Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3, garantie totale) des surpresseurs et pompes de relevage équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat. Ces prestations systématiques, telles que définies au CCTP, sont assorties de travaux ponctuels. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Les résidences concernées avec leurs équipements respectifs sont réparties en diverses agences correspondant à deux lots géographiques:
— lot nº 1: agences 1 à 4 (Antibes, Carros, Saint-Augustin, Las Planas),
— lot nº 2: agences 6 à 9 (Bon Voyage, Menton/L'Ariane, Le Forum).
Les candidats peuvent soumissionner à un lot ou à l'ensemble des lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat d'entretien P2 P3 des surpresseurs et des pompes de relevage équipant les résidences de Côte d'Azur Habitat, assorti de travaux ponctuels
2020 AOO...”
Titre
Contrat d'entretien P2 P3 des surpresseurs et des pompes de relevage équipant les résidences de Côte d'Azur Habitat, assorti de travaux ponctuels
2020 AOO P2 P3 Surpresseurs Pompes relev
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de pompes📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3, garantie totale) des surpresseurs et pompes de relevage équipant l'ensemble...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3, garantie totale) des surpresseurs et pompes de relevage équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat. Ces prestations systématiques, telles que définies au CCTP, sont assorties de travaux ponctuels. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Les résidences concernées avec leurs équipements respectifs sont réparties en diverses agences correspondant à deux lots géographiques:
— lot nº 1: agences 1 à 4 (Antibes, Carros, Saint-Augustin, Las Planas),
— lot nº 2: agences 6 à 9 (Bon Voyage, Menton/L'Ariane, Le Forum).
Les candidats peuvent soumissionner à un lot ou à l'ensemble des lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 — agences 1 à 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de pompes📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes, Carros, Saint-Augustin, Las Planas.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3, garantie totale) des surpresseurs et pompes de relevage équipant l'ensemble...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3, garantie totale) des surpresseurs et pompes de relevage équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat gérées par les agences 1 à 4. Ces prestations systématiques, telles que définies au CCTP, sont assorties de travaux ponctuels. La Fourchette indicative annuelle non contractuelle du lot nº 1 (FINC) est de: montant minimal estimatif annuel non contractuel: 40 000 EUR HT. Montant maximal estimatif annuel non contractuel: 60 000 EUR HT. À titre indicatif, consommation sur l'exercice 31 926,19 EUR (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique/qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28683.21 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le maître d'ouvrage a seul la possibilité de...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le maître d'ouvrage a seul la possibilité de dénoncer ledit marché, cette dénonciation devra intervenir obligatoirement au minimum quatre mois avant l'échéance du contrat.
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Informations complémentaires:
“La valeur estimée du lot ci-dessus est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif servant au jugement des offres.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 — agences 6 à 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bon Voyage, Menton/L'Ariane, Le Forum.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3, garantie totale) des surpresseurs et pompes de relevage équipant l'ensemble...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3, garantie totale) des surpresseurs et pompes de relevage équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat gérées par les agences 6 à 9. Ces prestations systématiques, telles que définies au CCTP, sont assorties de travaux ponctuels. La Fourchette indicative annuelle non contractuelle du lot nº 2 (FINC) est de: montant minimal estimatif annuel non contractuel: 40 000 EUR (HT). Montant maximal estimatif annuel non contractuel: 60 000 EUR (HT). À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 31 926,19 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39428.38 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Capacités techniques, professionnelles et financières. Pour vérifier que les candidats satisfont aux conditions de participation et conformément à l'arrêté...”
Liste et brève description des conditions
Capacités techniques, professionnelles et financières. Pour vérifier que les candidats satisfont aux conditions de participation et conformément à l'arrêté publié au Journal officiel du 31.3.2019, les candidats devront fournir les pièces listées ci-après:
— déclaration sur l'honneur: le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— lettre de candidature: modèle DAJ DC1 dans sa dernière version en vigueur, ou équivalent.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat: modèle DAJ DC2 dans sa dernière version en vigueur, ou tout autre document faisant apparaître:
— la déclaration chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat: modèle DAJ DC2 dans sa dernière version en vigueur, ou tout autre document faisant apparaître:
— la déclaration chiffre d'affaires global: (article 2-I 1º de l'arrêté du 22.3.2019 — déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; pour les entreprises nouvellement créées, le candidat est autorisé à prouver ses capacités financières par tout autre moyen qu'il juge équivalent);
— la déclaration d'effectifs (tableau joint au présent règlement de consultation): (article 3-I 3º de l'arrêté du 22.3.2019. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) certificats de qualifications professionnelles: (article 3-I 12º de l'arrêté du 22.3.2019 — des certificats de qualification professionnelle établis par...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) certificats de qualifications professionnelles: (article 3-I 12º de l'arrêté du 22.3.2019 — des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres);
2) références principales de prestations similaires: une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces visées ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du présent accord-cadre à bons de commande. Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — un Document unique de marché européen (DUME), rédigé en français, pourra être remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant en lieu et place:
— de la déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique;
— des documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-02
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nice, siège de CAH.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent accord-cadre fera l'objet d'une nouvelle consultation à l'expiration de la dernière période de reconduction prévue.” Informations complémentaires
“Pour chaque lot, la note concernant la valeur technique de l'offre sera évaluée pour 40 % (8/20) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu...”
