DAF_2019_002591_Nettoyage périodique des locaux et de la vitrerie, prestations de plonge (laverie et batterie), nettoyage des locaux de plonge et des centres de restauration de divers sites militaires

Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE

— nettoyage périodique des locaux et de la vitrerie, prestations de plonge (laverie et batterie), nettoyage des locaux de plonge et des centres de restauration de divers sites militaires situés à Nîmes, Saint-Christol, Laudun, Béziers et Montpellier (poste 1),
— nettoyage des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie des succursales de Nîmes, Saint-Christol, Laudun, Établissements publics administratifs (EPA) du cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne «soutien sur fonds propres — CMLE» (poste 2),
— nettoyage des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie du cercle mixte de la BDD de Nîmes, Établissements publics administratifs (EPA) «soutien sur fonds propres» (poste 3).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Hexa Net

Qui ?

• Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-30	Avis de marché
2020-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: DAF_2019_002591
Brève description:

— nettoyage périodique des locaux et de la vitrerie, prestations de plonge (laverie et batterie), nettoyage des locaux de plonge et des centres de restauration de divers sites militaires situés à Nîmes, Saint-Christol, Laudun, Béziers et Montpellier (poste 1), — nettoyage des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie des succursales de Nîmes, Saint-Christol, Laudun, Établissements publics administratifs (EPA) du cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne «soutien sur fonds propres — CMLE» (poste 2), — nettoyage des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie du cercle mixte de la BDD de Nîmes, Établissements publics administratifs (EPA) «soutien sur fonds propres» (poste 3).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon — BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sabrina.david@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422421593 📞
Fax: +33 422436161 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=476868&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-30 📅
Date limite de soumission: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 023-051275
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Chaque poste fera l'objet d'un accord-cadre attribué au même titulaire qui sera notifié par le directeur de la PFC Sud pour le poste 1 et le directeur de chaque cercle pour les postes 2 et 3. Sans engagement de la part de l'administration la surface totale à entretenir est d'environ 99 741 m

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— nettoyage des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie…

… des succursales de Nîmes, Saint-Christol, Laudun, Établissements publics administratifs (EPA) du cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne «soutien sur fonds propres — CMLE» (poste 2),

… du cercle mixte de la BDD de Nîmes, Établissements publics administratifs (EPA) «soutien sur fonds propres» (poste 3).

Valeur totale estimée: 3 557 135 EUR 💰
Brève description:

— nettoyage périodique des locaux et de la vitrerie, prestations de plonge (laverie et batterie), — nettoyage des locaux de plonge et des centres de restauration de divers sites militaires,

— poste 1 — (soutien courant, crédits budgétaires),

— nettoyage périodique des locaux et de la vitrerie, prestations de plonge,

— nettoyage des locaux de plonge et des centres de restauration au profit du 2

— entretien périodique des locaux et de la plonge vaisselle du…

… 2

… 1

— entretien périodique des locaux du Centre d'information et de recrutement des forces armées (CIRFA) de Béziers,

— nettoyage périodique des locaux et de la vitrerie du Centre d'informations et de recrutement des forces armées 34 à Montpellier (CIRFA 34 air et terre) et de l'Îlot Henri IV (délégation militaire départementale 34 — antenne défense mobilité 34 — unité des services d'infrastructure de la défense 34) situés à Montpellier,

— poste 2 — (soutien sur fonds propres EPA CMLE),

— entretien périodique des locaux des bâtiments hébergement de la succursale Saint-Christol du cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne (EPA),

— nettoyage des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie du 2

— entretien périodique des locaux des bâtiments hébergement de la succursale Laudun du Cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne (EPA CMLE),

— poste 3 — (soutien sur fonds propres EPA BDD Nîmes),

— nettoyage des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie du cercle mixte de la BDD de Nîmes Laudun Larzac, établissements publics administratifs, situés à Nîmes (soutien sur fonds propres).

Valeur estimée hors TVA: 3 557 135 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque accord-cadre est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de début d'exécution (ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1.7.2020), aux conditions énoncées dans le règlement de la consultation. Il est ensuite reconductible de manière tacite 2 fois à compter du 30.6.2021 pour une période d'un an, dans la limite d'une durée totale de 3 ans.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes, Laudun, Larzac, Béziers, Montpellier et Saint-Christol.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection:

— une liste des principaux services similaires à l'objet du marché exécuté au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le bénéficiaire public ou privé,

— les références présentées justifiant les compétences techniques et les moyens mis en œuvre par le candidat dans le domaine en terme de prestations exécutées doivent pouvoir être contrôlées.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La procédure de consultation retenue est celle de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2161-1 à R. 2161-5, R. 2162-6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique (accord-cadre sur appel d'offres). Dans le cadre de la politique de soutien en matière de commande publique apportée par la Plate-forme commissariat Sud (PFC Sud) aux divers organismes des armées qui lui sont rattachés, 1 groupement de commandes a été constitué entre le directeur de la PFC Sud et les directeurs d'EPA. Le coordonnateur de ce groupement de commandes est le directeur de la PFC Sud. Chaque accord-cadre s'exécute hors dispositif de carte d'achats.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: PFC-Sud Toulon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001537300017
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=476868&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023 sauf dispositions contraires.

