Construction du stade municipal, comportant 21 lots en appel d'offres ouvert et 5 lots en procédure adaptée ouverte (article R. 2123-1-2º du code de la commande publique). Ces 5 lots sont traités par consultation séparée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Construction du stade municipal, comportant 21 lots en appel d'offres ouvert et 5 lots en procédure adaptée ouverte (article R. 2123-1-2º du code de la commande publique). Ces 5 lots sont traités par consultation séparée.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements généraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Tables📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Terrassements généraux —lot à prix unitaires appliqués aux quantités réellement mises en œuvre.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Lot nº 4: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot nº 4: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fondations spéciales
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Description du marché: Fondations spéciales.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Pas de tranche optionnelle sur le lot 5: possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la...”
Description des options
Pas de tranche optionnelle sur le lot 5: possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton📦
Description du marché: Gros œuvre.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Qualité de la démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 200 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Lot nº 6: une tranche optionnelle: construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés...”
Description des options
Lot nº 6: une tranche optionnelle: construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
— variante 1 exigée: mise en œuvre d'un revêtement en enrobés (parking);
— variante 2 exigée: salle stockage B2 en rez-de-chaussée murée.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques📦
Description du marché: Charpente métallique couverture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 460 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 7: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 7: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bardage plafond métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: Bardage et plafond métalliques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 690 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 8 pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 8 pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
PSE 1: habillage sous-face plafond en maille inox poli.
PSE 2: habillage sous-face plafond en maille acier galvanisé.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 9: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 9: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture extérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement📦
Description du marché: Peinture extérieure.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 12: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 12: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons, doublage plafonds, peinture intérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre📦
Description du marché: Cloisons doublage, plafonds, peinture intérieure.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 13: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 13: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieur, bois agencement
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries intérieur, bois agencement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 14: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 14: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Signalétique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 15: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 15: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage, faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: Carrelage, faïence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 16: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 16: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: Plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 820 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 17: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 17: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 20: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 20: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements extérieur réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Terrassements extérieur réseaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 690 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 21: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 21: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagements extérieur, abords
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: Aménagements extérieur, abords.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 22: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 22: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éclairage extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public📦
Description du marché: Éclairage extérieur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 23: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 23: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pelouse synthétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Description du marché: Pelouse synthétique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 950 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 24: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 24: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports📦
Description du marché: Équipements sportifs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 25: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 25: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sièges de tribune
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Sièges de tribune.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 26: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 26: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier sur catalogue
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Produits/services supplémentaires: Chaises📦
Description du marché: Mobilier sur catalogue.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 29: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 29: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées📦
Description du marché: Équipements de cuisine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 30: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 30: pas de tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en...”
Liste et brève description des conditions
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat:
lot 6: ingénieur...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat:
lot 6: ingénieur plasticien du béton très qualifié et d'un technicien des coffrages, nommément désignés lors de la remise de son offre et soumis à l'agrément de la maîtrise d'ouvrage;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social (pour le lot 6...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social (pour le lot 6 — gros œuvre) et environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.prestations réglées par un prix global forfaitaire (sauf lots 21 et 23 — à prix unitaires). Prix révisables mensuellement. Avance: entre 5 et 10 %, accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-15
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2001aoo.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 055-129916 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-03-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'un stade, parking, aménagement des abords — tous lots sauf 10 menuiseries alu/11 menuiseries métall/18 élec courants forts faibles/19...”
Titre
Construction d'un stade, parking, aménagement des abords — tous lots sauf 10 menuiseries alu/11 menuiseries métall/18 élec courants forts faibles/19 équipements contrôles accès/27 éclairage terrain
2001aoo/Jo
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Brève description:
“Construction du stade municipal, comportant 21 lots en appel d'offres ouvert et cinq lots en procédure adaptée ouverte (article R. 2123-1-2 du code de la...”
