Collobrieres Sessad, La Bastide à Cogolin Mas, La Source à PIgnans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: entretien du patrimoine arboré: établissements des Alpes-Maritimes
Description
Description du marché:
“Entretien du patrimoine arboré: établissements des Alpes-Maritimes. Ces prestations concernent les sites suivants: centre Hélio Marin à Vallauris, site...”
Description du marché
Entretien du patrimoine arboré: établissements des Alpes-Maritimes. Ces prestations concernent les sites suivants: centre Hélio Marin à Vallauris, site Médico-Social Henri Wallon à Villeneuve, Loubet Ditep Vosgelade à Vence CRP, Le Coteau à La Gaude.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8: entretien du patrimoine arboré: établissement des Alpes-de-Haute-Provence” Description
Description du marché:
“Entretien du patrimoine arboré: établissement des Alpes-de-Haute Provence. Les prestations concernent l'établissement Le Cousson à Digne-les-Bains.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 126-308519
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020.06
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse....”
Titre
Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse. Lot 1: espaces verts Bouches-du-Rhône
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse....”
Titre
Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse. Lot 2: espaces verts Var
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT ESOR 83
Adresse postale: 441 avenue des Bousquets
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
URL: http://essor83.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30161.67 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30161.67 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse....”
Titre
Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse. Espaces verts Alpes-Maritimes
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Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Id Verde
Adresse postale: 122 rue Edouard Vaillant
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.idverde.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 31054.99 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31054.99 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées). Lot 4: espaces verts Alpes-de-Haute-Provence”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse....”
Titre
Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse. Lot 5: espaces verts Vaucluse
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Solev
Adresse postale: 3305 chemin de Saint-Gens
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Région: Vaucluse🏙️
URL: http://www.jardins-solev.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 367 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 367 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse....”
Titre
Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse. Lot 6: patrimoine arboré Var
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: CLM Environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
URL: http://clmenvironnement.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22 440 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 440 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées) pour plusieurs établissements de l'Ugecam PACA Corse” Nom et adresse du contractant
Nom: Azur Jardins
Adresse postale: 125 chemin de la Bergerie
Commune postale: Aspremont
Code postal: 06790
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.azur-jardin.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 21 415 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 415 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré (débroussaillement et entretien des zones boisées). Lot 8: patrimoine arboré Alpes-de-Haute-Provence” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpine des Bois
Adresse postale: Les Gilotières
Commune postale: Salignac
Code postal: 04290
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
URL: https://www.alpinedesbois.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 426 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 426 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat est informé qu'il lui est possible de former un recours précontractuel auprès du tribunal ci-après désigné, avant la date de conclusion du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat est informé qu'il lui est possible de former un recours précontractuel auprès du tribunal ci-après désigné, avant la date de conclusion du contrat; et un recours contractuel après la signature du dit contrat, auprès de la même juridiction, en vertu des dispositions des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile et de la jurisprudence en vigueur.
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Source: OJS 2021/S 030-074371 (2021-02-08)