Des prestations de restauration collective, de cafétéria et traiteur sur le site de l'ANSM à Saint-Denis (93)
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
— l'ANSM assure la restauration collective à caractère social de ses agents sur le site de Saint-Denis (93);
— dans ce contexte, l'ANSM met en place deux accords-cadres: l'un pour confier la préparation et la distribution de repas et la fourniture de prestations annexes (lot 1), et l'autre, afin de confier à un traiteur des prestations susceptibles d'être commandées lors des formations, des rencontres, des colloques.
Le délai de réception des offres était de 2020-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de cantine › Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte
- • Services de cantine et service traiteur › Services traiteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-07 | Avis de marché |
| 2021-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte
Numéro de référence: 2020-039-PAM-DAF-ANSM
Brève description:
“— l'ANSM assure la restauration collective à caractère social de ses agents sur le site de Saint-Denis (93); — dans ce contexte, l'ANSM met en place deux...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte 📦
Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Adresse postale: 143/147 boulevard Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://ansm.sante.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ansm.sante.fr 📧
Téléphone: +331 57873000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-324667
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“Le lot 1 est un accord-cadre mono-attributaire composite, comportant à la fois des prestations (restauration collective et cafétéria) à prix unitaires...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— l'ANSM assure la restauration collective à caractère social de ses agents sur le site de Saint-Denis (93);”
“— dans ce contexte, l'ANSM met en place deux accords-cadres: l'un pour confier la préparation et la distribution de repas et la fourniture de prestations...”
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Informations sur les lots:
“— les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour un ou les deux lots. Cependant, un soumissionnaire ne peut être attributaire que d'un seul lot;”
“— si le soumissionnaire présente une offre pour chaque lot, il doit indiquer son ordre de priorité s'il est en position de remporter les deux lots;”
“— les offres seront appréciées lot par lot.”
Intitulé du lot: Restauration collective, cafétéria et prestations annexes (pauses)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les prestations de restauration sont fournies du lundi au vendredi inclus, sauf les jours fériés légaux ainsi que les jours de fermeture décidés par...”
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“Le titulaire s'engage d'une manière générale à effectuer toutes les prestations nécessaires à la fourniture de repas de qualité, au bon fonctionnement des...”
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“— l'approvisionnement des denrées et leur entreposage dans les locaux dédiés à cet usage;”
“— la préparation des repas sur place;”
“— la distribution des repas aux convives;”
“— la facturation des repas aux convives et à l'agence;”
“— les diverses prestations d'entretien courant et de nettoyage;”
“— la maintenance préventive et curative des matériels dans les conditions prévues au CCTP. Les prestations de cafétéria le titulaire assure les prestations...”
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“Les horaires d'ouverture et de fermeture sont fixés par l'agence: 8 h 00 à 14 h 30.”
“Le service restauration rapide sera proposé de 11 h 30 à 14 h 30 au moyen d'un personnel du Titulaire. Ces prestations incluent notamment la fourniture de...”
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“Les prestations de restauration de type «pauses» concernent:”
“— les pauses: simples ou améliorées;”
“— les sandwichs pour les salles de réunion;”
“— café, eau, etc.”
“Le titulaire s'engage à fournir ces prestations dans les conditions prévues au CCTP en fonction des besoins et priorités définis par l'agence, et au vu des...”
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“Le titulaire ne bénéficie d'aucune exclusivité pour les réceptions de toute nature, l'agence, se réservant la possibilité de faire appel à un autre...”
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Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est un accord-cadre mono-attributaire composite, comportant à la fois des prestations (restauration collective et cafétéria) à prix unitaires...”
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Intitulé du lot: Prestations de type «traiteur»
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Les prestations traiteur concernent:”
“— les buffets;”
“— les cocktails;”
“— les plateaux repas.”
“Le titulaire s'engage à fournir ces prestations dans les conditions prévues au CCTP, en fonction des besoins et priorités définis par l'agence, et au vu des...”
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“Le titulaire livrera des denrées prêtes à consommer et n'utilisera en aucun cas les locaux de préparation et de distribution du restaurant. Ces locaux...”