Pour chaque lot, la note concernant la valeur technique de l'offre sera évaluée pour 40 % (8/20) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et faisant apparaître:
— les personnels affectés aux prestations du marché et leurs qualifications, avec lesquels le candidat envisage de réaliser les prestations du marché cf. annexe au CCAP «Équipe de conduite du marché»: 10 % (2/20);
— les moyens matériels (véhicules, outillages, matériels informatiques) avec lesquels le candidat envisage de réaliser les prestations du marché: 10 % (2/20);
— la méthodologie d'intervention (organisation des opérations de maintenance et communication avec les acteurs, hygiène et sécurité des interventions) et mode d'exécution des travaux. Exemples de procédures d'interventions en présence d'amiante: 10 % (2/20);
— la méthodologie, l'organisation et les dispositions particulières de dépannage avec les délais d'intervention en astreinte (personnel et téléphone dédiés): 10 % (2/20).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — service des greffes
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 4899786📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA).”
Source: OJS 2020/S 192-462683 (2020-09-28)
Avis d'attribution de marché (2021-01-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat d'entretien P2, P3 des surpresseurs et des pompes de relevage équipant les résidences de Côte d'Azur Habitat, assorti de travaux ponctuels
2020 AOO...”
Titre
Contrat d'entretien P2, P3 des surpresseurs et des pompes de relevage équipant les résidences de Côte d'Azur Habitat, assorti de travaux ponctuels
2020 AOO P2 P3 Surpresseurs Pompes relev
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Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3, garantie totale) des surpresseurs et pompes de relevage équipant l'ensemble...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3, garantie totale) des surpresseurs et pompes de relevage équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat. Ces prestations systématiques, telles que définies au CCTP, sont assorties de travaux ponctuels. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Les résidences concernées avec leurs équipements respectifs sont réparties en diverses agences correspondant à deux lots géographiques:
— lot nº 1: agences 1 à 4 (Antibes, Carros, Saint-Augustin, Las Planas);
— lot nº 2: agences 6 à 9 (Bon Voyage, Menton/L'Ariane, Le Forum).
Les candidats peuvent soumissionner à un lot ou à l'ensemble des lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3, garantie totale) des surpresseurs et pompes de relevage équipant l'ensemble...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3, garantie totale) des surpresseurs et pompes de relevage équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat gérées par les agences 1 à 4. Ces prestations systématiques, telles que définies au CCTP, sont assorties de travaux ponctuels. La fourchette indicative annuelle non contractuelle du lot nº 1 (FINC) est de:
— montant minimal estimatif annuel non contractuel: 40 000 EUR HT;
— montant maximal estimatif annuel non contractuel: 60 000 EUR HT.
À titre indicatif, consommation sur l'exercice 31 926,19 EUR HT.
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Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3, garantie totale) des surpresseurs et pompes de relevage équipant l'ensemble...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien (type P2) et la maintenance (type P3, garantie totale) des surpresseurs et pompes de relevage équipant l'ensemble des résidences de Côte d'Azur Habitat gérées par les agences 6 à 9. Ces prestations systématiques, telles que définies au CCTP, sont assorties de travaux ponctuels. La fourchette indicative annuelle non contractuelle du lot nº 2 (FINC) est de:
— montant minimal estimatif annuel non contractuel: 40 000 EUR HT;
— montant maximal estimatif annuel non contractuel: 60 000 EUR HT.
À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur douze mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 31 926,19 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 192-462683
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien et maintenance P2, P3 des pompes de relevage et surpresseurs équipant les résidences de Côte d'Azur Habitat — lot 1: agences 1 à 4”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia Eau
Adresse postale: Les Arboras — chemin des Baraques
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien et maintenance P2, P3 des pompes de relevage et surpresseurs équipant les résidences de Côte d'Azur Habitat — lot 2: agences 6 à 9”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal Segex Énergie (mandataire)
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Terideal Seirs TP
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“La valeur finale indiquée correspond au montant maximal indicatif de chaque lot, sur la durée totale des lots, toutes périodes de reconductions comprises...”
La valeur finale indiquée correspond au montant maximal indicatif de chaque lot, sur la durée totale des lots, toutes périodes de reconductions comprises (quatre ans), soit:
— lot 1: montant maximal estimatif annuel: 60 000 EUR HT, soit sur quatre ans 240 000 EUR HT;
— lot 2: montant maximal estimatif annuel: 60 000 EUR HT, soit sur quatre ans 240 000 EUR HT.
Soit un total de 480 000 EUR HT.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA).”
Source: OJS 2021/S 017-039373 (2021-01-21)