Drones

Saelsi

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de drones, de passerelles de réception des trames wifi des drones collaboratifs et de prestations associées pour les besoins de la sécurité intérieure. L'accord-cadre est mono-attributaire par lot et exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconduit annuellement de manière tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Il est soumis au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de techniques de l'information et de la communication (CCAG/TIC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Manufacture spéciale d'armes fines et cycles Rivolier Père et Fils
• MI2LTON
• Syans
• Trustcoms

Qui ?

• Saelsi

Qu'est-ce que c'est ?

• Composants électriques › Matériels électriques
• Logiciels et systèmes d'information
• Matériel et fournitures informatiques › Matériel informatique

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-10	Avis de marché
2020-05-19	Informations complémentaires
2021-04-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels électriques
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel informatique 📦
Matériel et fournitures informatiques 📦
Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saelsi
Adresse postale: Place Beauvau
Code postal: 75800
Commune postale: Paris Cedex 8
Contact
Adresse Internet: https://www.interieur.gouv.fr/Archives/Archives-des-dossiers/2014-Dossiers/Le-SAELSI-un-savoir-faire-logistique-au-profit-des-trois-forces 🌏
Courrier électronique: sailmi-sdasem@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 186216003 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=562523&orgAcronyme=g6l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date limite de soumission: 2020-06-19 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-175835
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Au titre de l'offre, des échantillons doivent être remis pour les lots un, deux, trois et quatre.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Les candidats peuvent remettre une offre pour un lot, plusieurs lots ou tous les lots.

Intitulé du lot: Micro-Drones du quotidien
Numéro du lot: 1
Brève description:

Poste un: fourniture de micro-drones du quotidien. Poste deux: maintien en condition opérationnelle. Poste trois: formation à la maintenance du système de drone.

Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fsi.
Intitulé du lot: Drones de capacité nationale
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 580 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fsi
Intitulé du lot: Passerelles de réception des trames wifi des drones collaboratifs
Numéro du lot: 4
Brève description: Passerelles de réception des trames wifi des drones collaboratifs.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Candidature sous forme de Document unique de marché européen (DUME): l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Un opérateur économique qui participe à titre individuel doit remplir un DUME. Un opérateur économique qui participe à titre individuel, mais qui recourt aux capacités d'une (ou de) plusieur(s) autre(s) entité(s), doit veiller à ce que l'acheteur reçoive à la fois son DUME et un DUME distinct contenant les informations pertinentes pour chacune des entités auxquelles il fait appel. Les informations demandées dans les parties II, III, IV, VI, doivent être dûment remplies et signées par les entités concernées. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, un DUME distinct indiquant les informations requises au titre des parties II à V doit être remis pour chacun des opérateurs économiques participants. Les chiffres d'affaires globaux réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles sont communiqués en euros hors taxes. Candidature hors DUME: une lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent) dûment, intégralement et précisément renseignée. La déclaration de candidature (imprimé DC2 ou équivalent). Une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique du 5.12.2018 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Les chiffres d'affaires globaux réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales fournitures en rapport avec l'objet du (ou des) lot(s) de l'accord-cadre pour lequel (lesquels) la candidature est déposée, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=562523&orgAcronyme=g6l 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Art. L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12 du code de justice administrative: référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la date de signature du contrat. Art L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat, ou pendant six mois à compter de la date d'attribution du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié. Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi (CE, 4.4.2014, n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 074-175835 (2020-04-10)

Informations complémentaires (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de drones, de passerelles de réception des trames wifi des drones collaboratifs et de prestations associées pour les besoins de la sécurité intérieure. L'accord-cadre est mono-attributaire par lot et exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconduit annuellement de manière tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Il est soumis au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de techniques de l'information et de la communication (CCAG/TIC).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel informatique 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Beauvau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date limite de soumission: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-240615
Se réfère à l'avis: 2020/S 074-175835
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2020/S 100-240615 (2020-05-19)

Avis d'attribution de marché (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de drones, de passerelles de réception des trames Wifi des drones collaboratifs et de prestations associées pour les besoins de la sécurité intérieure. L'accord-cadre est mono-attributaire par lot et exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconduit annuellement de manière tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Il est soumis au Cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de Techniques de l'information et de la communication (CCAG/TIC).

Valeur totale du marché: 5 872 611 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Depafi
Contact
Courrier électronique: sailmi-achats-telecommunication@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1862153183 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-215294
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
CCAG-TIC édition 2019 applicable à l'ensemble des lots.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Micro-drones du quotidien
Brève description:

— poste 1: fourniture de micro-drones du quotidien;

— poste 2: maintien en condition opérationnelle;

— poste 3: formation à la maintenance du système de drone.

— poste 1: fourniture de drones de capacité nationale;

— poste 1: fourniture de nano-drones spécialisés;

Intitulé du lot: Passerelles de réception des trames Wifi des drones collaboratifs
Brève description: Passerelles de réception des trames Wifi des drones collaboratifs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-22 📅
Nom: Manufacture spéciale d'armes fines et cycles Rivolier Père et Fils
Numéro d'enregistrement national: 54450081200026
Adresse postale: ZI des Collonges
Commune postale: Saint-Juste-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477360340 📞
Courrier électronique: marches-publics@rivolier.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.rivolier.com 🌏
Nom: MI2LTON
Numéro d'enregistrement national: 82920839600046
Adresse postale: 8 rue Apollo
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 564312023 📞
Courrier électronique: contact@milton-innovation.com 📧
Pays: Aquitaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.milton-innovation.com/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Adresse postale: 8 avenue Apollo
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Nom: Syans
Numéro d'enregistrement national: 52392279700031
Adresse postale: 10 rue des Postes
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16000
Courrier électronique: contact@syans.fr 📧
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 1 875 891 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Nom: Trustcoms
Numéro d'enregistrement national: 79233597800021
Adresse postale: 7 rue du Parc de Clagny
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 602662033 📞
Courrier électronique: contact@trustcoms.com 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://trustcoms.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
3
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12 du code de justice administrative: référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la date de signature du contrat;

— articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat, ou pendant six mois à compter de la date d'attribution du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié;

— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi (CE, 4.4.2014, nº 358994, département du Tarn-et-Garonne).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2021/S 084-215294 (2021-04-27)

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