Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du SDIS du Var
Produits/services: Taille des haies📦
Brève description:
“Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de la direction et centres de secours du SDIS du Var.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille de haies, secteur: «Haut Var Ouest»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Taille des haies📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du département du VAR.
Description du marché:
“Taille des haies et de topiaires,secteur: «Haut Var ouest» forme libre sur 1, 2, 3 faces, forme structurée sur 1, 2, 3 faces, forme structurée au sécateur...”
Description du marché
Taille des haies et de topiaires,secteur: «Haut Var ouest» forme libre sur 1, 2, 3 faces, forme structurée sur 1, 2, 3 faces, forme structurée au sécateur sur 1, 2, 3 faces, taille de réduction.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconduction: 3 durée de reconduction: 1 an.
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le valeur indiquée au point II.2.6) correspond au montant maximal annuel du marché sur 4 ans. Cette valeur est...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le valeur indiquée au point II.2.6) correspond au montant maximal annuel du marché sur 4 ans. Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille de haies secteur: «Haut Var Est»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du département du VAR
Description du marché:
“Taille de haies et de topiaire, secteur: «Haut Var Est» forme libre sur 1, 2, 3 faces, forme structurée sur 1, 2, 3 faces, forme structurée au sécateur sur...”
Description du marché
Taille de haies et de topiaire, secteur: «Haut Var Est» forme libre sur 1, 2, 3 faces, forme structurée sur 1, 2, 3 faces, forme structurée au sécateur sur 1, 2, 3 faces, taille de réduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconduction: 3 durée de la reconduction: 1 an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille de haies, secteur: «Est»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Taille de haies de topiaire, secteur: «Est» forme libre sur 1, 2, 3 faces, forme structurée sur 1, 2, 3 faces, forme structurée au sécateur sur 1, 2, 3...”
Description du marché
Taille de haies de topiaire, secteur: «Est» forme libre sur 1, 2, 3 faces, forme structurée sur 1, 2, 3 faces, forme structurée au sécateur sur 1, 2, 3 faces , taille de réduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille de haies secteur: «Ouest»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Taille de haies et de topiaires, secteur: «Ouest» forme libre sur 1, 2, 3, faces, forme structurée sur 1, 2, 3 faces, forme structurée au sécateur sur 1, 2,...”
Description du marché
Taille de haies et de topiaires, secteur: «Ouest» forme libre sur 1, 2, 3, faces, forme structurée sur 1, 2, 3 faces, forme structurée au sécateur sur 1, 2, 3 faces, taille de réduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Nord Ouest»
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Description du marché:
“Taille des arbres type cyprès, mûrier platane, palmier. Démontage, abattage et dessouchage de végétaux. Traitement de palmier contre le charançon et...”
Description du marché
Taille des arbres type cyprès, mûrier platane, palmier. Démontage, abattage et dessouchage de végétaux. Traitement de palmier contre le charançon et papillon débroussaillage.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Nord Est»
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Sud Est»
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Sud Ouest»
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du département du Var.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconduction: 3 durée de la reconduction 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre),
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des 3 derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— description de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,
— liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations,
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Pour les lots 1 à 4, la preuve que l'entreprise est bien une entreprise adaptée, ou un établissement d'aide par le travail.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-31
14:10 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Tous les 4 ans.
Informations complémentaires
“Seuls les lots 1 à 4 sont des marchés réservés (article L. 2113-12 du code de la commande publique), les seules entreprises autorisées à candidater sont les...”
Seuls les lots 1 à 4 sont des marchés réservés (article L. 2113-12 du code de la commande publique), les seules entreprises autorisées à candidater sont les entreprises adaptées et les établissements d'aide par le travail (article L. 5213-13 du code du travail, article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles).
Accord-cadre avec 1 seul opérateur par lot. Le marché prend effet à compter de sa date de notification. L'ouverture des plis a lieu à la DDSIS du Var, la date et l'heure mentionnées au IV.2.7) sont données à titre prévisionnel. Le choix de l'offre économiquement le plus avantageuse sera fait par la commissions d'appel offres. Des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché. Date prévisionnelle de notification: juin 2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: https://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par référé précontractuel conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat,
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public.
À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai:
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 026-059206 (2020-02-03)
Informations complémentaires (2020-03-19)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 026-059206
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“Au vu de la situation liée au COVID-19 la date limite de remise des offres est reportée au 30.4.2020 (14h00).”
Source: OJS 2020/S 058-139817 (2020-03-19)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Centre Jacques Vion — 87 boulevard Colonel Michel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Taille des haies et de topiaires, secteur: «Haut Var Ouest».
Forme libre sur un, deux, trois faces.
Forme structurée sur un, deux, trois faces.
Forme...”
Description du marché
Taille des haies et de topiaires, secteur: «Haut Var Ouest».
Forme libre sur un, deux, trois faces.
Forme structurée sur un, deux, trois faces.
