L'accord-cadre à bons de commande, alloti, a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts, telles que: l'élagage des arbres, la taille de palmiers, et d'autres végétaux, l'abattage d'arbres, le dessouchage de racines, le défrichage, les travaux de débroussaillage de terrains, la suppression de lierre et autres grimpants, l'entretien courant des espaces verts, l'échenillage des arbres, les traitements phytosanitaires et prophylactiques. L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 de l'ordonnance n 2018-1074 du 26.11.2018 et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du décret n 2018-1075 du 3.12.2018 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien d'espaces verts, élagage, abattage, échenillage et travaux de débroussaillement sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat
2020 AOO Espaces verts”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“L'accord-cadre à bons de commande, alloti, a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts, telles que: l'élagage des arbres, la taille de...”
Brève description
L'accord-cadre à bons de commande, alloti, a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts, telles que: l'élagage des arbres, la taille de palmiers, et d'autres végétaux, l'abattage d'arbres, le dessouchage de racines, le défrichage, les travaux de débroussaillage de terrains, la suppression de lierre et autres grimpants, l'entretien courant des espaces verts, l'échenillage des arbres, les traitements phytosanitaires et prophylactiques. L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 de l'ordonnance n 2018-1074 du 26.11.2018 et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du décret n 2018-1075 du 3.12.2018 du code de la commande publique.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 540 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n un: agence Antibes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nice et autres communes des Alpes Maritimes.
Description du marché:
“Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine de l'agence d'Antibes. La fourchette...”
Description du marché
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine de l'agence d'Antibes. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de: montant minimum estimatif annuel non contractuel: 100 000 EUR (HT). Montant maximum estimatif annuel non contractuel: 230 000 EUR (HT). A titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 207 580 EUR (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 129 685 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le maître d'ouvrage a seul la possibilité de...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le maître d'ouvrage a seul la possibilité de dénoncer ledit marché, cette dénonciation devra intervenir obligatoirement au minimum 4 mois avant l'échéance du contrat.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée du lot ci-dessus est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif servant au jugement des offres.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n deux: agences Carros et Saint Augustin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Carros et Saint...”
Description du marché
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Carros et Saint Augustin. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de: Montant minimum estimatif annuel non contractuel: 100 000 EUR (HT). Montant maximum estimatif annuel non contractuel: 200 000 EUR (HT). A titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 181 239 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 123 482 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le maître d'ouvrage a seul la possibilité de...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le maître d'ouvrage a seul la possibilité de dénoncer ledit marché, cette dénonciation devra intervenir obligatoirement au minimum quatre mois avant l'échéance du contrat.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n trois: agences Las Planas et Le Forum
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Las Planas et Le...”
Description du marché
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Las Planas et Le Forum. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de: montant minimum estimatif annuel non contractuel: 100 000 EUR (HT). Montant maximum estimatif annuel non contractuel: 220 000 EUR (H.T.). a titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 196 584 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 120 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n quatre: agences Bon Voyage et Menton/L'Ariane
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Bon Voyage et...”
Description du marché
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Bon Voyage et Menton/L'Ariane. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de: montant minimum estimatif annuel non contractuel: 100 000 EUR (HT). Montant maximum estimatif annuel non contractuel: 235 000 EUR (HT). a titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 209 206 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 614 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Capacités techniques, professionnelles et financières. Pour vérifier que les candidats satisfont aux conditions de participation et conformément à l'arrêté...”
Liste et brève description des conditions
Capacités techniques, professionnelles et financières. Pour vérifier que les candidats satisfont aux conditions de participation et conformément à l'arrêté publié au Journal Officiel du 31.3.2019, les candidats devront fournir les pièces listées ci-après:
— déclaration sur l'honneur: le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L .2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— lettre de candidature: modèle DAJ DC1 dans sa dernière version en vigueur, ou équivalent.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat: modèle DAJ DC2 dans sa dernière version en vigueur, ou tout autre document faisant apparaitre: -la déclaration chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat: modèle DAJ DC2 dans sa dernière version en vigueur, ou tout autre document faisant apparaitre: -la déclaration chiffre d'affaires global: (article 2-i 1 de l'arrêté du 22.3.2019 — déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Pour les entreprises nouvellement créées, le candidat est autorisé à prouver ses capacités financières par tout autre moyen qu'il juge équivalent), la déclaration d'effectifs (tableau joint au présent règlement de consultation): (article 3-i 3 de l'arrêté du 22.3.2019. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats de qualifications professionnelles: (article 3-i 12 de l'arrêté du 22.3.2019 — des certificats de qualification professionnelle établis par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Certificats de qualifications professionnelles: (article 3-i 12 de l'arrêté du 22.3.2019 — des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.) Références principales de travaux similaires: une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Les pièces suivantes devront être réunies au sein d'un sous-dossier portant la mention du numéro de chacun des lots. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces visées ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du présent accord-cadre à bons de commande. Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Un document unique de marché européen (DUME), rédigé en français, pourra être remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant en lieu et place:
— de la déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies L. 2141-1 à L.2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 de l'ordonnance n 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique;
— des documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-28
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nice siège de Côte d'azur Habitat.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le maître d'ouvrage a seul la possibilité de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le maître d'ouvrage a seul la possibilité de dénoncer ledit marché, cette dénonciation devra intervenir obligatoirement au minimum 4 mois avant l'échéance du contrat.
