Dératisation, désinsectisation sur le territoire de Saint-Étienne Métropole

Saint-Étienne métropole

La prestation porte sur la dératisation (égouts, aires de grand passage et bâtiments publics) et la désinsectisation sur le territoire de Saint-Étienne Métropole. Le périmètre couvert par la prestation est celui de Saint-Étienne Métropole soit 53 communes. Toute commune qui ferait l'objet, au cours d'exécution du contrat, d'une nouvelle adhésion à la Métropole, sera de fait incluse dans le présent contrat. Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sanopure

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-14	Avis de marché
2021-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de lutte contre les parasites
Numéro de référence: 2020sem01/Bo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de lutte contre les parasites 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-493607
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Andrézieux-Bouthéon, Chamboeuf, La Fouillouse, La Gimond, Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Galmier, Saint-Héand.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dératisation, désinsectisation territoire Plaine
Numéro du lot: 1
Brève description: Dératisation, désinsectisation territoire Plaine.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires:

Andrézieux-Bouthéon, Chamboeuf, La Fouillouse, La Gimond, Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Galmier, Saint-Héand.

Intitulé du lot: Dératisation, désinsectisation territoire Furan
Numéro du lot: 2
Brève description: Dératisation, désinsectisation territoire Furan.
Informations complémentaires:

L'Étrat, Fontanes, Marcenod, Saint-Genest-Lerpt, Saint-Étienne, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Priest-en-Jarez, Saint-Christo-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière, La Tour-en-Jarez, Villars.

Intitulé du lot: Dératisation, désinsectisation territoire Gier
Numéro du lot: 3
Brève description: Dératisation, désinsectisation territoire Gier.
Informations complémentaires:

Cellieu, Chagnon, Chateauneuf, Dargoire, Doizieux, Farnay, Génilac, La Grand-Croix, L'Horme, Lorette, Saint-Chamond, Sainte-Croix-en-Jarez, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Paul-en-Jarez, Saint-Romain-en-Jarez, Pavezin, Rive de Gier, Tartaras, La Terrasse-sur-Dorlay, Valfleury, La Valla-en-Gier.

Intitulé du lot: Dératisation, désinsectisation territoire Ondaine
Numéro du lot: 4
Brève description: Dératisation, désinsectisation territoire Ondaine.
Informations complémentaires:

Aboen, Caloire, Le Chambon-Feugerolle, Firminy, Fraisses, Roche-la-Molière, La Ricamarie, Rozier-Côtes-d'Aurec, Saint-Maurice-en-Gougois, Saint-Nizier-de-Fornas, Saint-Paul-en-Cornillon, Saint-Victor-sur-Loire, Unieux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: certificat biocide par agent. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière prévue. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance 5 %. Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats, pour un même lot, de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 203-493607 (2020-10-14)

Avis d'attribution de marché (2021-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation porte sur la dératisation (égouts, aires de grand passage et bâtiments publics) et la désinsectisation sur le territoire de Saint-Étienne métropole. Le périmètre couvert par la prestation est celui de Saint-Etienne métropole soit 53 communes. Toute commune qui ferait l'objet, au cours d'exécution du contrat, d'une nouvelle adhésion à la métropole, sera de fait incluse dans le présent contrat. Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Etienne métropole
Commune postale: Saint-Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-06 📅
Date de publication: 2021-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 049-122129
Se réfère à l'avis: 2020/S 203-493607
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Andrézieux-Bouthéon, Chambœuf, la Fouillouse, La Gimond, Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Galmier, Saint-Héand.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation porte sur la dératisation (égouts, aires de grand passage et bâtiments publics) et la désinsectisation sur le territoire de Saint-Étienne métropole.

Le périmètre couvert par la prestation est celui de Saint-Etienne métropole soit 53 communes.

Toute commune qui ferait l'objet, au cours d'exécution du contrat, d'une nouvelle adhésion à la métropole, sera de fait incluse dans le présent contrat.

Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Intitulé du lot: Dératisation — Désinsectisation territoire Plaine
Brève description: Dératisation, désinsectisation territoire plaine.
Informations complémentaires:

Andrézieux-Bouthéon, Chambœuf, la Fouillouse, La Gimond, Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Galmier, Saint-Héand.

Intitulé du lot: Dératisation — Désinsectisation territoire Furan
Informations complémentaires:

L'Etrat, Fontanes, Marcenod, Saint-Genest Lerpt, Saint-Etienne, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Priest-en-Jarez, Saint-Christo-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière, La Tour-en-Jarez, Villars.

Intitulé du lot: Dératisation — Désinsectisation territoire Gier
Informations complémentaires:

Cellieu, Chagnon, Chateauneuf, Dargoire, Doizieux, Farnay, Génilac, La Grand-Croix, L'Horme, Lorette, Saint-Chamond, Sainte-Croix-en-Jarez, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Paul-en-Jarez, Saint-Romain-en-Jarez, Pavezin, Rive-de-Gier, Tartaras, La Terrasse-sur-Dorlay, Valfleury, La Valla-en-Gier.

Intitulé du lot: Dératisation — Désinsectisation territoire Ondaine
Informations complémentaires:

Aboen, Caloire, Le Chambon-Feugerolle, Firminy, Fraisses, Roche-la-Molière, La Ricamarie, Rozier-Cotes-d'Aurec, Saint-Maurice-en-Gougois, Saint-Nizier-de-Fornas, Saint-Paul-en-Cornillon, Saint-Victor-sur-Loire, Unieux.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-18 📅
Nom: Sanopure
Adresse postale: 118 route du Lavoir
Commune postale: Saint-Bonnet-les-Oules
Code postal: 42330
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 69 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Pour chacun des lots 1, 2, 3 et 4: l'accord-cadre à bons de commande est attribué sans montant minimal ni maximal, l'accord-cadre est traité à prix unitaires, les prix sont révisés annuellement à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre sera reconduit tacitement.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.

La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé pré-contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.

Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 049-122129 (2021-03-06)

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