Entretien des espaces verts aux abords des ouvrages d'assainissement d'eau potable et d'eau industrielle de la direction cycle de l'eau

Le Havre Seine Métropole

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ou montant maximal et sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— lot 1: avec une estimation de 50 000 EUR HT/an,
— lot 2: avec une estimation de 25 000 EUR HT/an,
— lot 3: avec une estimation de 45 000 EUR HT/an,
— lot 4: avec une estimation de 20 000 EUR HT/an.
Passé pour une période de 1 an à compter du 8.8.2020 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période de 1 an par tacite reconduction au maximum 3 fois soit une durée maximale de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ID Verde SASU
• Vallois

Qui ?

• Le Havre Seine Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Élagage des arbres et taille des haies › Taille des haies
• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-27	Avis de marché
2021-03-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 20fs-Lhsm-0510-C
Brève description:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ou montant maximal et sont susceptibles de varier de la manière suivante: — lot 1: avec une estimation de 50 000 EUR HT/an, — lot 2: avec une estimation de 25 000 EUR HT/an, — lot 3: avec une estimation de 45 000 EUR HT/an, — lot 4: avec une estimation de 20 000 EUR HT/an. Passé pour une période de 1 an à compter du 8.8.2020 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période de 1 an par tacite reconduction au maximum 3 fois soit une durée maximale de 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Havre Seine Métropole
Adresse postale: Hôtel de la Communauté, 19 rue Georges Braque
Code postal: 76085
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: https://www.lehavreseinemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@codah.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-27 📅
Date limite de soumission: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 020-044445
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ — Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr — Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. — Protection de l'environnement (cf. art. 2-5 du RC) — Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. — Visite des lieux obligatoire pour tous les lots (cf. article 4-3 du RC pour les modalités) — Jugement des propositions: — critère valeur technique jugé sur le mémoire remis: pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer les prestations prévues à l'accord-cadre par site et par prestation noté sur 5, pertinence des moyens matériels affectés à chaque site et chaque prestation noté sur 5, pertinence des moyens mis en œuvre par l'entreprise pour le respect de l'environnement noté sur 5, pertinence de l'organisation de l'entreprise par rapport à l'hygiène et la sécurité du chantier noté sur 5, — calcul de la note: somme des notes/20 — coefficient de pondération: 2, — prix de la prestations noté sur 20 (20 pour le prix le plus bas puis classement relatif: prix le plus bas/prix proposé par l'entreprise × 20) — coefficient de pondération: 4 pour chacun des critères, les pondérations indiquées ci-dessus seront appliquées à la note attribuée au candidat. En conséquence, l'entreprise qui aura le plus grand nombre de points tous critères confondus, après pondération, sera classée au 1

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ — Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr — Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. — Protection de l'environnement (cf. art. 2-5 du RC) — Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. — Visite des lieux obligatoire pour tous les lots (cf. article 4-3 du RC pour les modalités) — Jugement des propositions:

— critère valeur technique jugé sur le mémoire remis: pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer les prestations prévues à l'accord-cadre par site et par prestation noté sur 5, pertinence des moyens matériels affectés à chaque site et chaque prestation noté sur 5, pertinence des moyens mis en œuvre par l'entreprise pour le respect de l'environnement noté sur 5, pertinence de l'organisation de l'entreprise par rapport à l'hygiène et la sécurité du chantier noté sur 5,

— calcul de la note: somme des notes/20 — coefficient de pondération: 2,

— prix de la prestations noté sur 20 (20 pour le prix le plus bas puis classement relatif: prix le plus bas/prix proposé par l'entreprise × 20) — coefficient de pondération: 4 pour chacun des critères, les pondérations indiquées ci-dessus seront appliquées à la note attribuée au candidat.

En conséquence, l'entreprise qui aura le plus grand nombre de points tous critères confondus, après pondération, sera classée au 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ou montant maximal et sont susceptibles de varier de la manière suivante:

— lot 1: avec une estimation de 50 000 EUR HT/an,

— lot 2: avec une estimation de 25 000 EUR HT/an,

— lot 3: avec une estimation de 45 000 EUR HT/an,

— lot 4: avec une estimation de 20 000 EUR HT/an.

