Construction de 92 logements à Ferney Voltaire — Lieu dit «La Fin». Marché alloti, de 12 lots. Pour information, les lots listés ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: lots 10040,10080, 10081, 10140, 10380, 10420 et 10470.
La date prévisionnelle de début des travaux est prévue courant mai 2020. Le délai global d'exécution du chantier, tous lots confondus, est arrêté ainsi:
— bâtiment «Verger»: le délai d'exécution est fixé à 15 mois y compris période de préparation,
— bâtiments «Prairie» et «Forêt»: le délai d'exécution pour les 2 bâtiments est fixé à 17 mois y compris période de préparation.
Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable dans les conditions des articles R. 2112-6 à R. 2112-14 du code de la commande publique. Retenue de garantie: montant: 5 % du montant du marché initial, augmenté le cas échéant du montant des avenants.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-01-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Dynacite — OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474458989📞
Courrier électronique: communication@dynacite.fr📧
Région: Ain🏙️
URL: http://www.dynacite.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Dynacite — pôle commande publique
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474141043📞
Courrier électronique: o.morel@dynacite.fr📧
Région: Ain🏙️
URL: http://www.dynacite.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marchespublics.ain.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction de 92 logements à Ferney Voltaire — Lieu dit «La Fin»
FERNEY_92lgts”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Construction de 92 logements à Ferney Voltaire — Lieu dit «La Fin». Marché alloti, de 12 lots. Pour information, les lots listés ci-après ont fait l'objet...”
Brève description
Construction de 92 logements à Ferney Voltaire — Lieu dit «La Fin». Marché alloti, de 12 lots. Pour information, les lots listés ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: lots 10040,10080, 10081, 10140, 10380, 10420 et 10470.
La date prévisionnelle de début des travaux est prévue courant mai 2020. Le délai global d'exécution du chantier, tous lots confondus, est arrêté ainsi:
— bâtiment «Verger»: le délai d'exécution est fixé à 15 mois y compris période de préparation,
— bâtiments «Prairie» et «Forêt»: le délai d'exécution pour les 2 bâtiments est fixé à 17 mois y compris période de préparation.
Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable dans les conditions des articles R. 2112-6 à R. 2112-14 du code de la commande publique. Retenue de garantie: montant: 5 % du montant du marché initial, augmenté le cas échéant du montant des avenants.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 10070
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ferney Voltaire — Lieu dit «La Fin».
Description du marché: Lot 10070: étanchéité.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique».”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 21
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 10090
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Lot 10090: menuiseries intérieur.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courants forts
Titre
Numéro d'identification du lot: 10190
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché: Lot 10190: électricité courants forts.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vmc
Titre
Numéro d'identification du lot: 10230
Description
Description du marché: Lot 10230: VMC.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10240
Description
Description du marché: Lot 10240: électricité courants faibles.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 10290
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché: Lot 10290: façades.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 10291
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: Lot 10291: bardage.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10320
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Lot 10320: serrurerie.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10321
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: Lot 10321: charpente métallique.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelages, faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 10400
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Lot 10400: carrelages, faïences.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flocage
Titre
Numéro d'identification du lot: 10450
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement mural📦
Description du marché: Lot 10450: flocage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du Centre des formalités des...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du Centre des formalités des entreprises. Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc, produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— compléter, dater et signer la lettre de candidature,
— compléter, dater la déclaration du candidat.
Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place...”
Liste et brève description des critères de sélection
— compléter, dater et signer la lettre de candidature,
— compléter, dater la déclaration du candidat.
Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— compléter, dater la déclaration du candidat,
— une liste de références des 5 dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— compléter, dater la déclaration du candidat,
— une liste de références des 5 dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants. (Les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus).
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— lot 10070 étanchéité: Qualibat 3211/3292,
— lot 10090 menuiseries Int: Qualibat 4312,
— lot 10170 plomberie, sanitaire, chauffage: Qualibat 5112/5312,
—...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— lot 10070 étanchéité: Qualibat 3211/3292,
— lot 10090 menuiseries Int: Qualibat 4312,
— lot 10170 plomberie, sanitaire, chauffage: Qualibat 5112/5312,
— lot 10190 électricité courants forts: Qualifelec LCPT,
— lot 10230 VMC: Qualibat 5312,
— lot 10240 électricité courants faibles: Qualifelec CFLCPT2,
— lot 10290 façades: Qualibat 3811/7131,
— lot 10291 bardage: Qualibat 2313,
— lot 10320 serrurerie: Qualibat 2411/3181/4411,
— lot 10321 charpente métallique: Qualibat 2412,
— lot 10400 carrelage: Qualibat 6261/6311,
— lot 10450 flocage: Qualibat 7142.
