L'accord-cadre avec minimum de 10 000,00 EUR HT par prestataire sur la durée du marché pour les lots 1 (secteur 1 agence de Douchy-les-Mines), 2 (secteur 3 agence de Saint-Amand-les-Eaux) et 5 000,00 EUR HT par prestataire sur la durée du contrat pour les lots 3 à 6 (agences de Le Quesnoy/Maubeuge, Lille, Arras et Artois) sans maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Contrat MBC Menusieries Relance de différents secteurs
Rel Mbc Menuiserie/Jo
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“L'accord-cadre avec minimum de 10 000,00 EUR HT par prestataire sur la durée du marché pour les lots 1 (secteur 1 agence de Douchy-les-Mines), 2 (secteur 3...”
Brève description
L'accord-cadre avec minimum de 10 000,00 EUR HT par prestataire sur la durée du marché pour les lots 1 (secteur 1 agence de Douchy-les-Mines), 2 (secteur 3 agence de Saint-Amand-les-Eaux) et 5 000,00 EUR HT par prestataire sur la durée du contrat pour les lots 3 à 6 (agences de Le Quesnoy/Maubeuge, Lille, Arras et Artois) sans maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 1: agence de Douchy-les-Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Secteur 1: agence de Douchy-les-Mines.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 3: agence de Saint-Amand-les-Eaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur 3: agence de Saint-Amand-les-Eaux.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 4: agence Le Quesnoy/Maubeuge
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur 4: agence Le Quesnoy/Maubeuge.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 5: agence de Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Secteur 5: agence de Lille.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 6: agence Arras
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Secteur 6: agence Arras.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 7: Agence Artois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Secteur 7: Agence Artois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Dans l'hypothèse où le candidat dispose de l'état annuel des certificats reçus (Noti2), il est invité à le remettre dès la candidature; la déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
Dans l'hypothèse où le candidat dispose de l'état annuel des certificats reçus (Noti2), il est invité à le remettre dès la candidature; la déclaration du candidat modèle DC2 ou équivalent, dûment complété. Le candidat joint au formulaire, la décision de pouvoir de la personne signataire habilitée à engager la personne morale candidate; une lettre de candidature modèle DC 1 précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement; extrait Kbis ou Répertoire des Métiers à jour à la date de remise des offres (moins de six mois); déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 070-165930
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du tribunal de grande instance de Lille:
— d'une part, un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du tribunal de grande instance de Lille:
— d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article 101 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente;
— d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 109-264597 (2020-06-03)
Avis d'attribution de marché (2020-11-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Societe immobilière Grand Hainaut (SIGH)
Objet Champ d'application du marché
Titre: Contrat MBC Menuiserie — Relance de différents secteurs
Rel Mbc Menuiserie/Jo
Brève description:
“L'accord-cadre avec minimum de 10 000,00 EUR HT par prestataire sur la durée du marché pour les lots 1 (secteur 1 agence de Douchy-les-Mines); 2 (secteur 3...”
Brève description
L'accord-cadre avec minimum de 10 000,00 EUR HT par prestataire sur la durée du marché pour les lots 1 (secteur 1 agence de Douchy-les-Mines); 2 (secteur 3 agence de Saint-Amand-les-Eaux) et 5 000,00 EUR HT par prestataire sur la durée du contrat pour les lots 3 à 6 (agences de Le Quesnoy/Maubeuge, Lille, Arras et Artois) sans maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 1 agence de Douchy-les-Mines
Description
Description du marché: Secteur 1 agence de Douchy-les-Mines.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune
Champ d'application du marché
Titre: Secteur 3 agence de Saint-Amand-les-Eaux
Description
Description du marché: Secteur 3 Agence de Saint-Amand-les-Eaux.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur 4 agence Le Quesnoy/Maubeuge
Description
Description du marché: Secteur 4 agence Le Quesnoy/Maubeuge.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur 5 agence de Lille
Description
Description du marché: Secteur 5 agence de Lille.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur 6 agence Arras
Description
Description du marché: Secteur 6 agence Arras.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur 7 agence Artois
Description
Description du marché: Secteur 7 agence Artois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 109-264597
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur 1 agence de Douchy-les-Mines
Date de conclusion du contrat: 2020-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: EIRL Fermetures Performance
Adresse postale: 7 rue Alphonse-Terroir
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Salome
Adresse postale: 5 rue Henri-Pollet
Commune postale: Auby
Code postal: 59950
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: BC Bâtiment
Adresse postale: 198 rue du Bois
Commune postale: Montigny-en-Ostrevent
Code postal: 59182
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur 3 agence de Saint-Amand-les-Eaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bat men
Adresse postale: 80 rue Louis-Petit
Commune postale: Denain
Code postal: 59220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur 4 agence Le Quesnoy/Maubeuge
Nom et adresse du contractant
Nom: Tommasini Menuiserie
Adresse postale: Rue la Fontaine
Commune postale: Aulnoye-Aymeries
Code postal: 59620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur 5 agence de Lille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sogebat
Adresse postale: ZI Fosse 13, BP 65
Commune postale: Sains-en-Gohelle
Code postal: 62114
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur 6 agence Arras
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Secteur 7 agence Artois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI Fosse 13, BP65
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 13 avenue du Peuple-Belge
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 13 avenue du Peuple-Belge
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du tribunal de grande instance de Lille:
— d'une part, un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du tribunal de grande instance de Lille:
— d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article 101 du décret n2016-360 du 25.3.2016, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente,
— d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même tribunal.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 227-558945 (2020-11-17)