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“Le titulaire assure être en possession d'une licence délivrée par le service des contributions indirectes et correspondant à la nature des boissons débitées...”
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Informations complémentaires:
“Concernant les prestations traiteur, le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Saint-Denis (93).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La phase candidature est examinée à l'appui des éléments demandés à l'article 8.1 du règlement de consultation.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Lot 2: prestations de type «traiteur»: le titulaire assure être en possession d'une licence délivrée par le service des contributions indirectes et...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“— les critères d'attribution sont détaillés par lot à l'article 12. 2 du règlement de la consultation;”
“— la visite du site est obligatoire pour le lot 1 est programmée le 20.7.2020 ou le 28.7.2020 à 15 h 00, dates uniques;”
“— les candidats sont priés de s'inscrire au préalable via PLACE”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA);”
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“— référé contractuel 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA, articles L. 511-13 et s.): recours en...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 132-324667 (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte
Numéro de référence: 2020-039-PAM-DAF-ANSM
Brève description:
“— l'ANSM assure la restauration collective à caractère social de ses agents sur le site de Saint-Denis (93); — dans ce contexte, l'ANSM met en place deux...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte 📦
Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Adresse postale: 143/147 boulevard Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://ansm.sante.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ansm.sante.fr 📧
Téléphone: +331 57873000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-324667
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“Le lot 1 est un accord-cadre mono-attributaire composite, comportant à la fois des prestations (restauration collective et cafétéria) à prix unitaires...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— l'ANSM assure la restauration collective à caractère social de ses agents sur le site de Saint-Denis (93);”
“— dans ce contexte, l'ANSM met en place deux accords-cadres: l'un pour confier la préparation et la distribution de repas et la fourniture de prestations...”
Informations sur les lots:
“— les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour un ou les deux lots. Cependant, un soumissionnaire ne peut être attributaire que d'un seul lot;”
“— si le soumissionnaire présente une offre pour chaque lot, il doit indiquer son ordre de priorité s'il est en position de remporter les deux lots;”
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“— les offres seront appréciées lot par lot.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les prestations de restauration sont fournies du lundi au vendredi inclus, sauf les jours fériés légaux ainsi que les jours de fermeture décidés par...”
“Le titulaire s'engage d'une manière générale à effectuer toutes les prestations nécessaires à la fourniture de repas de qualité, au bon fonctionnement des...”
Afficher plus (14)
“— l'approvisionnement des denrées et leur entreposage dans les locaux dédiés à cet usage;”
“— la préparation des repas sur place;”
“— la distribution des repas aux convives;”
“— la facturation des repas aux convives et à l'agence;”
“— les diverses prestations d'entretien courant et de nettoyage;”
“— la maintenance préventive et curative des matériels dans les conditions prévues au CCTP. Les prestations de cafétéria le titulaire assure les prestations...”
“Les horaires d'ouverture et de fermeture sont fixés par l'agence: 8 h 00 à 14 h 30.”
“Le service restauration rapide sera proposé de 11 h 30 à 14 h 30 au moyen d'un personnel du Titulaire. Ces prestations incluent notamment la fourniture de...”
“Les prestations de restauration de type «pauses» concernent:”
“— les pauses: simples ou améliorées;”
“— les sandwichs pour les salles de réunion;”
“— café, eau, etc.”
“Le titulaire s'engage à fournir ces prestations dans les conditions prévues au CCTP en fonction des besoins et priorités définis par l'agence, et au vu des...”
“Le titulaire ne bénéficie d'aucune exclusivité pour les réceptions de toute nature, l'agence, se réservant la possibilité de faire appel à un autre...”
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est un accord-cadre mono-attributaire composite, comportant à la fois des prestations (restauration collective et cafétéria) à prix unitaires...”
Intitulé du lot: Prestations de type «traiteur»
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Les prestations traiteur concernent:”
“— les buffets;”
Afficher plus (5)
“— les cocktails;”
“— les plateaux repas.”