Important: les visites sur site sont obligatoires et devront avoir lieu semaines 06, 07 et 08 de l'année 2020, ceci afin que les candidats puissent chiffrer leur offre en connaissance de cause (Cf. au règlement de consultations et ses annexes). Des modifications pourront être apportées à chaque accord-cadre, ultérieurement en vertu des articles R. 2194-1 et R. 2194-10 du code de la commande publique et de l'article R. 30.1.7 du même décret relatif aux marchés similaires. Les candidats ont le choix de présenter leur candidature:

— sous-forme de Document unique de marché européen électronique (DUME) en utilisant le service DUME ou le service exposé de PLACE,

— sous-forme de candidature standard en utilisant les formulaires DC1 et DC2.

Candidature sous-forme de Document unique de marché européen électronique (DUME électronique): capacité économique et financière:

— chiffre d'affaires annuel «spécifique» dans le domaine d'activité couvert par le marché des 3 derniers exercices,

— une assurance pour risques professionnels.

Capacité techniques et professionnelles:

— une description des principales livraisons effectuées sur les 3 dernières années. Cette liste peut être complétée par l'expérience datant de plus de 3 ans.

Candidature avec les formulaires DC1 et DC2: les candidats transmettent les renseignements suivants:

— lettre de candidature ou formulaire DC1 joint en annexe A du règlement de la consultation (ou téléchargeable à partir du lien https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent, dûment rempli, et daté. Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques, le formulaire DC1 sera complété pour chaque membre du groupement — déclaration du candidat ou formulaire DC2 joint en annexe B du règlement de la consultation (ou téléchargeable à partir du lien https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), ou équivalent, dûment rempli et daté. En cas de candidature groupée, le DC2 est rempli par chaque membre du groupement. Le candidat peut retirer le Dossier d'affaires (DAF) par le biais d'internet à l'exclusion de tout autre mode de transmission électronique. Le DAF peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr — pour cela le candidat doit cliquer sur «Toutes les consultations — plate-forme des achats de l'État» puis sur «Recherche avancée» ensuite taper DAF_2019_002591 dans la rubrique «Référence» et valider en cliquant sur «Lancer la recherche». Il clique sur le logo bleu sous-action, s'identifie et retire le Dossier d'affaire (DAF). Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant soit en téléchargement anonyme. Pour retirer uniquement le règlement de la consultation il n'est pas nécessaire de s'identifier. Remise des offres: les offres sont transmises exclusivement par voie dématérialisées en utilisant le portail www.marches-publics.gouv.fr. Aucune offre par porteur et récépissé ne sera acceptée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.cdad-var.justice.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Racine
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mindef/EMA/DC SCA/PFC Sud — AAE Olivier Delvaux — cellule juridique
Adresse postale: BRCM Toulon — BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422421801 📞
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 422436161 📠
Source: OJS 2020/S 023-051275 (2020-01-30)

Avis d'attribution de marché (2020-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage périodique des locaux et de la vitrerie, prestations de plonge (laverie et batterie), nettoyage des locaux de plonge et des centres de restauration de divers sites militaires situés à Nîmes, Saint-Christol, Laudun, Béziers et Montpellier (poste 1) — nettoyage des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie des succursales de Nîmes, Saint-Christol, Laudun, Établissements publics administratifs (EPA) du cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne «soutien sur fonds propres — CMLE» (poste 2) — nettoyage des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie du cercle mixte de la BDD de Nîmes, Établissements publics administratifs (EPA) «Soutien sur fonds propres» (poste 3).

Valeur totale du marché: 1142238.47 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/dc sca/pfaf se
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-235178
Se réfère à l'avis: 2020/S 023-051275
Numéro JO-S: 98

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage périodique des locaux et de la vitrerie, prestations de plonge (laverie et batterie), nettoyage des locaux de plonge et des centres de restauration de divers sites militaires.

Poste 1 — (soutien courant, crédits budgétaires), nettoyage périodique des locaux et de la vitrerie, prestations de plonge, nettoyage des locaux de plonge et des centres de restauration au profit du 2

Poste 2 — (soutien sur fonds propres EPA CMLE), entretien périodique des locaux des bâtiments hébergement de la succursale Saint-Christol du cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne (EPA). Nettoyage des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie du 2

Poste 3 — (soutien sur fonds propres EPA BDD Nîmes), nettoyage des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie du cercle mixte de la BDD de Nîmes Laudun Larzac, établissements publics administratifs, situés à Nîmes (soutien sur fonds propres).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-13 📅
Nom: Société Hexa Net
Adresse postale: 151 avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.hexa-net.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1142238.47 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINDEF/EMA/DC SCA/PFC Sud — AAE Olivier Delvaux — cellule juridique
Adresse postale: BRCM Toulon, BP 42
Source: OJS 2020/S 098-235178 (2020-05-18)

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