Brève description
Construction du stade municipal, comportant 21 lots en appel d'offres ouvert et cinq lots en procédure adaptée ouverte (article R. 2123-1-2 du code de la commande publique). Ces cinq lots sont traités par consultation séparée.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 055-129916
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 08:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-29 📅
Source: OJS 2020/S 058-137966 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2021-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'un stade, parking, aménagement des abords — tous lots Sauf 10 Menuiseries alu /11 menuiseries métall./18 élec. courants forts faibles/19...”
Titre
Construction d'un stade, parking, aménagement des abords — tous lots Sauf 10 Menuiseries alu /11 menuiseries métall./18 élec. courants forts faibles/19 équipements contrôles accès/27 éclairage terrain
2001aoo/Jo
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Brève description:
“Construction du stade municipal, comportant vingt et un lots en appel d'offres ouvert et cinq lots en procédure adaptée ouverte (article R. 2123-1-2 du code...”
Brève description
Construction du stade municipal, comportant vingt et un lots en appel d'offres ouvert et cinq lots en procédure adaptée ouverte (article R. 2123-1-2 du code de la commande publique). Ces cinq lots sont traités par consultation séparée.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 21 157 028 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements Generaux
Description
Description du marché:
“Terrassements généraux - lot à prix unitaires appliqués aux quantités réellement mises en œuvre” Informations sur les options
Description des options:
“Lot n 4: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot n 4: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Gros Œuvre
Informations sur les options
Description des options:
“Lot n 6: une tranche optionnelle: construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés...”
Description des options
Lot n 6: une tranche optionnelle: construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
— Variante 1 exigée: mise en œuvre d'un revêtement en enrobés (parking),
— Variante 2 exigée: salle stockage B2 en rez-de-chaussée murée.
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Description des options:
“Lot 7: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 7: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Description des options:
“Lot 9: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 9: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description des options:
“Lot 12: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 12: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — doublage plafonds — peinture intérieure
Description
Description du marché: Cloisons — doublage plafonds — peinture intérieure.
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 13: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 13: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Titre: Menuiseries intérieures bois — agencement
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures bois — agencement.
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 14: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 14: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Titre: Carrelage — faïence
Description
Description du marché: Carrelage— faïence.
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 16: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 16: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaire — chauffage — ventilation
Description
Description du marché: Plomberie— sanitaire — chauffage — ventilation.
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 17: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 17: une tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description des options:
“Lot 20: pas de tranche optionnelle/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 20: pas de tranche optionnelle/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Terrassements extérieurs — réseaux
Description
Description du marché: Terrassements extérieurs — réseaux.
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 21: pas de tranche optionnelle/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 21: pas de tranche optionnelle/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Aménagements extérieurs abords
Description
Description du marché: Aménagements extérieurs abords.
Informations sur les options
Description des options:
“Lot 22: pas de tranche optionnelle/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 22: pas de tranche optionnelle/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description des options:
“Lot 23: pas de tranche optionnelle/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 23: pas de tranche optionnelle/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description des options:
“Lot 24: pas de tranche optionnelle/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 24: pas de tranche optionnelle/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description des options:
“Lot 29: pas de tranche optionnelle/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 29: pas de tranche optionnelle/possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 055-129916
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Terrassements généraux
Date de conclusion du contrat: 2021-01-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Blondet
Adresse postale: 235 rue de la Prairie
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 395 282 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fondations spéciales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Batignolles Fondations
Adresse postale: 30 avenue du Général-Galliéni
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 407 130 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Gros œuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Construction Alpes-Dauphiné
Adresse postale: 60 rue des Berges, CS 41534
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 973 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Charpente métallique couverture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Gagne SAS
Adresse postale: CS 60062
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1456809.30 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Étanchéité
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: AEI Étanchéité
Adresse postale: 363 rue de la Curiaz
Commune postale: La Motte-Servolex
Code postal: 73290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 483461.36 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Peinture extérieure
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Revolta Blaudeau
Adresse postale: 454 rue de la Leysse
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 218327.09 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Cloisons — doublage plafonds — peinture intérieure
Nom et adresse du contractant
Nom: Albert & Rattin
Adresse postale: ZA chemin du Chanay
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 669543.10 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Menuiseries intérieures bois — agencement
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Carrelage — faïence
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Genty Carrelage et Mosaïque
Adresse postale: 52 impasse du Pras
Commune postale: La Mulatière
Code postal: 69350
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187852.44 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Plomberie — sanitaire — chauffage — ventilation
Nom et adresse du contractant
Nom: Streiff
Adresse postale: 21 rue de Brotterode
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Code postal: 38950
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Ascenseur
Nom et adresse du contractant
Nom: Kone
Adresse postale: Rue Louis-Armand
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 100 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Terrassements extérieurs — réseaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 786403.40 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Aménagements extérieurs abords
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Cholat Jardins
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 971355.30 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Éclairage extérieur
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bronnaz Citeos
Adresse postale: Avenue du 8-Mai-1945
Commune postale: Barberaz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 217 890 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Pelouse synthétique
Nom et adresse du contractant
Nom: Parcs et Sports
Adresse postale: 7 rue Jean-Mermoz
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 824538.90 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Mobilier sur catalogue
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“La date d'attribution mentionnée au présent avis correspond à la date de notification du contrat.les contrats peuvent être consultés à l'adresse de...”
