A/C à bons de commandes de travaux de maintien en condition et d'adaptations multi-corps d'état. Emprises soutenues par l'USID de Clermont-Ferrand — sites département 03 — Allier.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: DAF 2019_002893
2019_002893
Produits/services: Travaux de remise en état📦
Brève description:
“A/C à bons de commandes de travaux de maintien en condition et d'adaptations multi-corps d'état. Emprises soutenues par l'USID de Clermont-Ferrand — sites...”
Brève description
A/C à bons de commandes de travaux de maintien en condition et d'adaptations multi-corps d'état. Emprises soutenues par l'USID de Clermont-Ferrand — sites département 03 — Allier.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché:
“Le présent marché est 1 accord-cadre à bons de commandes sur prix unitaires, sans mini ni maxi annuels, passé avec plusieurs opérateurs économiques visant à...”
Description du marché
Le présent marché est 1 accord-cadre à bons de commandes sur prix unitaires, sans mini ni maxi annuels, passé avec plusieurs opérateurs économiques visant à couvrir les besoins en travaux courants de maintien en condition et d'adaptations multi-corps d'état sur les emprises soutenues par l'USID de Clermont-Ferrand — sites du département 03 — Allier. Les bons de commande seront passés pour 1 maximum de 50 000 EUR HT, faisant appel à plusieurs sections techniques, celles-ci étant individuellement estimées à moins de 30 000 EUR (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du lendemain de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, à la...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du lendemain de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DUME ou bien déclarations DC1/DC2. Les candidats peuvent se présenter comme candidat unique ou en groupement: en cas de groupement conjoint, le...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DUME ou bien déclarations DC1/DC2. Les candidats peuvent se présenter comme candidat unique ou en groupement: en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de ses cotraitants.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— documents décrivant l'activité de l'entreprise, son organisation, ses effectifs et une liste des moyens techniques dont le candidat dispose pour la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— documents décrivant l'activité de l'entreprise, son organisation, ses effectifs et une liste des moyens techniques dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations, objets de l'accord-cadre.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Une certification sous-section 4 du décret 2012-639 du 4.5.2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante à fournir au plus tard à l'attribution du marché.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prix sont révisables annuellement à la date anniversaire de l'accord-cadre en cas de reconduction.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-26
09:00 📅
“L'ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le site de la place/ Www.Marches-Publics.Gouv.Fr — La remise des offres est obligatoirement...”
L'ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le site de la place/ Www.Marches-Publics.Gouv.Fr — La remise des offres est obligatoirement dématérialisée. Les candidats doivent obligatoirement poser leurs questions éventuelles sur la place. 1 courrier de réponse sera adressé à tous les candidats et des additifs pourront être déposés sur le site en complément du dossier de consultation. Uniquement en cas de dysfonctionnement de la place, les candidats doivent s'adresser à Mme Pons Marie — marie2.pons@intradef.gouv.fr — Le présent accord-cadre est 1 marché sensible, au sens de l'article 78 de l'arrêté du 30.1.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300 (IGI 1300). À ce titre, une procédure particulière d'accès sur les sites est détaillée dans le CCP (Cahier des clauses particulières).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 037-086509 (2020-02-18)
Avis d'attribution de marché (2020-09-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Lyon Cedex 7
Objet Champ d'application du marché
Titre: Daf 2019_002893
2019_002893
Brève description:
“A/c à bons de commandes de travaux de maintien en condition et d'adaptations multi-corps d'état. Emprises soutenues par l'USID de Clermont-Ferrand, sites...”
Brève description
A/c à bons de commandes de travaux de maintien en condition et d'adaptations multi-corps d'état. Emprises soutenues par l'USID de Clermont-Ferrand, sites département 3, Allier.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sur prix unitaires, sans mini ni maxi annuels, passé avec plusieurs opérateurs économiques visant à...”
Description du marché
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sur prix unitaires, sans mini ni maxi annuels, passé avec plusieurs opérateurs économiques visant à couvrir les besoins en travaux courants de maintien en condition et d'adaptations multi-corps d'état sur les emprises soutenues par l'USID de Clermont-Ferrand, sites du département 3, Allier. Les bons de commande seront passés pour un maximum de 50 000 EUR HT, faisant appel à plusieurs sections techniques, celles-ci étant individuellement estimées à moins de 30 000 EUR (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 037-086509
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20CF440
Titre:
“A/c à bons de commandes de travaux de maintien en condition et d'adaptations multi-corps d'état. M1 Emprises soutenues par l'USID de Clermont-Ferrand, sites...”
Titre
A/c à bons de commandes de travaux de maintien en condition et d'adaptations multi-corps d'état. M1 Emprises soutenues par l'USID de Clermont-Ferrand, sites département 3, Allier
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Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Eiffage Construction Auvergne
Adresse postale: 9 rue de Cataroux, CS 80723
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63050
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“L'Accord-cadre est sans minimum ni maximum annuel. Le montant estimé annuel est de 250 000 EUR HT, soit 300 000 EUR (TTC).” Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Source: OJS 2020/S 173-417388 (2020-09-02)