— débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances gérés par le Département des Alpes-Maritimes;
— débroussaillement en ouverture;
— repasse en débroussaillement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-10-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — Direction des achats et de la logistique — Service des marchés — CADAM — 147 boulevard du...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — Direction des achats et de la logistique — Service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — Bureau 632, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances gérés par le Département des Alpes-Maritimes
20S0248”
Produits/services: Services d'entretien de terrains📦
Brève description:
“— débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances gérés par le Département des Alpes-Maritimes;
— débroussaillement en ouverture;
— repasse...”
Brève description
— débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances gérés par le Département des Alpes-Maritimes;
— débroussaillement en ouverture;
— repasse en débroussaillement.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances — débroussaillement en ouverture” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“— débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances,
— débroussaillement en ouverture.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Accord-cadre à bons de commande...”
Description des renouvellements
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Accord-cadre à bons de commande reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il est reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.” Description
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum, avec un maximum de 1 400 000 EUR HT par an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances — repasse en débroussaillement” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances,
— repasse en débroussaillement.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 300 000 EUR HT par an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
— DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur: a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-17
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-19
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai d'exécution sera fixé dans chaque bon de commande.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à...”
Le délai d'exécution sera fixé dans chaque bon de commande.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Le présent marché est soumis à des clauses sociales et environnementales.
Séance non publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 202-490042 (2020-10-13)
Avis d'attribution de marché (2021-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — bâtiment Cheiron —...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — bâtiment Cheiron — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances gérées par le Département des Alpes-Maritimes
20S0248”
Brève description:
“Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances gérés par le Département des Alpes-Maritimes:
— lot 1: débroussaillement en ouverture;
— lot...”
Brève description
Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances gérés par le Département des Alpes-Maritimes:
— lot 1: débroussaillement en ouverture;
— lot 2: repasse en débrouissaillement.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillement en ouverture
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Description du marché:
“Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances — débroussaillement en ouverture.” Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Accord-cadre à bons de commande...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Accord-cadre à bons de commande reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Repasse en débroussaillement
Description
Description du marché:
“Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances — repasse en débroussaillement.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 202-490042
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202120S0248L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances — débroussaillement en ouverture”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Azur Jardins
Adresse postale: 824 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: azurjardins@gmail.com📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Nom: France Élagage
Adresse postale: 239 quartier de Rimont
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Courrier électronique: christellefrances@wanadoo.fr📧
Nom: SAS Maria Frères
Adresse postale: quartier des Vallières
Commune postale: Clans
Code postal: 06420
Courrier électronique: mariafreres@orange.fr📧
Nom: ETS Cavallo
Adresse postale: 877 route fondues
Commune postale: Le Broc
Code postal: 06510
Courrier électronique: cavallo.alain@yahoo.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 600 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 406265
Offre la plus élevée: 541800
2️⃣
Numéro de contrat: 202120S0248L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Débroussaillement des terrains, de la voirie et des dépendances — repasse en débroussaillement” Nom et adresse du contractant
Nom: CLM Environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne — Espace Nova
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Courrier électronique: clmenvironnement@yahoo.fr📧
Région: Var🏙️
Nom: SERPE — agence de Nice
Adresse postale: 37 chemin des Serres
Courrier électronique: etudes@serpe.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 22099
Offre la plus élevée: 40200
“Le montant du DDED servant à la comparaison des offres:
— lot 1 : 487 518,00 (TTC);
— lot 2 : 26 509,80 (TTC).
Date de signature du marché: 24.2.2021.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 138-367906 (2021-07-15)