Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage

Département de l'Ardèche

Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage. Territoire sud-est. Trois lots géographiques: lot 1: secteur Privas/lot 2: secteur Le Teil/lot 3: secteur Bourg-Saint-Andéol.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 90 000,00 EUR HT par lot. Accord-cadre conclu de la notification jusqu'au 31.12.2021.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-12 Avis de marché
2020-11-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Hôtel du Département, quartier la Chaumette — BP 737
Commune postale: Privas Cedex
Code postal: 07007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr 📧
Région: Ardèche 🏙️
URL: http://www.ardeche.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_kSE5dLC2CZ 🌏
Communication (participation)
Nom:
“Département de l'Ardèche — direction de l'immobilier, des achats et des moyens — service Commande publique, achats et approvisionnement”
Adresse postale: 69 route des Mines, Pôle des mines
Commune postale: Privas Cedex
Code postal: 07007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: (adresse pour la copie de sauvegarde uniquement)
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr 📧
Région: Ardèche 🏙️
URL: http://www.ardeche.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage Cd07drm2020.12
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Brève description:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage. Territoire sud-est. Trois lots géographiques: lot 1: secteur Privas/lot 2: secteur Le Teil/lot 3: secteur...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Privas
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ardèche.
Description du marché:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Privas. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum de 90 000,00 EUR HT.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Le Teil
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Description du marché:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Le Teil. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum de 90 000,00 EUR HT.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Bourg-Saint-Andéol
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Bourg-Saint-Andéol. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum de 90 000,00 EUR HT.”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14 13:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2022.
Informations complémentaires

“DCE disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2020.12. Dématérialisation des procédures: se reporter au...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 158-385877 (2020-08-12)
Avis d'attribution de marché (2020-11-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: hôtel du département, quartier la Chaumette, BP 737

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage. Territoire sud-est. Trois lots géographiques: lot 1 secteur Privas/lot 2 secteur Le Teil/lot 3 secteur Bourg...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 270 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Privas. Accord-cadre à bons de commande, sans mini, avec maxi de 90 000.00 EUR HT.”
Description du marché:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Le Teil. Accord-cadre à bons de commande, sans mini, avec maxi de 90 000.00 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Bourg Saint-Andéol
Description
Description du marché:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage, secteur de Bourg Saint-Andéol. Accord-cadre à bons de commande, sans mini, avec maxi de 90 000.00 EUR HT.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 158-385877

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020D19
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage — lot 1 secteur Privas
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Miler SARL
Adresse postale: ZA Le Pigeonnier
Commune postale: Le Pouzin
Code postal: 07250
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2020D20
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage — lot 2 secteur Le Teil
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Clémençon Sté Frères Arbres, assistance, technique
Adresse postale: Navacelles
Commune postale: Lussan
Code postal: 30580
Région: Gard 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020D21
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Élagage, abattage d'arbres et débroussaillage — lot 3 secteur Bourg Saint-Andéol”
Nom et adresse du contractant
Nom: Clémençon Frères Sté Arbres, assistance, technique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 228-562228 (2020-11-18)