“Sous critères de la qualité technique de l'offre:
— les personnels affectés à la réalisation des prestations du marché, et leurs qualifications et...”
Sous critères de la qualité technique de l'offre:
— les personnels affectés à la réalisation des prestations du marché, et leurs qualifications et habilitations (exigées pour certaines prestations), ainsi que les moyens matériels (outillages et véhicules) dédiés: quinze % de la note globale (trois points/vingt);
— les méthodologies d'intervention et d'exécution pour chacune des prestations (débroussaillement, dessouchement, élagage, abattage et abattage de palmier contaminé par charançon rouge) précisant pour chacune: l'organisation de l'entreprise pour le traitement de la commande et la communication avec les différents acteurs la sécurité mise en place sur le chantier le mode d'exécution de la prestation La gestion des déchets générés: vingt % de la note globale (quatre points/vingt)
— dossier des fiches techniques concernant le matériel et l'outillage spécifique, ainsi que les produits utilisés pour les traitements prophylactiques et phytosanitaires: cinq % de la note globale (un point/vingt). le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Les candidats devront télécharger les documents dématérialisés du Dossier de consultation des entreprises (DCE), documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence le cas échéant, via le profil acheteur:www.achatpublic.com
En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE ou lors de la remise de son pli, le candidat est invité à se rapprocher du support technique: achat public Antony parc 2 — 10 place du Général de Gaulle — BP 20156 — 92186 Antony Cedex. Téléphone: +33 179067600. Mail: support@achatpublic.com en application de l'article R. 2132-7 du décret no 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. La signature électronique de l'acte d'engagement et des autres pièces contractuelles n'est pas exigée au stade du dépôt de l'offre. Cependant les candidats peuvent signer électroniquement leur acte d'engagement dès le dépôt de leur offre. L'acte d'engagement ainsi que les autres pièces contractuelles du marché seront uniquement signés, in fine, en version papier par l'attributaire et Côte d'Azur Habitat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — service des Greffes
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 4899786📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA). Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA).”
Source: OJS 2020/S 058-138909 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2020-06-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: DGA — Service de la commande publique
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot n 1: agence Antibes
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nice et autres communes des Alpes-Maritimes.
Description du marché:
“Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine de l'agence d'Antibes. La fourchette...”
Description du marché
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine de l'agence d'Antibes. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de:
— montant minimal estimatif annuel non contractuel: 100 000 EUR HT;
— montant maximal estimatif annuel non contractuel: 230 000 EUR HT.
À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 207 580 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Titre: Lot n 2: agences Carros et Saint-Augustin
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Carros et...”
Description du marché
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Carros et Saint-Augustin. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de:
— montant minimal estimatif annuel non contractuel: 100 000 EUR HT;
— montant maximal estimatif annuel non contractuel: 200 000 EUR HT.
À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 181 239 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot n 3: agences Las Planas et Le Forum
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Las Planas et Le...”
Description du marché
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Las Planas et Le Forum. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de:
— montant minimal estimatif annuel non contractuel: 100 000 EUR HT;
— montant maximal estimatif annuel non contractuel: 220 000 EUR HT.
À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 196 584 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot n 4: agences Bon Voyage et Menton/L'Ariane
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Bon Voyage et...”
Description du marché
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur l'ensemble du patrimoine des agences de Bon Voyage et Menton/L'Ariane. La fourchette indicative annuelle non contractuelle est de:
— montant minimal estimatif annuel non contractuel: 100 000 EUR HT.
— montant maximal estimatif annuel non contractuel: 235 000 EUR HT.
À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 209 206 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 058-138909
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat — lot 1 Agence Antibes”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CLM environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne — espace Nova
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 920 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat — lot 2 Agences Carros...”
Titre
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat — lot 2 Agences Carros et St-Augustin
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat — lot 3 Agences Las...”
Titre
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat — lot 3 Agences Las Planas et Le Forum
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Azur jardins (mandataire)
Adresse postale: 824 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Nom: France élagage
Adresse postale: 239 quartier du Plan de Rimont — BP 30026
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Nom: Maria Frères
Adresse postale: quartier les Vallières
Commune postale: Clans
Code postal: 06420
Nom: Serpe
Adresse postale: 37 chemin des Serres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat — lot 4 Agences Bon...”
Titre
Travaux d'entretien des espaces verts, élagage, abattage, échenillage et débroussaillement sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat — lot 4 Agences Bon Voyage, Menton/Ariane
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 824 bouolevard du Mercantour
Nom: Maria frères
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 940 000 💰
“La valeur totale finale indiquée correspond au montant estimatif non contractuel du lot du marché, entendu sur la durée totale du marché, toutes périodes de...”
La valeur totale finale indiquée correspond au montant estimatif non contractuel du lot du marché, entendu sur la durée totale du marché, toutes périodes de reconductions comprises (quatre ans), soit:
— lot 1: montant maximal annuel non contractuel: 230 000 EUR HT, soit 920 000 EUR HT sur quatre ans;
— lot 2: montant maximal annuel non contractuel: 200 000 EUR HT, soit 800 000 EUR HT sur quatre ans;
— lot 3: montant maximal annuel non contractuel: 220 000 EUR HT, soit 880 000 EUR HT sur quatre ans;
— lot 4: montant maximal annuel non contractuel: 235 000 EUR HT, soit 940 000 EUR HT sur quatre ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — service des greffes
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA) Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA).”
Source: OJS 2020/S 124-304442 (2020-06-26)