“Le titulaire s'engage à fournir ces prestations dans les conditions prévues au CCTP, en fonction des besoins et priorités définis par l'agence, et au vu des...”
“Le titulaire livrera des denrées prêtes à consommer et n'utilisera en aucun cas les locaux de préparation et de distribution du restaurant. Ces locaux...”
“Le titulaire assure être en possession d'une licence délivrée par le service des contributions indirectes et correspondant à la nature des boissons débitées...”
“Concernant les prestations traiteur, le marché donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Saint-Denis (93).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La phase candidature est examinée à l'appui des éléments demandés à l'article 8.1 du règlement de consultation.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Lot 2: prestations de type «traiteur»: le titulaire assure être en possession d'une licence délivrée par le service des contributions indirectes et...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“— les critères d'attribution sont détaillés par lot à l'article 12. 2 du règlement de la consultation;”
“— la visite du site est obligatoire pour le lot 1 est programmée le 20.7.2020 ou le 28.7.2020 à 15 h 00, dates uniques;”
Afficher plus (1)
“— les candidats sont priés de s'inscrire au préalable via PLACE”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA);”
“— référé contractuel 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA, articles L. 511-13 et s.): recours en...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 132-324667 (2020-07-07)
Avis d'attribution de marché (2021-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Des prestations de restauration collective, de cafétéria et traiteur sur le site de l'ANSM à Saint-Denis (93).”
Valeur totale du marché: 1 535 501 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-05 📅
Date de publication: 2021-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 028-070199
Se réfère à l'avis: 2020/S 132-324667
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
“Le montant attribué du lot 1 est issue de l'estimation réalisée par l'ANSM.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Restauration collective, cafétéria et prestations annexes
Brève description:
“L'ANSM assure la restauration collective à caractère social de ses agents sur le site de Saint-Denis (93). En sus de la restauration collective, il incombe...”
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Intitulé du lot: Prestation traiteur
Brève description:
“La consultation implique également la réalisation d'une partie traiteur désignant une restauration de réception dédiée à certains événements: des...”
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“1) plateaux repas froid,”
“2) buffets déjeunatoires standard avec ou sans alcool,”
“3) cocktails avec ou sans alcool.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Nom: Convivio RCO
Adresse postale: 4 rue Marcel Sembat
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.convivio.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 491 060 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Nom: Firmin Traiteur
Adresse postale: 4 chemin de la Plaine de Jouars
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.firmin-traiteur.com/plateaux-repas.html 🌏
Valeur totale du marché: 44 501 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé contractuel 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA, article L. 511-13 et s.): recours en contestation...”
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Source: OJS 2021/S 028-070199 (2021-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Des prestations de restauration collective, de cafétéria et traiteur sur le site de l'ANSM à Saint-Denis (93).”
Valeur totale du marché: 1 535 501 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-05 📅
Date de publication: 2021-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 028-070199
Se réfère à l'avis: 2020/S 132-324667
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
“Le montant attribué du lot 1 est issue de l'estimation réalisée par l'ANSM.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Restauration collective, cafétéria et prestations annexes
Brève description:
“L'ANSM assure la restauration collective à caractère social de ses agents sur le site de Saint-Denis (93). En sus de la restauration collective, il incombe...”
Intitulé du lot: Prestation traiteur
Brève description:
“La consultation implique également la réalisation d'une partie traiteur désignant une restauration de réception dédiée à certains événements: des...”
“1) plateaux repas froid,”
Afficher plus (2)
“2) buffets déjeunatoires standard avec ou sans alcool,”
“3) cocktails avec ou sans alcool.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Nom: Convivio RCO
Adresse postale: 4 rue Marcel Sembat
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.convivio.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 491 060 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Nom: Firmin Traiteur
Adresse postale: 4 chemin de la Plaine de Jouars
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.firmin-traiteur.com/plateaux-repas.html 🌏
Valeur totale du marché: 44 501 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé contractuel 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA, article L. 511-13 et s.): recours en contestation...”
Source: OJS 2021/S 028-070199 (2021-02-05)
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