Les candidats qui ne sont pas titulaires des qualifications exigées ci-dessus, démontrent et justifient par tous moyens qu'ils atteignent le niveau spécifique minimal correspondant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-07-06 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-12
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Dynacite.
“En application des disposition de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique «les communications et les échanges d'informations lors de la...”
En application des disposition de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique «les communications et les échanges d'informations lors de la passation d'un marché (...) ont lieu par voie électronique». Pour se faire, les candidats et le pouvoir adjudicateur utiliseront le module «Question» du Profil acheteur ou l'envoi de recommandé électronique via le Profil acheteur. Les sous-critères pour la notation de la valeur technique sont les suivants:
1) le candidat décrira et explicitera les dispositions qu'il entend prendre pour le suivi de la qualité des ouvrages, de la sécurité et des interventions en lien avec les autres lots: 100 points;
2) le candidat décrira les moyens humains et matériels dédiés spécifiquement à ce chantier et indiquera comment traiter les interventions en garantie de parfait achèvement: 100 points.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2020/S 023-050221 (2020-01-30)
Avis d'attribution de marché (2020-08-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Dynacité — OPH de l'Ain
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction de 92 logements à Ferney-Voltaire — Lieu dit «La Fin»
FERNEY_92lgts”
Brève description:
“Construction de 92 logements à Ferney-Voltaire — Lieu dit «La Fin». Marché alloti, de douze lots. Pour information, les lots listés ci-après ont fait...”
Brève description
Construction de 92 logements à Ferney-Voltaire — Lieu dit «La Fin». Marché alloti, de douze lots. Pour information, les lots listés ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: Lots 10040, 10080, 10081, 10140, 10380, 10420 et 10470. La date prévisionnelle de début des travaux est prévue courant mai 2020. Le délai global d'exécution du chantier, tous lots confondus, est arrêté ainsi:
— bâtiment «Verger»: le délai d'exécution est fixé à quinze mois y compris période de préparation;
— bâtiments «Prairie» et «Forêt»: le délai d'exécution pour les deux bâtiments est fixé à 17 mois y compris période de préparation. Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable dans les conditions des articles R. 2112-6 à R. 2112-14 du code de la commande publique. Retenue de garantie: montant: 5 % du montant du marché initial, augmenté le cas échéant du montant des avenants.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4036571.56 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ferney-Voltaire — Lieu dit «La Fin».
Description du marché: Lot 10070 Étanchéité.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique»” Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Description
Description du marché: Lot 10090 Menuiseries intérieures.
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire chauffage
Description
Description du marché: Lot 10170 Plomberie sanitaire chauffage.
Description du marché: Lot 10190 Électricité courants forts.
Description du marché: Lot 10230 VMC.
Description du marché: Lot 10240 Électricité courants faibles.
Description du marché: Lot 10290 Façades.
Description du marché: Lot 10291 Bardage.
Description du marché: Lot 10320 Serrurerie.
Description du marché: Lot 10321 Charpente métallique.
Champ d'application du marché
Titre: Carrelages faïences
Description
Description du marché: Lot 10400 Carrelages faïences.
Description du marché: Lot 10450 Flocage.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 023-050221
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020060142
Numéro d'identification du lot: 70
Titre: Étanchéité
Date de conclusion du contrat: 2020-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL David Gomes
Adresse postale: 1920 Grande Rue
Commune postale: Feillens
Code postal: 01570
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
URL: http://www.dynacite.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 593426.18 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020060143
Numéro d'identification du lot: 90
Titre: Menuiseries intérieures
Nom et adresse du contractant
Nom: Agm
Adresse postale: 17 rue Hector Berlioz
Commune postale: Oyonnax
Code postal: 01100
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 334035.39 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020060144
Numéro d'identification du lot: 170
Titre: Plomberie sanitaire chauffage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Seto
Adresse postale: 100 chemin du Mollard
Commune postale: Hauteville-Lompnes
Code postal: 01110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 065 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020060145
Numéro d'identification du lot: 190
Titre: Électricité courants forts
Nom et adresse du contractant
Nom: Plombelec
Adresse postale: PA des Fours, 5 rue Roselières
Commune postale: Beon
Code postal: 01350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 612968.37 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020060146
Numéro d'identification du lot: 230
Titre: Ventilations mécaniques contrôlées
Nom et adresse du contractant
Nom: Meyer Ventilation
Adresse postale: ZA Dessus le Fier, 44 impasse des Frênes
Commune postale: Argonay
Code postal: 74370
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108757.6 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020060147
Numéro d'identification du lot: 240
Titre: Électricité courants faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: Phonicom
Adresse postale: 37 rue des Carts
Commune postale: Pringy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 475 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020060148
Numéro d'identification du lot: 290
Titre: Façades
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: L'avenir Bâtiment
Adresse postale: 42 rue de la Mouche
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 673776.1 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020060149
Numéro d'identification du lot: 320
Titre: Serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Perraud & Associés
Adresse postale: 590 route de Genève
Commune postale: Saint-Jean-le-Vieux
Code postal: 01640
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 338712.92 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020060150
Numéro d'identification du lot: 321
Titre: Charpente métallique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181 420 💰
Source: OJS 2020/S 165-399880 (2020-08-21)
Avis d'attribution de marché (2020-11-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Construction de 92 logements à Ferney Voltaire — Lieu dit «La Fin». Marché alloti, de douze lots. Pour information, les lots listés ci-après ont fait...”
