Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts communautaires
2009
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Prestation d'entretien des espaces verts de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 115 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des zones d'activité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts des zones d'activité.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-05-18 📅
Date de fin: 2021-05-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des sites pour le service patrimoine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 385 000 💰
Description
Informations complémentaires: Ce lot comporte une clause d'insertion de 150 heures/an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des sites pour le service assainissement collectif — marché réservé à des structures d'insertion” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts des sites du service assainissement collectif.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 3 fois 1 an.
Informations complémentaires: Ce marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des sites pour le service eaux pluviales — marché réservé à des entreprises adaptées” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Entretien des sites pour le service eaux pluviales.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Les lots 3 et 4 sont réservés.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Le lot 2 comporte une clause d'insertion.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-12
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-12
20:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“— le lot 2 comporte une clause d'insertion précisée dans le RC;
— le lot 3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique;
— le lot 4...”
— le lot 2 comporte une clause d'insertion précisée dans le RC;
— le lot 3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique;
— le lot 4 est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 048-113885 (2020-03-05)
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts communautaires.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 048-113885
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-12 📅
L'heure: 20:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 20:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-12 📅
L'heure: 20:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 20:00
Autres informations complémentaires
“La date de début du marché est reportée au 2.6.2020.
Modification de la section IV.2.2) et 2.7).”
Source: OJS 2020/S 066-157960 (2020-03-31)
Avis d'attribution de marché (2020-08-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 980 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Entretien des zones d'activité.
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: Entretien des sites pour le service patrimoine.
Description du marché:
“Entretien des sites pour le service assainissement collectif — marché réservé à des structures d'insertion.”
Description du marché:
“Entretien des sites pour le service eaux pluviales — marché réservé à des entreprises adaptées.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 048-113885
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2009001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des zones d'activité
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2009002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des sites pour le service patrimoine.
3️⃣
Numéro de contrat: 2009003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des sites pour le service assainissement collectif — marché réservé à des structures d'insertion”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhône Insertion Environnement
Commune postale: Dardilly
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 215 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2009004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Entretien des sites pour le service eaux pluviales — marché réservé à des entreprises adaptées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Source: OJS 2020/S 159-388521 (2020-08-13)