Entretien des espaces verts de Ports de Normandie

Ports Normands Associés

Entretien des espaces verts de Ports de Normandie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ACTP
• id verde
• Vallois

Qui ?

• Ports Normands Associés

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-15	Avis de marché
2021-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020-004
Brève description: Entretien des espaces verts de Ports de Normandie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Manche 🏙️
Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ports Normands Associés
Adresse postale: 3 rue René Cassin
Code postal: 14280
Commune postale: Saint-Contest
Contact
Adresse Internet: https://portsdenormandie.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: contact@portsdenormandie.fr 📧
Téléphone: +33 231533461 📞
URL des documents: https://portsdenormandie.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://portsdenormandie.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_JT3zbigFB7 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-15 📅
Date limite de soumission: 2020-11-03 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-438805
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Réservation de marchés aux entreprises de l'économie sociale et solidaire articles L. 2113-15 et L. 2113-16 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: entretien des espaces verts du siège de Ports de Normandie (Saint-Contest)
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera reconduit tacitement. Il pourra être reconduit trois fois une année:

— 1

— 2

— 3

Intitulé du lot: Lot 2: désherbage des espaces verts entre Caen et Ouistreham
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

Réservation de marchés aux entreprises de l'économie sociale et solidaire articles L. 2113-15 et L. 2113-16 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Lot 3: entretien des espace verts entre Caen et Ouistreham
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 4: fauchage et débroussaillage espaces verts Caen-Ouistreham
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 5: entretien des espaces verts du Port de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 6: entretien des espaces verts du Port de Dieppe
Numéro du lot: 6
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Saint-Contest.

Caen-Ouistreham.

Cherbourg-en-Cotentin.

Dieppe.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur:

— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.

Engagement:

— le candidat produit si nécessaires les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;

— engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants.

Formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Attestation d'assurance: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

Références de travaux similaires: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant… Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées au présent article ci-dessus. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution de l'accord-cadre par un engagement écrit de l'intervenant.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Lot nº 02 — désherbage des espaces verts entre Caen et Ouistreham. En application de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le ou les lots référencé(s) ci-dessus sont réservé(s) à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionné à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à des structures équivalentes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Saint-Contest.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autorité portuaire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://portsdenormandie.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://portsdenormandie.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: contact@portsdenormandie.fr 📧
Adresse Internet: https://portsdenormandie.achatpublic.com 🌏
Source: OJS 2020/S 182-438805 (2020-09-15)

Avis d'attribution de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 257744.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-018835
Se réfère à l'avis: 2020/S 182-438805
Numéro JO-S: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Nom: ID Verde
Adresse postale: 52 rue Edmond Mailloux
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27103
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Adresse Internet: https://idverde.com/fr/implantations/val-de-reuil/ 🌏
Valeur totale du marché: 3749.56 EUR 💰
Adresse postale: 52 rue Edmond Maillo
Valeur totale du marché: 57648.60 EUR 💰
Nom: Vallois
Adresse postale: 16 avenue de la Plaine
Commune postale: Bretteville-sur-Odon
Code postal: 14760
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://www.vallois.eu/ 🌏
Valeur totale du marché: 47388.44 EUR 💰
Nom: Actp
Adresse postale: 567 rue Jean Bouin
Commune postale: Cherbourg
Code postal: 50110
Pays: Manche 🏙️
Adresse Internet: https://www.actpcherbourg.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 90908.16 EUR 💰
Adresse Internet: https://idverde.com/fr/le-groupe/ 🌏
Valeur totale du marché: 58050.08 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Source: OJS 2021/S 010-018835 (2021-01-11)

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