Contrat d'entretien des espaces verts dans divers groupes de Loire Habitat et des copropriétés gérées par Loire Habitat Syndic (marché réservé pour le lot n 6)

Loire Habitat

Contrat d'entretien des espaces verts dans divers groupes de Loire Habitat et des copropriétés gérées par Loire Habitat Syndic (lot n 6: secteur Ondaine — Marché réservé).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-08 Avis de marché
2020-09-23 Informations complémentaires
2021-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Habitat
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Adresse postale: 30 rue Palluat-de-Besset, CS 40540
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477423442 📞
Courrier électronique: contact@loirehabitat.fr 📧
Fax: +33 477387822 📠
Région: Loire 🏙️
URL: https://www.loirehabitat.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
URL de participation: https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat d'entretien des espaces verts dans divers groupes de Loire Habitat et des copropriétés gérées par Loire Habitat Syndic (marché réservé pour le lot n...”    Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Contrat d'entretien des espaces verts dans divers groupes de Loire Habitat et des copropriétés gérées par Loire Habitat Syndic (lot n 6: secteur Ondaine —...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 392 010 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur du Forez A
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché: Montbrison.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité d'organisation pour mener à bien les prestations de ce lot.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 614 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible une fois pour une période d'un an.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur du Forez B
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Feurs, Noirétable, Ste-Agathe-la-Bouteresse, Champdieu, Épercieux-St-Paul, Pouilly-lès-Feurs, Montbrison.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 085 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur du Forez C
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 735 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur du Gier Pilat
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Chavanay, L'Horme, Pélussin, St-Pierre-de-Bœuf.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 766 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Jacquard
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Saint-Étienne, Saint-Genest-Lerpt, Roche-la-Molière.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 418 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ondaine — marché réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: La Ricamarie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 389 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Carnot
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Saint-Étienne, Saint-Jean-Bonnefonds, Fontanes, St-Héand, St-Priest-en-Jarez.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 042 💰
Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible une fois pour une période d'un an

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur du Roannais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Mably, Vougy, le Coteau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 940 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de l'Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Bourg-Argental, St-Genest-Malifaux, St-Maurice-en-Gourgois, Unieux, St-Julien-Molin Molette, la Ricamarie.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 447 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de la Plaine A
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Chazelles-sur-Lyon, Craintilleux, St-Galmier, Veauche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 380 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de la Plaine B
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: St-Just-St-Rambert, Sury-le-Comptal, Andrézieux-Bouthéon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 194 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Lettre de candidature (DC1 à jour au 1.4.2019 exigé): pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra justifier...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Chiffre d'affaires annuel réalisé au cours des trois dernières années, notamment dans le domaine concerné par le marché public, indiqué dans la...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; — Une...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-09 23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-12 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant signature du contrat: — référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA. Après signature...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 177-426821 (2020-09-08)
Informations complémentaires (2020-09-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset, CS 40540

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat d'entretien des espaces verts dans divers groupes de Loire Habitat et des copropriétés gérées par Loire Habitat Syndic (marché réservé pour le lot...”    Afficher plus
Brève description:
“Contrat d'entretien des espaces verts dans divers groupes de Loire Habitat et des copropriétés gérées par Loire Habitat Syndic (lot nº 6: secteur Ondaine —...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 177-426821

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-09 📅
L'heure: 23:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-26 📅
L'heure: 23:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-12 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-27 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 188-454595 (2020-09-23)
Avis d'attribution de marché (2021-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 161950.07 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité d'organisation pour mener à bien les prestations de ce lot
Description
Description du marché:
“Feurs, Noirétable, Sainte-Agathe-la-Bouteresse, Champdieu, Épercieux-Saint-Paul, Pouilly-lès-Feurs, Montbrison.”
Description du marché: Chavanay, L'Horme, Pélussin, Saint-Pierre-de-Bœuf.
Description du marché:
“Saint-Étienne, Saint-Jean-Bonnefonds, Fontanes, Saint-Héand, Saint-Priest-en-Jarez.”
Description du marché:
“Bourg-Argental, Saint-Genest-Malifaux, Saint-Maurice-en-Gourgois, Unieux, Saint-Julien-Molin-Molette, La Ricamarie.”
Description du marché: Chazelles-sur-Lyon, Craintilleux, Saint-Galmier, Veauche.
Description du marché: Saint-Just-Saint-Rambert, Sury-le-Comptal, Andrézieux-Bouthéon.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 177-426821

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur du Forez A
Date de conclusion du contrat: 2020-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Paysage de la Plaine
Adresse postale: 252 route d'Epeluy
Commune postale: Sury-le-Comtal
Code postal: 42450
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19395.92 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur du Forez B
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17997.66 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur du Forez C
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16353.02 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur du Gier Pilat
Nom et adresse du contractant
Nom: Horizon Jardin
Adresse postale: 73 rue Docteur Louis Destre
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5504.92 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur de Jacquard
Nom et adresse du contractant
Nom: Au Carre Vert
Adresse postale: ZA Charles Chana
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17322.35 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Secteur de Carnot
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24183.1 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Secteur de l'Ondaine
Nom et adresse du contractant
Nom: Laquet SAS
Adresse postale: 643 route de Beaurepaire
Commune postale: Lapeyrouse-Mornay
Code postal: 26210
Région: Drôme 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31290.54 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Secteur de la Plaine A
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14221.74 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Secteur de la Plaine B
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15680.82 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le contrat est conclu pour une durée d'un an renouvelable une fois pour une période d'un an à compter du 1.1.2021. La durée du contrat ne pourra excéder...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant signature du contrat: — référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (article L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA-après...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 013-028480 (2021-01-15)