La date d'attribution mentionnée au présent avis correspond à la date de notification du contrat.les contrats peuvent être consultés à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 033-081263 (2021-02-12)
Avis d'attribution de marché (2021-04-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de ville, place de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'un stade, parking, aménagement des abords —Tous lots sauf dix menuiseries alu/onze menuiseries métal /18 électricité courants forts faibles...”
Titre
Construction d'un stade, parking, aménagement des abords —Tous lots sauf dix menuiseries alu/onze menuiseries métal /18 électricité courants forts faibles /19 équipements contrôles accès /27 éclairages terrain
2001aoo/Jo
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Brève description:
“Construction du stade municipal, comportant 21 lots en appel d'offres ouvert et cinq lots en procédure adaptée ouverte (article R. 2123-1-2 du code de la...”
Brève description
Construction du stade municipal, comportant 21 lots en appel d'offres ouvert et cinq lots en procédure adaptée ouverte (article R. 2123-1-2 du code de la commande publique). Ces 5 lots sont traités par consultation séparée.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 469 958 💰
Description
Description du marché: Bardage et plafond métalliques.
Informations sur les options
Description des options:
“Lot huit pas de tranche optionnelle — Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation...”
Description des options
Lot huit pas de tranche optionnelle — Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Pse 1: habillage sous-face plafond en maille inox poli.
Pse 2: habillage sous-face plafond en maille acier galvanisé.
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Description des options:
“Lot 15 pas de tranche optionnelle — Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Lot 15 pas de tranche optionnelle — Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description des options:
“Lot 25 — pas de tranche optionnelle — Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation...”
Description des options
Lot 25 — pas de tranche optionnelle — Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description des options:
“Lot 26 — 1 tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune — Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs...”
Description des options
Lot 26 — 1 tranche optionnelle pour la construction d'une seconde tribune — Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Description des options:
“Lot 30 — pas de tranche optionnelle — Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation...”
Description des options
Lot 30 — pas de tranche optionnelle — Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2001-8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Bardage plafond métalliques
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouchet construction métallique
Adresse postale: 39 chemin de Planchamps
Commune postale: Pringy
Code postal: 74370
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157 782 💰
Numéro de contrat: 2001-15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Signaletique
Date de conclusion du contrat: 2021-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sandy parkinson atelier 341
Adresse postale: 15 rue Pierre et Marie Curie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 766 💰
Numéro de contrat: 2001-25
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Équipements sportifs
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Parcs et sports
Adresse postale: 7 rue Jean Mermoz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 678 💰
Numéro de contrat: 2001-26
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Sièges de tribune
Nom et adresse du contractant
Nom: Daplast Sl
Adresse postale: Carretera Palma del rio km 9
Commune postale: Córdoba
Code postal: 14005
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 631 💰
Numéro de contrat: 2001-30
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Équipements de cuisine
Nom et adresse du contractant
Nom: HIE équipement
Adresse postale: 29 rue des Glairaux
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 101 💰
“La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du contrat.
La consultation des contrats peut être effectuée à...”
La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du contrat.
La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez vous dans le respect des informations communicables.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 084-213710 (2021-04-27)