La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD de Vincennes (lot nº 1) et le GSBDD d'Evreux (lot nº 2).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: DAF_2019_002307
DAF_2019_002307
Produits/services: Petits pains📦
Brève description:
“La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD de Vincennes (lot nº 1) et le GSBDD d'Evreux...”
Brève description
La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD de Vincennes (lot nº 1) et le GSBDD d'Evreux (lot nº 2).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD de Vincennes (lot nº 1).” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD de Vincennes (lot nº 1).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 979 732 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est reconduit de manière tacite à chaque date anniversaire de notification sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 48...”
Description des renouvellements
Le marché public est reconduit de manière tacite à chaque date anniversaire de notification sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 48 mois, (4) ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD d'Evreux (lot 2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Haute-Normandie 🏙️
Description du marché:
“La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD d'Evreux (lot 2).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 454 976 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est reconduit de manière tacite à chaque date anniversaire de notification sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 48...”
Description des renouvellements
Le marché public est reconduit de manière tacite à chaque date anniversaire de notification sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 48 mois (4) ans.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-01
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1 semestre 2024.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccrica@paris.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-1 et R. 551-1 du CJA, jusqu'à la signature du contrat,
— recours pour excès de pouvoir: (art. R. 421-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-1 et R. 551-1 du CJA, jusqu'à la signature du contrat,
— recours pour excès de pouvoir: (art. R. 421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification, de la déclaration d'infructuosité ou de la publication de la décision attaquée (délai supplémentaires de distance: art. R. 421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir,
— recours de peine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (décision nº 358994 du conseil d'État «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014). L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours excès de pouvoir.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques bureau contentieux et domanial
Adresse postale: 60 boulevard Général Martial Valin, CS 21623
Commune postale: Paris
Code postal: 75509
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 988677294📞
Courrier électronique: sga@defense.gouv.fr📧
Fax: +33 988678611 📠
Source: OJS 2020/S 043-101251 (2020-02-28)
Informations complémentaires (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Base des loges — 8 avenue du Président Kennedy — BP 40202
Courrier électronique: pfaf-idf-cop-ach.fct@intradef.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: Daf_2019_002307
DAF_2019_002307
Brève description:
“La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD de Vincennes (lot nº 1) et le GSBDD d'Évreux...”
Brève description
La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD de Vincennes (lot nº 1) et le GSBDD d'Évreux (lot nº 2).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 043-101251
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-19 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-01 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-20 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 056-132723 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-05-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le Gsbdd de Vincennes (lot nº 1) et le Gsbdd d'Évreux...”
Brève description
La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le Gsbdd de Vincennes (lot nº 1) et le Gsbdd d'Évreux (lot nº 2).
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-19 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-02 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2020/S 099-237423 (2020-05-19)
Avis d'attribution de marché (2020-08-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mindef — ema — sca — pfaf — idf
Adresse postale: Base des loges, 8 avenue du président Kennedy BP 40202
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD de Vincennes (lot n 1) et le GSBDD d'Évreux...”
Brève description
La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD de Vincennes (lot n 1) et le GSBDD d'Évreux (lot n 2).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1246412.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD de Vincennes (lot n 1)” Description
Description du marché:
“La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD de Vincennes (lot n 1).” Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD d'Évreux (lot n 2)” Description
Description du marché:
“La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD d'Évreux (lot n 2).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 043-101251
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020 007 2020 042 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le Gsbdd de Versailles (lot no 1)”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvelle sociéte pelloille
Numéro d'enregistrement national: 843 659 665 00015
Adresse postale: 68 avenue des Gardes Messiers
Commune postale: Villemoisson-sur-Orge
Code postal: 91360
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.pelloille.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 979 732 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 957739.60 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020 007 2020 043 00 00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“La fourniture et la livraison de pains et de viennoiseries frais au profit des organismes soutenus par le GSBDD d'Évreux (lot n 2)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Touflet tradition
Numéro d'enregistrement national: 613 650 696 00099
Adresse postale: 2 rue du champ des Bruyères
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: http://www.touflet.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 454 976 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288673.20 💰
“Marché n 2020 007 2020 042 00 00 notifié le 30.7.2020 et Marché n 2020 007 2020 043 00 00 notifié le 31.7.2020.” Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de saint-Cloud
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé contractuel prévu aux articles L. 551-1 et R. 551-1 du CJA, jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé contractuel prévu aux articles L. 551-1 et R. 551-1 du CJA, jusqu'à la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir: (art. R. 421-1 et suivants du CJA): dans les deux mois de la notification, de la déclaration d'infructuosité ou de la publication de la décision attaquée (délai supplémentaires de distance: art.R. 421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de peine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (décision n 358994 du conseil d'État «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014). L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours excès de pouvoir.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 60 boulevard Général-Martial-Valin CS 21623
Source: OJS 2020/S 162-392467 (2020-08-17)