Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles
20.014
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Entretien des espaces verts des nécropoles.
Valeur estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Le nombre de lots qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles du département de l'Aisne (02)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aisne.
Description du marché: Entretien des espaces verts des nécropoles d'Ambleny, Champs et Vauxaillon.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois une année. Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire un mois avant l'échéance de...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois une année. Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire un mois avant l'échéance de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximales.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R....”
Description des options
Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique pour:
— modifier des prestations prévues initialement;
— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation de du marché;
— pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles dans le département de la Meuse (55)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Meuse.
Description du marché: Entretien des espaces verts de la nécropole d'Esnes-en-Argonne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles dans le département de l'Oise (60)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Oise.
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des nécropoles Cambronne-lès-Ribécourt, Cuts et Noyon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles dans le département du Bas-Rhin (67)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bas-Rhin.
Description du marché: Entretien des espaces verts de la nécropole Weiller.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le titulaire s'engage à réserver une part des heures de travail générées par l'accord-cadre à des publics dans un parcours d'insertion. La part de la clause...”
Conditions d'exécution du contrat
Le titulaire s'engage à réserver une part des heures de travail générées par l'accord-cadre à des publics dans un parcours d'insertion. La part de la clause sociale dans l'exécution des prestations, s'élève à 5 % des heures travaillées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-01
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Avril 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Afin de prendre connaissance des lieux et des contraintes relatives à l'exécution des prestations, une visite sur site est obligatoire, les conditions sont...”
Afin de prendre connaissance des lieux et des contraintes relatives à l'exécution des prestations, une visite sur site est obligatoire, les conditions sont fixées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://paris.tribunal-adminstratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://paris.tribunal-adminstratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 105-254120 (2020-05-28)
Avis d'attribution de marché (2020-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Office national des anciens combattant
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles du département de l'Aisnes (02)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aisnes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts de la nécropole d'Esnes en Argonne.
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des nécroples dans le département du Bas-Rhin (67)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 105-254120
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020.068.PSGHL01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles d'Aisnes
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Atena Paysage
Numéro d'enregistrement national: 50275226400015
Adresse postale: 3 rue du Grand Marais
Commune postale: Clacy-et-Thierry
Code postal: 02000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 323241500📞
Courrier électronique: r.duponchel@atenapaysage.fr📧
Région: Aisne🏙️
URL: http://www.atenapaysage.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 188 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 214 369 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020.069.PSGHL01
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles de la Meuse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Technigazon
Numéro d'enregistrement national: 50925643400028
Adresse postale: 18 rue Pierre Adt
Commune postale: Atton
Code postal: 54700
Téléphone: +33 383825874📞
Courrier électronique: contact@technigazon.fr📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.technigazon.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 97569
Offre la plus élevée: 148054
3️⃣
Numéro de contrat: 2020.070.PSGHL01
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles de l'Oise
Date de conclusion du contrat: 2020-09-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Hie Paysage
Numéro d'enregistrement national: 38401162300038
Adresse postale: RN31 Le Bouquy
Commune postale: Jaux
Code postal: 60880
Téléphone: +33 344373232📞
Courrier électronique: contact@hiepaysage.fr📧
Région: Oise🏙️
URL: http://www.hiepaysage.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 168 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 304011
Offre la plus élevée: 361974
4️⃣
Numéro de contrat: 2020.071.PSGHL01
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien des espaces verts du Bas-Rhin
Nom et adresse du contractant
Nom: Fenninger Paysage
Numéro d'enregistrement national: 40433954100017
Adresse postale: 2 rue des 4 Vents
Commune postale: Hagueneau
Code postal: 67500
Téléphone: +33 388730800📞
Courrier électronique: paysage@fenninger.net📧
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.fenninger.net/paysage/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 16160
Offre la plus élevée: 22820
Informations complémentaires Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 182-439438 (2020-09-15)