Brève description
Construction de 92 logements à Ferney Voltaire — Lieu dit «La Fin». Marché alloti, de douze lots. Pour information, les lots listés ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: lots 10040, 10080, 10081, 10140, 10380, 10420 et 10470. La date prévisionnelle de début des travaux est prévue courant mai 2020. Le délai global d'exécution du chantier, tous lots confondus, est arrêté ainsi:
— bâtiment «Verger»: le délai d'exécution est fixé à quinze mois y compris période de préparation;
— bâtiments «Prairie» et «Forêt»: le délai d'exécution pour les deux bâtiments est fixé à 17 mois y compris période de préparation. Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable dans les conditions des articles R. 2112-6 à R. 2112-14 du code de la commande publique. Retenue de garantie: montant: 5 % du montant du marché initial, augmenté le cas échéant du montant des avenants.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 554040.58 💰
Description
Description du marché: Lot 10070 — Étanchéité.
Description du marché: Lot 10090 — Menuiseries intérieures.
Description du marché: Lot 10170 — Plomberie sanitaire chauffage.
Description du marché: Lot 10190 — Électricité courants forts.
Description du marché: Lot 10230 — VMC.
Description du marché: Lot 10240 — Électricité courants faibles.
Description du marché: Lot 10290 — Façades.
Description du marché: Lot 10291 — Bardage.
Description du marché: Lot 10320 — Serrurerie.
Description du marché: Lot 10321 — Charpente métallique.
Description du marché: Lot 10400 — Carrelages faïences.
Description du marché: Lot 10450 — Flocage.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020060151
Numéro d'identification du lot: 400
Titre: Carrelage — faïence
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: AR Carrelage SARL
Adresse postale: 1 route de Lyon
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 554040.58 💰
Source: OJS 2020/S 227-555770 (2020-11-17)
Avis d'attribution de marché (2021-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 390 boulevard du 8-Mai-1945
Objet Champ d'application du marché
Titre: Construction de 92 logements à Ferney Voltaire — Lieudit «La Fin»
FERNEY_92lgts
Brève description:
“Construction de 92 logements à Ferney Voltaire — Lieudit «La Fin». Marché alloti, de 12 lots. Pour information, les lots listés ci-après ont fait l'objet...”
Brève description
Construction de 92 logements à Ferney Voltaire — Lieudit «La Fin». Marché alloti, de 12 lots. Pour information, les lots listés ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: lots 10040, 10080, 10081, 10140, 10380, 10420 et 10470. La date prévisionnelle de début des travaux est prévue courant mai 2020. Le délai global d'exécution du chantier, tous lots confondus, est arrêté ainsi:
— bâtiment «Verger»: le délai d'exécution est fixé à 15 mois y compris période de préparation,
— bâtiments «Prairie» et «Forêt»: le délai d'exécution pour les 2 bâtiments est fixé à 17 mois y compris période de préparation.
Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable dans les conditions des articles R. 2112-6 à R. 2112-14 du code de la commande publique. Retenue de garantie: montant: 5 % du montant du marché initial, augmenté le cas échéant du montant des avenants.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150093.61 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ferney Voltaire — Lieudit «La Fin».
Description du marché: Lot 10090: menuiseries intérieures.
Description du marché: Lot 10170: plomberie sanitaire chauffage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du « mémoire technique »” Description
Description du marché: Lot 10190: Électricité courants forts.
Description du marché: Lot 10290: Façades.
Description du marché: Lot 10320: Serrurerie.
Description du marché: Lot 10400: carrelages faïences.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021040182
Numéro d'identification du lot: 291
Titre: Lot 10291: bardage
Date de conclusion du contrat: 2021-04-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Demirtas
Adresse postale: 5 rue du Combaret
Commune postale: Rumilly
Code postal: 74150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61314.88 💰
Numéro de contrat: 2021040181
Numéro d'identification du lot: 450
Titre: Lot 10450: flocage
Nom et adresse du contractant
Nom: Gonnet Isolation
Adresse postale: 280 rue Hélène-Boucher
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84778.73 💰
Source: OJS 2021/S 098-252892 (2021-05-18)