Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «SEM le Mag», soit quatre numéros par an. La périodicité du magazine est susceptible de changer en cours d'année pour adopter un rythme bimestriel (un numéro tous les deux mois). Le tirage actuel est de 205 000 exemplaires mais pourra varier à chaque numéro. La diffusion doit se faire dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération (soit 53 communes à ce jour), commerces compris et toutes zones comprises: urbaines, semi-rurales ou rurales.
Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un contrat unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Lieu(x) d'exécution: les 53 communes composant le territoire de Saint-Étienne Métropole. Il est prévu une parution annuelle de quatre numéros avec un tirage moyen de 205 000 exemplaires (quantité donnée à titre indicatif).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Diffusion du magazine de Saint-Étienne Métropole
2020-Comm-0002/Jo
Produits/services: Services de distribution de courrier📦
Brève description:
“Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «SEM le Mag», soit quatre numéros par an. La périodicité du magazine est susceptible de changer en...”
Brève description
Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «SEM le Mag», soit quatre numéros par an. La périodicité du magazine est susceptible de changer en cours d'année pour adopter un rythme bimestriel (un numéro tous les deux mois). Le tirage actuel est de 205 000 exemplaires mais pourra varier à chaque numéro. La diffusion doit se faire dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération (soit 53 communes à ce jour), commerces compris et toutes zones comprises: urbaines, semi-rurales ou rurales.
Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un contrat unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Lieu(x) d'exécution: les 53 communes composant le territoire de Saint-Étienne Métropole. Il est prévu une parution annuelle de quatre numéros avec un tirage moyen de 205 000 exemplaires (quantité donnée à titre indicatif).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «SEM le Mag», soit quatre numéros par an. La périodicité du magazine est susceptible de changer en...”
Description du marché
Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «SEM le Mag», soit quatre numéros par an. La périodicité du magazine est susceptible de changer en cours d'année pour adopter un rythme bimestriel (un numéro tous les deux mois). Le tirage actuel est de 205 000 exemplaires mais pourra varier à chaque numéro. La diffusion doit se faire dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération (soit 53 communes à ce jour), commerces compris et toutes zones comprises: urbaines, semi-rurales ou rurales.
Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un contrat unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Lieu(x) d'exécution: les 53 communes composant le territoire de Saint-Étienne Métropole. Il est prévu une parution annuelle de quatre numéros avec un tirage moyen de 205 000 exemplaires (quantité donnée à titre indicatif).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: fonds propre de Saint-Étienne Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-24
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon, un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon, un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 122-299500 (2020-06-23)
Avis d'attribution de marché (2020-12-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «Sem le mag», soit quatre numéros par an. La périodicité du magazine est susceptible de changer en...”
Brève description
Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «Sem le mag», soit quatre numéros par an. La périodicité du magazine est susceptible de changer en cours d'année pour adopter un rythme bimestriel (un numéro tous les deux mois). Le tirage actuel est de 205 000 exemplaires mais pourra varier à chaque numéro. La diffusion doit se faire dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération (soit 53 communes à ce jour), commerces compris et toutes zones comprises: urbaines, semi-rurales ou rurales. Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un contrat unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Lieu(x) d'exécution: les 53 communes composant le territoire de Saint-Étienne Métropole. Il est prévu une parution annuelle de quatre numéros avec un tirage moyen de 205 000 exemplaires (quantité donnée à titre indicatif).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 44 165 💰
Description
Description du marché:
“Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «Sem le mag», soit quatre numéros par an. La périodicité du magazine est susceptible de changer en...”
Description du marché
Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «Sem le mag», soit quatre numéros par an. La périodicité du magazine est susceptible de changer en cours d'année pour adopter un rythme bimestriel (un numéro tous les deux mois). Le tirage actuel est de 205 000 exemplaires mais pourra varier à chaque numéro. La diffusion doit se faire dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération (soit 53 communes à ce jour), commerces compris et toutes zones comprises: urbaines, semi-rurales ou rurales. Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un contrat unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Lieu(x) d'exécution: les 53 communes composant le territoire de Saint-Étienne Métropole. Il est prévu une parution annuelle de quatre numéros avec un tirage moyen de 205 000 exemplaires (quantité donnée à titre indicatif).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 122-299500
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Adrexo
Adresse postale: 1330 avenue Guillibert Gauthier de la Lauzière
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 165 💰
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement...”
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 237-585540 (2020-12-01)