Entretien d'espaces verts, élagage, abattage, échenillage et travaux de débroussaillement sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat

Côte d'Azur Habitat

L'accord-cadre à bons de commande, alloti, a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts, telles que: l'élagage des arbres, la taille de palmiers, et d'autres végétaux, l'abattage d'arbres, le dessouchage de racines, le défrichage, les travaux de débroussaillage de terrains, la suppression de lierre et autres grimpants, l'entretien courant des espaces verts, l'échenillage des arbres, les traitements phytosanitaires et prophylactiques. L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 de l'ordonnance n 2018-1074 du 26.11.2018 et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du décret n 2018-1075 du 3.12.2018 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-18 Avis de marché
2020-06-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020 AOO Espaces verts
Brève description:
L'accord-cadre à bons de commande, alloti, a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts, telles que: l'élagage des arbres, la taille de palmiers, et d'autres végétaux, l'abattage d'arbres, le dessouchage de racines, le défrichage, les travaux de débroussaillage de terrains, la suppression de lierre et autres grimpants, l'entretien courant des espaces verts, l'échenillage des arbres, les traitements phytosanitaires et prophylactiques. L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 de l'ordonnance n
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Côte d'Azur Habitat
Adresse postale: 53 boulevard René Cassin
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.cda-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: appel.offres@cda-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 493187502 📞
Fax: +33 493187613 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_-Ovg-qult3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_-Ovg-qult3 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-04-28 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-138909
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
La valeur estimée du lot ci-dessus est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif servant au jugement des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 540 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot n
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine de l'agence d'Antibes. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de: montant minimum estimatif annuel non contractuel: 100 000 EUR (HT). Montant maximum estimatif annuel non contractuel: 230 000 EUR (HT). A titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 207 580 EUR (HT).
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Valeur estimée hors TVA: 129 685 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le maître d'ouvrage a seul la possibilité de dénoncer ledit marché, cette dénonciation devra intervenir obligatoirement au minimum 4 mois avant l'échéance du contrat.
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Informations complémentaires:
La valeur estimée du lot ci-dessus est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif servant au jugement des offres.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Carros et Saint Augustin. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de: Montant minimum estimatif annuel non contractuel: 100 000 EUR (HT). Montant maximum estimatif annuel non contractuel: 200 000 EUR (HT). A titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 181 239 EUR (HT).
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Valeur estimée hors TVA: 123 482 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le maître d'ouvrage a seul la possibilité de dénoncer ledit marché, cette dénonciation devra intervenir obligatoirement au minimum quatre mois avant l'échéance du contrat.
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Numéro du lot: 3
Brève description:
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Las Planas et Le Forum. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de: montant minimum estimatif annuel non contractuel: 100 000 EUR (HT). Montant maximum estimatif annuel non contractuel: 220 000 EUR (H.T.). a titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 196 584 EUR (HT).
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Valeur estimée hors TVA: 125 120 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Bon Voyage et Menton/L'Ariane. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de: montant minimum estimatif annuel non contractuel: 100 000 EUR (HT). Montant maximum estimatif annuel non contractuel: 235 000 EUR (HT). a titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 209 206 EUR (HT).
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Valeur estimée hors TVA: 132 614 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nice et autres communes des Alpes Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacités techniques, professionnelles et financières. Pour vérifier que les candidats satisfont aux conditions de participation et conformément à l'arrêté publié au Journal Officiel du 31.3.2019, les candidats devront fournir les pièces listées ci-après:
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— déclaration sur l'honneur: le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L .2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— lettre de candidature: modèle DAJ DC1 dans sa dernière version en vigueur, ou équivalent.
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat: modèle DAJ DC2 dans sa dernière version en vigueur, ou tout autre document faisant apparaitre: -la déclaration chiffre d'affaires global: (article 2-i 1
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualifications professionnelles: (article 3-i 12
— de la déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies L. 2141-1 à L.2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 de l'ordonnance n
— des documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Nice siège de Côte d'azur Habitat.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49271391200011
Contact
Point de contact: DGA — service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_-Ovg-qult3 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le maître d'ouvrage a seul la possibilité de dénoncer ledit marché, cette dénonciation devra intervenir obligatoirement au minimum 4 mois avant l'échéance du contrat.
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Sous critères de la qualité technique de l'offre:
— les personnels affectés à la réalisation des prestations du marché, et leurs qualifications et habilitations (exigées pour certaines prestations), ainsi que les moyens matériels (outillages et véhicules) dédiés: quinze % de la note globale (trois points/vingt);
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— les méthodologies d'intervention et d'exécution pour chacune des prestations (débroussaillement, dessouchement, élagage, abattage et abattage de palmier contaminé par charançon rouge) précisant pour chacune: l'organisation de l'entreprise pour le traitement de la commande et la communication avec les différents acteurs la sécurité mise en place sur le chantier le mode d'exécution de la prestation La gestion des déchets générés: vingt % de la note globale (quatre points/vingt)
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— dossier des fiches techniques concernant le matériel et l'outillage spécifique, ainsi que les produits utilisés pour les traitements prophylactiques et phytosanitaires: cinq % de la note globale (un point/vingt). le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Les candidats devront télécharger les documents dématérialisés du Dossier de consultation des entreprises (DCE), documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence le cas échéant, via le profil acheteur:www.achatpublic.com
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En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE ou lors de la remise de son pli, le candidat est invité à se rapprocher du support technique: achat public Antony parc 2 — 10 place du Général de Gaulle — BP 20156 — 92186 Antony Cedex. Téléphone: +33 179067600. Mail: support@achatpublic.com en application de l'article R. 2132-7 du décret no 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. La signature électronique de l'acte d'engagement et des autres pièces contractuelles n'est pas exigée au stade du dépôt de l'offre. Cependant les candidats peuvent signer électroniquement leur acte d'engagement dès le dépôt de leur offre. L'acte d'engagement ainsi que les autres pièces contractuelles du marché seront uniquement signés, in fine, en version papier par l'attributaire et Côte d'Azur Habitat.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — service des Greffes
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 4899786 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA). Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA).
Source: OJS 2020/S 058-138909 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2020-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date de publication: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 124-304442
Se réfère à l'avis: 2020/S 058-138909
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
La valeur totale finale indiquée correspond au montant estimatif non contractuel du lot du marché, entendu sur la durée totale du marché, toutes périodes de reconductions comprises (quatre ans), soit: — lot 1: montant maximal annuel non contractuel: 230 000 EUR HT, soit 920 000 EUR HT sur quatre ans; — lot 2: montant maximal annuel non contractuel: 200 000 EUR HT, soit 800 000 EUR HT sur quatre ans; — lot 3: montant maximal annuel non contractuel: 220 000 EUR HT, soit 880 000 EUR HT sur quatre ans; — lot 4: montant maximal annuel non contractuel: 235 000 EUR HT, soit 940 000 EUR HT sur quatre ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine de l'agence d'Antibes. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de:
— montant minimal estimatif annuel non contractuel: 100 000 EUR HT;
— montant maximal estimatif annuel non contractuel: 230 000 EUR HT.
À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 207 580 EUR HT.
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Carros et Saint-Augustin. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de:
— montant maximal estimatif annuel non contractuel: 200 000 EUR HT.
À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 181 239 EUR HT.
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Las Planas et Le Forum. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de:
— montant maximal estimatif annuel non contractuel: 220 000 EUR HT.
À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 196 584 EUR HT.
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Bon Voyage et Menton/L'Ariane. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de:
— montant minimal estimatif annuel non contractuel: 100 000 EUR HT.
— montant maximal estimatif annuel non contractuel: 235 000 EUR HT.
À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 209 206 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nice et autres communes des Alpes-Maritimes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Nom: CLM environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne — espace Nova
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Nom: Azur jardins (mandataire)
Adresse postale: 824 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: France élagage
Adresse postale: 239 quartier du Plan de Rimont — BP 30026
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Nom: Maria Frères
Adresse postale: quartier les Vallières
Commune postale: Clans
Code postal: 06420
Nom: Serpe
Adresse postale: 37 chemin des Serres
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Adresse postale: 824 bouolevard du Mercantour
Nom: Maria frères
Valeur totale du marché: 940 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGA — Service de la commande publique

Référence
Informations complémentaires
La valeur totale finale indiquée correspond au montant estimatif non contractuel du lot du marché, entendu sur la durée totale du marché, toutes périodes de reconductions comprises (quatre ans), soit:
— lot 1: montant maximal annuel non contractuel: 230 000 EUR HT, soit 920 000 EUR HT sur quatre ans;
— lot 2: montant maximal annuel non contractuel: 200 000 EUR HT, soit 800 000 EUR HT sur quatre ans;
— lot 3: montant maximal annuel non contractuel: 220 000 EUR HT, soit 880 000 EUR HT sur quatre ans;
— lot 4: montant maximal annuel non contractuel: 235 000 EUR HT, soit 940 000 EUR HT sur quatre ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — service des greffes
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA) Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA).
Source: OJS 2020/S 124-304442 (2020-06-26)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Azur jardins (mandataire) CLM environnement France Elagage Maria Frères SERPE
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de démolition, travaux de... Travaux de préparation et de dégagement... Travaux de débroussaillage Services agricoles, sylvicoles,... Services sylvicoles Services de débardage Services liés au débardage