Construction stade Parking Abords — lot 10 Menuiseries alu Faç.Vitrées/Lot 11 Menuiseries métalliques/Lot 18 Elec courants faibles/forts/Lot 19 — ctrl accès spectateurs/Lot 27 Eclair. Terrain

Commune de Chambéry

Construction du nouveau stade municipal de la ville de Chambéry, avec parc de stationnement associé pour véhicules légers. (consultation pour petits lots — MAPA). Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-13	Avis de marché
2020-03-18	Informations complémentaires
2021-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports
Numéro de référence: 2001/Mapa/Bo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Installation d'appareils d'éclairage extérieur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chambéry
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-04-14 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-129911
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Pas de variante libre autorisée sur ce lot. Pas de variante obligatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Menuiseries — aluminium — façades — vitrées
Numéro du lot: 10
Brève description: Menuiseries — aluminium — façades — vitrées.
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 20 mois
Informations complémentaires: Pas de variante libre autorisée sur ce lot. Pas de variante obligatoire.
Intitulé du lot: Menuiseries— métalliques — serrurerie
Numéro du lot: 11
Brève description: Menuiseries — métalliques — serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description des options:

Lot 11 — tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune pas de variante libre autorisée sur ce lot. Pas de variante obligatoire.

Intitulé du lot: Électricité — courants forts/faibles
Numéro du lot: 18
Brève description: Électricité — courants — Forts courants/faibles.
Valeur estimée hors TVA: 755 000 EUR 💰
Description des options:

Lot 18 — tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune pas de variante libre autorisée sur ce lot. Une variante obligatoire pour la mise en place d'une gestion supervisée de la programmation des contrôles d'accès.

Intitulé du lot: Équipements de contrôles d'accès spectateurs
Numéro du lot: 19
Brève description: Équipements contrôles d'accès spectateurs.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Éclairage du terrain
Numéro du lot: 27
Brève description: Éclairage du terrain.
Valeur estimée hors TVA: 570 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Pas de variante libre autorisée sur ce lot. Une variante obligatoire pour éclairage 1 200 lux.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

rue du Stade 73000 — Chambéry.

rue du Stade, 73000 — Chambéry.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2);

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Chambéry.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Tous lots — valeur technique sur la base du mémoire technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Tous lots: prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Tous Lots — valeur technique sur la base du mémoire technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2001/mapa. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Durée des travaux: 20 mois. Phase de négociation éventuelle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2020/S 055-129911 (2020-03-13)

Informations complémentaires (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction du nouveau stade municipal de la ville de Chambéry, avec parc de stationnement associé pour véhicules légers (consultation pour petits lots — MAPA). Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-04-28 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-137970
Se réfère à l'avis: 2020/S 055-129911
Numéro JO-S: 58
Source: OJS 2020/S 058-137970 (2020-03-18)

Avis d'attribution de marché (2021-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 157 028 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-12 📅
Date de publication: 2021-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 033-081265
Numéro JO-S: 33

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Menuiseries aluminium façades vitrées
Brève description: Menuiseries aluminium façades vitrées.
Intitulé du lot: Menuiseries métalliques serrurerie
Brève description: Menuiseries métalliques serrurerie.
Description des options:

Lot 11: tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune pas de variante libre autorisée sur ce lot. Pas de variante obligatoire.

Intitulé du lot: Électricité courants forts/faibles
Brève description: Électricité courants forts, courants faibles.
Description des options:

Lot 18: tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune pas de variante libre autorisée sur ce lot. Une variante obligatoire pour la mise en place d'une gestion supervisée de la programmation des contrôles d'accès.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue du Stade, 73000 Chambéry.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Tous lots: valeur technique sur la base du mémoire technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Nom: Ets Blanchet Métallerie du Forez
Adresse postale: BP 103
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 532178.60 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Nom: INEO Rhône-Alpes-Auvergne SNC
Adresse postale: 617
Commune postale: La Motte Servolex
Code postal: 73290
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 994582.95 EUR 💰
Nom: Serpollet Savoie Mont Blanc
Adresse postale: ZI du Pre Brun
Commune postale: Pontcharra
Code postal: 38530
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 359 235 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6

Référence
Informations complémentaires

La date d'attribution mentionnée au présent avis correspond à la date de notification du contrat. Les contrats peuvent être consultés à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 033-081265 (2021-02-12)

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