Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage. Territoire sud-est. Trois lots géographiques: lot 1: secteur Privas/lot 2: secteur Le Teil/lot 3: secteur Bourg-Saint-Andéol.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 90 000,00 EUR HT par lot. Accord-cadre conclu de la notification jusqu'au 31.12.2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Hôtel du Département, quartier la Chaumette — BP 737
Commune postale: Privas Cedex
Code postal: 07007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr📧
Région: Ardèche🏙️
URL: http://www.ardeche.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_kSE5dLC2CZ🌏 Communication (participation)
Nom:
“Département de l'Ardèche — direction de l'immobilier, des achats et des moyens — service Commande publique, achats et approvisionnement”
Adresse postale: 69 route des Mines, Pôle des mines
Commune postale: Privas Cedex
Code postal: 07007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: (adresse pour la copie de sauvegarde uniquement)
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr📧
Région: Ardèche🏙️
URL: http://www.ardeche.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage
Cd07drm2020.12
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage. Territoire sud-est. Trois lots géographiques: lot 1: secteur Privas/lot 2: secteur Le Teil/lot 3: secteur...”
Brève description
Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage. Territoire sud-est. Trois lots géographiques: lot 1: secteur Privas/lot 2: secteur Le Teil/lot 3: secteur Bourg-Saint-Andéol.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 90 000,00 EUR HT par lot. Accord-cadre conclu de la notification jusqu'au 31.12.2021.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Privas
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ardèche.
Description du marché:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Privas. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum de 90 000,00 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Le Teil
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Description du marché:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Le Teil. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum de 90 000,00 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Bourg-Saint-Andéol
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Bourg-Saint-Andéol. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum de 90 000,00 EUR HT.”
Description du marché
Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Bourg-Saint-Andéol. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum de 90 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2022.
Informations complémentaires
“DCE disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2020.12.
Dématérialisation des procédures: se reporter au...”
DCE disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2020.12.
Dématérialisation des procédures: se reporter au règlement de consultation. Des modifications en cours d'exécution du contrat pourront être conclues lors de l'exécution du marché.
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 158-385877 (2020-08-12)
Avis d'attribution de marché (2020-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel du département, quartier la Chaumette, BP 737
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage. Territoire sud-est. Trois lots géographiques: lot 1 secteur Privas/lot 2 secteur Le Teil/lot 3 secteur Bourg...”
Brève description
Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage. Territoire sud-est. Trois lots géographiques: lot 1 secteur Privas/lot 2 secteur Le Teil/lot 3 secteur Bourg Saint-Andéol. Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi de 90 000.00 EUR HT par lot. Accord-cadre conclu de la notification jusqu'au 31.12.2021.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 270 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Privas. Accord-cadre à bons de commande, sans mini, avec maxi de 90 000.00 EUR HT.”
Description du marché:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Le Teil. Accord-cadre à bons de commande, sans mini, avec maxi de 90 000.00 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Bourg Saint-Andéol
Description
Description du marché:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Bourg Saint-Andéol. Accord-cadre à bons de commande, sans mini, avec maxi de 90 000.00 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 158-385877
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020D19
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage — lot 1 secteur Privas
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Miler SARL
Adresse postale: ZA Le Pigeonnier
Commune postale: Le Pouzin
Code postal: 07250
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020D20
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage — lot 2 secteur Le Teil
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Clémençon Sté Frères Arbres, assistance, technique
Adresse postale: Navacelles
Commune postale: Lussan
Code postal: 30580
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020D21
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage — lot 3 secteur Bourg Saint-Andéol” Nom et adresse du contractant
Nom: Clémençon Frères Sté Arbres, assistance, technique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 228-562228 (2020-11-18)