Forme structurée au sécateur sur un, deux, trois faces taille de réduction.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le valeur indiquée au point II.2.6 correspond au montant maximal annuel du marché sur quatre ans. Cette valeur...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le valeur indiquée au point II.2.6 correspond au montant maximal annuel du marché sur quatre ans. Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
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Description du marché:
“Taille de haies et de topiaire, secteur: «Haut Var Est».
Forme libre sur un, deux, trois faces.
Forme structurée sur un, deux, trois faces.
Forme structurée...”
Description du marché
Taille de haies et de topiaire, secteur: «Haut Var Est».
Forme libre sur un, deux, trois faces.
Forme structurée sur un, deux, trois faces.
Forme structurée au sécateur sur un, deux, trois faces taille de réduction.
Afficher plus
Description du marché:
“Taille de haies de topiaire, secteur: «Est».
Forme libre sur un, deux, trois faces.
Forme structurée sur un, deux, trois faces.
Forme structurée au sécateur...”
Description du marché
Taille de haies de topiaire, secteur: «Est».
Forme libre sur un, deux, trois faces.
Forme structurée sur un, deux, trois faces.
Forme structurée au sécateur sur un, deux, trois faces taille de réduction.
Afficher plus
Description du marché:
“Taille de haies et de topiaires, secteur: «Ouest».
Forme libre sur un, deux, trois faces.
Forme structurée sur un, deux, trois faces.
Forme structurée au...”
Description du marché
Taille de haies et de topiaires, secteur: «Ouest».
Forme libre sur un, deux, trois faces.
Forme structurée sur un, deux, trois faces.
Forme structurée au sécateur sur un, deux, trois faces taille de réduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur tecnhique
Champ d'application du marché
Titre: Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Nord-Ouest»
Description
Description du marché:
“— taille des arbres type cyprès, mûrier platane, palmier,
— démontage, abattage et dessouchage de végétaux,
— traitement de palmier contre le charançon et...”
Description du marché
— taille des arbres type cyprès, mûrier platane, palmier,
— démontage, abattage et dessouchage de végétaux,
— traitement de palmier contre le charançon et papillon débroussaillage.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Nord-Est»
Titre: Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Sud-Est»
Titre: Taille des arbres et prestations annexes secteur: «Sud-Ouest»
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 026-059206
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1967
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Taille des haies et de topiaires, secteur: «Haut Var ouest» — forme libre sur un, deux, trois faces — forme structurée sur un, deux, trois faces — forme...”
Titre
Taille des haies et de topiaires, secteur: «Haut Var ouest» — forme libre sur un, deux, trois faces — forme structurée sur un, deux, trois faces — forme structurée au sécateur sur un, deux, trois faces taille de réduction
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Taille de haies et de topiaire, secteur: «Haut Var Est» — forme libre sur un, deux, trois faces — forme structurée sur un, deux, trois faces — forme...”
Titre
Taille de haies et de topiaire, secteur: «Haut Var Est» — forme libre sur un, deux, trois faces — forme structurée sur un, deux, trois faces — forme structurée au sécateur sur un, deux, trois faces taille de réduction
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Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT La Bastide des Taillades
Adresse postale: Harmonie santé et service du Sud-Est, 270 chemin des Taillades
Commune postale: Seillans
Code postal: 83440
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 289 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Taille de haies de topiaire, secteur: «Est» — forme libre sur un, deux, trois faces — forme structurée sur un, deux, trois faces — forme structurée au...”
Titre
Taille de haies de topiaire, secteur: «Est» — forme libre sur un, deux, trois faces — forme structurée sur un, deux, trois faces — forme structurée au sécateur sur un, deux, trois faces taille de réduction
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Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Adapei VAR Méditerranée ESAT Le Bercail
Numéro d'enregistrement national: 30058617900131
Adresse postale: 864 chemin de la Plaine
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 491 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Taille de haies et de topiaires, secteur: «Ouest» — forme libre sur un, deux, trois faces — forme structurée sur un, deux, trois faces — forme structurée au...”
Titre
Taille de haies et de topiaires, secteur: «Ouest» — forme libre sur un, deux, trois faces — forme structurée sur un, deux, trois faces — forme structurée au sécateur sur un, deux, trois faces taille de réduction
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Taille des arbres type cyprès, mûrier platane, palmier — démontage, abattage et dessouchage de végétaux — traitement de palmier contre le charançon et...”
Titre
Taille des arbres type cyprès, mûrier platane, palmier — démontage, abattage et dessouchage de végétaux — traitement de palmier contre le charançon et papillon débroussaillage
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Elag Jardin
Adresse postale: 2 boulevard Paul Ruat
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 811 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 811 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 811 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 811 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Publication antérieure BOAMP nº 20-16844 du 6.2.2020.
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente décision peut faire l'objet de recours devant le tribunal administratif de Toulon:
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente décision peut faire l'objet de recours devant le tribunal administratif de Toulon:
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution;
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai;
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 205-499701 (2020-10-16)