Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances gérés par le Département des Alpes-Maritimes
Département des Alpes-Maritimes
— débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances gérés par le Département des Alpes-Maritimes;
— débroussaillement en ouverture;
— repasse en débroussaillement.
Le délai de réception des offres était de 2020-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CLM environnement
- • ETS Cavallo
- • France Elagage
- • SARL Azur Jardins
- • SAS Maria Frères
- • SERPE — agence de Nice
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-13 | Avis de marché |
| 2021-07-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 20S0248
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — Direction des achats et de la logistique — Service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — Bureau 632, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-490042
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum, avec un maximum de 1 400 000 EUR HT par an.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 6 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances — débroussaillement en ouverture
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances — repasse en débroussaillement
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 300 000 EUR HT par an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 202-490042 (2020-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 20S0248
Brève description:
— débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances gérés par le Département des Alpes-Maritimes;
— débroussaillement en ouverture;
— repasse en débroussaillement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — Direction des achats et de la logistique — Service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — Bureau 632, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-490042
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum, avec un maximum de 1 400 000 EUR HT par an.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances gérés par le Département des Alpes-Maritimes;
— débroussaillement en ouverture;
— repasse en débroussaillement.
Intitulé du lot: Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances — débroussaillement en ouverture
Numéro du lot: 1
Brève description:
— débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances,
— débroussaillement en ouverture.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Accord-cadre à bons de commande reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus
Il est reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum, avec un maximum de 1 400 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances — repasse en débroussaillement
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 300 000 EUR HT par an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur: a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
Afficher plus
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le délai d'exécution sera fixé dans chaque bon de commande.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Le présent marché est soumis à des clauses sociales et environnementales.
Séance non publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — bâtiment Cheiron — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Code postal: 06201
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 138-367906
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-490042
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Débroussaillement en ouverture
Brève description:
Intitulé du lot: Repasse en débroussaillement
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Nom: SARL Azur Jardins
Adresse postale: 824 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: azurjardins@gmail.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: France Élagage
Adresse postale: 239 quartier de Rimont
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Courrier électronique: christellefrances@wanadoo.fr 📧
Nom: SAS Maria Frères
Adresse postale: quartier des Vallières
Commune postale: Clans
Code postal: 06420
Courrier électronique: mariafreres@orange.fr 📧
Nom: ETS Cavallo
Adresse postale: 877 route fondues
Commune postale: Le Broc
Code postal: 06510
Courrier électronique: cavallo.alain@yahoo.fr 📧
Nom: CLM Environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne — Espace Nova
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Courrier électronique: clmenvironnement@yahoo.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Nom: SERPE — agence de Nice
Adresse postale: 37 chemin des Serres
Courrier électronique: etudes@serpe.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 138-367906 (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances gérés par le Département des Alpes-Maritimes:
— lot 1: débroussaillement en ouverture;
— lot 2: repasse en débrouissaillement.
Valeur totale du marché: 6 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — bâtiment Cheiron — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Code postal: 06201
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 138-367906
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-490042
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Le montant du DDED servant à la comparaison des offres:
— lot 1 : 487 518,00 (TTC);
— lot 2 : 26 509,80 (TTC).
Date de signature du marché: 24.2.2021.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances gérés par le Département des Alpes-Maritimes:
— lot 1: débroussaillement en ouverture;
— lot 2: repasse en débrouissaillement.
Brève description:
Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances — débroussaillement en ouverture.
Description des options:
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Accord-cadre à bons de commande reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus
Brève description:
Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances — repasse en débroussaillement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Nom: SARL Azur Jardins
Adresse postale: 824 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: azurjardins@gmail.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: France Élagage
Adresse postale: 239 quartier de Rimont
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Courrier électronique: christellefrances@wanadoo.fr 📧
Nom: SAS Maria Frères
Adresse postale: quartier des Vallières
Commune postale: Clans
Code postal: 06420
Courrier électronique: mariafreres@orange.fr 📧
Nom: ETS Cavallo
Adresse postale: 877 route fondues
Commune postale: Le Broc
Code postal: 06510
Courrier électronique: cavallo.alain@yahoo.fr 📧
Nom: CLM Environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne — Espace Nova
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Courrier électronique: clmenvironnement@yahoo.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Nom: SERPE — agence de Nice
Adresse postale: 37 chemin des Serres
Courrier électronique: etudes@serpe.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Le montant du DDED servant à la comparaison des offres:
— lot 1 : 487 518,00 (TTC);
— lot 2 : 26 509,80 (TTC).
Date de signature du marché: 24.2.2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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