Entretien des espaces verts du SDIS du Var

SDIS du Var

Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de la direction et centres de secours du SDIS du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-03 Avis de marché
2020-03-19 Informations complémentaires
2020-10-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Taille des haies
Brève description:
Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de la direction et centres de secours du SDIS du Var.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Taille des haies 📦
Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis83.fr 🌏
Courrier électronique: gfincp_marche@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-03 đź“…
Date limite de soumission: 2020-03-31 đź“…
Date de publication: 2020-02-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 026-059206
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le valeur indiquée au point II.2.6) correspond au montant maximal annuel du marché sur 4 ans. Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Taille de haies, secteur: «Haut Var Ouest»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Taille des haies et de topiaires,secteur: «Haut Var ouest» forme libre sur 1, 2, 3 faces, forme structurée sur 1, 2, 3 faces, forme structurée au sécateur sur 1, 2, 3 faces, taille de réduction.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconduction: 3 durée de reconduction: 1 an.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le valeur indiquée au point II.2.6) correspond au montant maximal annuel du marché sur 4 ans. Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Intitulé du lot: Taille de haies secteur: «Haut Var Est»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Taille de haies et de topiaire, secteur: «Haut Var Est» forme libre sur 1, 2, 3 faces, forme structurée sur 1, 2, 3 faces, forme structurée au sécateur sur 1, 2, 3 faces, taille de réduction.
Description des renouvellements: Nombre de reconduction: 3 durée de la reconduction: 1 an.
Intitulé du lot: Taille de haies, secteur: «Est»
Numéro du lot: 3
Brève description:
Taille de haies de topiaire, secteur: «Est» forme libre sur 1, 2, 3 faces, forme structurée sur 1, 2, 3 faces, forme structurée au sécateur sur 1, 2, 3 faces , taille de réduction.
Intitulé du lot: Taille de haies secteur: «Ouest»
Numéro du lot: 4
Brève description:
Taille de haies et de topiaires, secteur: «Ouest» forme libre sur 1, 2, 3, faces, forme structurée sur 1, 2, 3 faces, forme structurée au sécateur sur 1, 2, 3 faces, taille de réduction.
Intitulé du lot: Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Nord Ouest»
Numéro du lot: 5
Brève description:
Taille des arbres type cyprès, mûrier platane, palmier. Démontage, abattage et dessouchage de végétaux. Traitement de palmier contre le charançon et papillon débroussaillage.
Intitulé du lot: Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Nord Est»
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Sud Est»
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Sud Ouest»
Numéro du lot: 8
Description des renouvellements: Nombre de reconduction: 3 durée de la reconduction 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites du département du VAR.
Sites du département du VAR
Sites du département du Var.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre),
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— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,
— liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations,
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Pour les lots 1 à 4, la preuve que l'entreprise est bien une entreprise adaptée, ou un établissement d'aide par le travail.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:10
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Tous les 4 ans.
Seuls les lots 1 à 4 sont des marchés réservés (article L. 2113-12 du code de la commande publique), les seules entreprises autorisées à candidater sont les entreprises adaptées et les établissements d'aide par le travail (article L. 5213-13 du code du travail, article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles).
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Accord-cadre avec 1 seul opérateur par lot. Le marché prend effet à compter de sa date de notification. L'ouverture des plis a lieu à la DDSIS du Var, la date et l'heure mentionnées au IV.2.7) sont données à titre prévisionnel. Le choix de l'offre économiquement le plus avantageuse sera fait par la commissions d'appel offres. Des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché. Date prévisionnelle de notification: juin 2020.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 đź“ 
Adresse Internet: https://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat,
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,
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— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public.
À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai:
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Source: OJS 2020/S 026-059206 (2020-02-03)
Informations complémentaires (2020-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 đź“…
Date limite de soumission: 2020-04-30 đź“…
Date de publication: 2020-03-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-139817
Se réfère à l'avis: 2020/S 026-059206
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Au vu de la situation liée au COVID-19 la date limite de remise des offres est reportée au 30.4.2020 (14h00).
Source: OJS 2020/S 058-139817 (2020-03-19)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre Jacques Vion — 87 boulevard Colonel Michel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 đź“…
Date de publication: 2020-10-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-499701
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le valeur indiquée au point II.2.6 correspond au montant maximal annuel du marché sur quatre ans. Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Taille des haies et de topiaires, secteur: «Haut Var Ouest».
Forme libre sur un, deux, trois faces.
Forme structurée sur un, deux, trois faces.
Forme structurée au sécateur sur un, deux, trois faces taille de réduction.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le valeur indiquée au point II.2.6 correspond au montant maximal annuel du marché sur quatre ans. Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Brève description:
Taille de haies et de topiaire, secteur: «Haut Var Est».
Taille de haies de topiaire, secteur: «Est».
Taille de haies et de topiaires, secteur: «Ouest».
Intitulé du lot: Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Nord-Ouest»
Brève description:
— taille des arbres type cyprès, mûrier platane, palmier,
— démontage, abattage et dessouchage de végétaux,
— traitement de palmier contre le charançon et papillon débroussaillage.
Intitulé du lot: Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Nord-Est»
Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Sud-Est»
Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Sud-Ouest»

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur tecnhique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 đź“…
Nom: ESAT La Bastide des Taillades
Adresse postale: Harmonie santé et service du Sud-Est, 270 chemin des Taillades
Commune postale: Seillans
Code postal: 83440
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 289 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 đź“…
Nom: Adapei VAR Méditerranée ESAT Le Bercail
Numéro d'enregistrement national: 30058617900131
Adresse postale: 864 chemin de la Plaine
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Valeur totale du marché: 491 EUR 💰
Nom: Elag Jardin
Adresse postale: 2 boulevard Paul Ruat
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Valeur totale du marché: 811 EUR 💰
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Publication antérieure BOAMP nº 20-16844 du 6.2.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente décision peut faire l'objet de recours devant le tribunal administratif de Toulon:
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution;
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai;
Afficher plus
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Source: OJS 2020/S 205-499701 (2020-10-16)
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RĂ©gion:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Adapei VAR Méditerranée ESAT Le Bercail Elag Jardin ESAT La Bastide des Taillades
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Élagage des arbres et taille des haies Élagage des arbres Taille des haies