Emission, fourniture, et livraison des titres restaurant (papier et dématérialisés) pour les différents sites du CIRAD en France métropolitaine et dans les DOM
Le présent marché concerne l'émission, fourniture, et livraison des titres restaurant (papier et dématérialisés) pour les différents sites du CIRAD en France métropolitaine et dans les DOM (environ 1 500). La valeur faciale début 2020 est de 4,00 EUR HT pour l'agglomération de Montpellier, de 8,80 EUR HT pour Paris, la région parisienne, la Corse ainsi que pour les Dom et de 5,29 EUR HT pour les VSC (Volontaires du service civil).
Début 2020, la part patronale est de 60 %. La distribution annuelle est estimée à environ 165 000 titres papier par an dont 97 000 pour la France métropolitaine et 68 000 pour les DOM.
Les commandes de titres restaurant nominatifs sont effectuées par le CIRAD (DRH: Direction des ressources humaines), principalement selon une périodicité mensuelle.
Le CIRAD peut aussi commander des titres restaurant nominatifs permettant de prendre en compte les cas particuliers selon les besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-04-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cirad
Numéro d'enregistrement national: 33159627000016
Adresse postale: 42 rue Scheffer
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.cirad.fr🌏 Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Emission, fourniture, et livraison des titres restaurant (papier et dématérialisés) pour les différents sites du CIRAD en France métropolitaine et dans les...”
Titre
Emission, fourniture, et livraison des titres restaurant (papier et dématérialisés) pour les différents sites du CIRAD en France métropolitaine et dans les DOM
2020drhdg03100
Le présent marché concerne l'émission, fourniture, et livraison des titres restaurant (papier et dématérialisés) pour les différents sites du CIRAD en France métropolitaine et dans les DOM (environ 1 500). La valeur faciale début 2020 est de 4,00 EUR HT pour l'agglomération de Montpellier, de 8,80 EUR HT pour Paris, la région parisienne, la Corse ainsi que pour les Dom et de 5,29 EUR HT pour les VSC (Volontaires du service civil).
Début 2020, la part patronale est de 60 %. La distribution annuelle est estimée à environ 165 000 titres papier par an dont 97 000 pour la France métropolitaine et 68 000 pour les DOM.
Les commandes de titres restaurant nominatifs sont effectuées par le CIRAD (DRH: Direction des ressources humaines), principalement selon une périodicité mensuelle.
Le CIRAD peut aussi commander des titres restaurant nominatifs permettant de prendre en compte les cas particuliers selon les besoins.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Cartes magnétiques📦
Produits/services supplémentaires: Chèques-repas📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: TA 174 /04 — avenue Agropolis 34398 — Montpellier Cedex 5.
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'émission, fourniture, et livraison des titres restaurant (papier et dématérialisés) pour les différents sites du CIRAD en...”
Description du marché
Le présent marché concerne l'émission, fourniture, et livraison des titres restaurant (papier et dématérialisés) pour les différents sites du CIRAD en France métropolitaine et dans les DOM (environ 1 500). La valeur faciale début 2020 est de 4,00 EUR HT pour l'agglomération de Montpellier, de 8,80 EUR HT pour Paris, la région parisienne, la Corse ainsi que pour les Dom et de 5,29 EUR HT pour les VSC (Volontaires du service civil).
Début 2020, la part patronale est de 60 %. La distribution annuelle est estimée à environ 165 000 titres papier par an dont 97 000 pour la France métropolitaine et 68 000 pour les DOM.
Les commandes de titres restaurant nominatifs sont effectuées par le CIRAD (DRH: Direction des ressources humaines), principalement selon une périodicité mensuelle.
Le CIRAD peut aussi commander des titres restaurant nominatifs permettant de prendre en compte les cas particuliers selon les besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de un an et 36 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat:
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2015/S 127-233529
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020DRHDG03100.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 082-193732 (2020-04-22)
Avis d'attribution de marché (2020-11-04) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Émission, fourniture, et livraison des titres restaurant (papier et dématérialisés) pour les différents sites du CIRAD en France métropolitaine et dans les...”
Titre
Émission, fourniture, et livraison des titres restaurant (papier et dématérialisés) pour les différents sites du CIRAD en France métropolitaine et dans les DOM
2020drhdg03100
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Brève description:
“Le présent marché concerne l'émission, fourniture, et livraison des titres restaurant (papier et dématérialisés) pour les différents sites du CIRAD en...”
Brève description
Le présent marché concerne l'émission, fourniture, et livraison des titres restaurant (papier et dématérialisés) pour les différents sites du CIRAD en France métropolitaine et dans les DOM (environ 1 500). La valeur faciale début 2020 est de 4,00 EUR HT pour l'agglomération de Montpellier, de 8,80 EUR HT pour Paris, la région parisienne, la Corse ainsi que pour les DOM et de 5,29 EUR HT pour les VSC (Volontaires du service civil).
Début 2020, la part patronale est de 60 %. La distribution annuelle est estimée à environ 165 000 titres papier par an dont 97 000 pour la France métropolitaine et 68 000 pour les DOM.
Les commandes de titres restaurant nominatifs sont effectuées par le CIRAD (DRH: Direction des ressources humaines), principalement selon une périodicité mensuelle.
Le CIRAD peut aussi commander des titres restaurant nominatifs permettant de prendre en compte les cas particuliers selon les besoins.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 768 353 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 082-193732
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Natixis Intertitres
Adresse postale: 5 avenue de la Liberté
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 768 353 💰
Source: OJS 2020/S 218-535746 (2020-11-04)