Passé pour une période de 1 an à compter du 8.8.2020 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période de 1 an par tacite reconduction au maximum 3 fois soit une durée maximale de 4 ans.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Secteur Le Havre
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Le Havre.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Laurent-de-Brèvedent
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Saint-Laurent-de-Brèvedent.
Intitulé du lot: Secteur Radicatel
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Radicatel.
Intitulé du lot: Secteur Yport
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur Yport.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole — 76085 Le Havre Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 — dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou lettre de candidature,

— habilitation du mandataire par ses cotraitants,

— DC2 détaillé et entièrement complété — dernière version (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations,

— certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants: Qualipaysage ou équivalent E130: entreprise assurant avec son propre personnel et avec son matériel propre ou loué, les travaux d'entretien d'espaces verts, notamment les tontes de gazon, tailles de végétaux, nettoyages de massifs et les interventions simples sur les arbres de faibles dimensions, régénérations, traitements phytosanitaires, etc. E131: entreprise assurant toutes les activités comprises dans la rubrique E130, mais disposant de moyens suffisants d'exécution (encadrement et matériel) pour assurer simultanément et dans de bonnes conditions, la réalisation de certains chantiers d'entretien. E132: entreprise assurant toutes les activités comprises dans la rubrique E131 mais disposant de moyens suffisants d'exécution (encadrement et matériel) pour assurer simultanément et dans de bonnes conditions, la réalisation de chantiers d'entretien importants. L'entretien complet de terrains de sports rentre dans cette catégorie. E150: entreprise assurant avec son propre personnel et son matériel propre ou loué, dans le cadre d'entretien d'aménagements paysagers, de travaux de fauchage, broyage, débroussaillement, taille de haies ou de lisières (ces opérations étant mécanisées). E151: entreprise assurant toutes les activités comprises dans la rubrique E150, mais disposant de moyens suffisants pour réaliser simultanément plusieurs chantiers, en situations et contraintes: travaux mécanisés de fauchage, broyage, débroussaillage, taille de haies, ou de lisières, dans le cadre d'entretien de sites et dépendances naturels ou paysagers. Le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20008495200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— critère valeur technique jugé sur le mémoire remis: pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer les prestations prévues à l'accord-cadre par site et par prestation noté sur 5, pertinence des moyens matériels affectés à chaque site et chaque prestation noté sur 5, pertinence des moyens mis en œuvre par l'entreprise pour le respect de l'environnement noté sur 5, pertinence de l'organisation de l'entreprise par rapport à l'hygiène et la sécurité du chantier noté sur 5,

— calcul de la note: somme des notes/20 — coefficient de pondération: 2,

— prix de la prestations noté sur 20 (20 pour le prix le plus bas puis classement relatif: prix le plus bas/prix proposé par l'entreprise × 20) — coefficient de pondération: 4 pour chacun des critères, les pondérations indiquées ci-dessus seront appliquées à la note attribuée au candidat.

En conséquence, l'entreprise qui aura le plus grand nombre de points tous critères confondus, après pondération, sera classée au 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2020/S 020-044445 (2020-01-27)

Avis d'attribution de marché (2021-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ou montant maximum et sont susceptibles de varier de la manière suivante: — lot 1: avec une estimation de 50 000 EUR HT/an; — lot 2: avec une estimation de 25 000 EUR HT/an; — lot 3: avec une estimation de 45 000 EUR HT/an; — lot 4: avec une estimation de 20 000 EUR HT/an. Passé pour une période d'un an à compter du 8.8.2020 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.

Valeur totale du marché: 95804.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-112569
Se réfère à l'avis: 2020/S 020-044445
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

— les montants indiqués s'entendent comme des montants de simulation de commande pour une période d'un an. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ou montant maximum; — dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des marchés de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 19 rue Georges Braque, CS 70854, 76085 Le Havre Cedex, entre 8h30 et 16h30. Un rendez-vous sera fixé dans les quinze jours suivant la date de réception de cette demande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ou montant maximum et sont susceptibles de varier de la manière suivante:

— lot 1: avec une estimation de 50 000 EUR HT/an;

— lot 2: avec une estimation de 25 000 EUR HT/an;

— lot 3: avec une estimation de 45 000 EUR HT/an;

Passé pour une période d'un an à compter du 8.8.2020 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum trois fois soit une durée maximale de quatre ans.

Secteur Radicatel

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 76085 Le Havre Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Nom: Id Verde SASU
Adresse postale: rue Edmond Mailloux
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27100
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 31947.05 EUR 💰
Nom: Vallois
Adresse postale: chemin de Gassard
Commune postale: Saint-Hymer
Code postal: 14130
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 16165.35 EUR 💰
34108.70 EUR 💰
13 583 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

— les montants indiqués s'entendent comme des montants de simulation de commande pour une période d'un an. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ou montant maximum;

— dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des marchés de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 19 rue Georges Braque, CS 70854, 76085 Le Havre Cedex, entre 8h30 et 16h30. Un rendez-vous sera fixé dans les quinze jours suivant la date de réception de cette demande.

Source: OJS 2021/S 045-112569 (2021-03-01)

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