Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots (AOO)
20ST017”
Produits/services: Travaux de construction de piscines📦
Brève description: Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Description du marché:
“— terrassement: 10 737 m,
— longrines: béton: 80 m — acier 6 033 kg,
— maçonnerie: blocs de granulats lourds creux: 2 280 m.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des...”
Description des options
En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes...”
Informations complémentaires
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 1 100 heures.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché:
“— poteaux métalliques: 7 022 kg,
— poutres métalliques: 62 328 kg,
— auvents: 6 967 kg.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: — poutres bois LMC: 121 m,
— panneaux OSB 15/18 mm: 1 750 m.
Informations complémentaires:
“Le lot 3: charpente ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot charpente...”
Informations complémentaires
Le lot 3: charpente ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot charpente devront remettre leur offre via la plate-forme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — étanchéité — façade
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“— couverture sur locaux secs — locaux chauffés: 1 022 m,
— couverture sur locaux à très forte hygrométrie avec plateau perforé: 1 802 m.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie — serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Description du marché:
“— garde-corps pour escalier d'accès aux galeries techniques: 15 ml,
— mains courantes en tube inox cintré aux extrémités intérieures: 19 ml.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Murs et rideaux et ensembles vitres extérieurs.
Informations complémentaires:
“Le lot 6: menuiserie aluminium ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au...”
Informations complémentaires
Le lot 6: menuiserie aluminium ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot menuiserie aluminium devront remettre leur offre via la plate-forme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plafonds suspendus — doublages — cloisons — revêtement muraux acoustiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement mural📦
Description du marché:
“— plafonds suspendus: faux plafond suspendu acoustique démontable et hydrofuge P3a: 662 m;
— cloisons de distribution en plaque de plâtre 98/48 : 389 m.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“— peinture anti-poussière: 604 m,
— enduit pelliculaire: 1 848 m,
— peinture minérale: (finition): 1 335 m.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plafond tendu
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Plafonds tendus:
— halle bassins: 1 298 m,
— espace bien être: 86 m.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence – sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Description du marché:
“Revêtements de carrelage au sol: carrelage en grès cérame type 2 : 1 650 m.
Revêtements de carrelage mural: carrelage mural grès cérame type 2 : 643 m.”
Informations complémentaires:
“Le lot 11: travaux de revêtements de sols ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant...”
Informations complémentaires
Le lot 11: travaux de revêtements de sols ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot Travaux de revêtements de sols devront remettre leur offre via la plate-forme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cabines — casiers — équipements vestiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Cabines📦
Produits/services supplémentaires: Installation de vestiaires📦
Description du marché: Cabines, casiers, équipements de vestiaires.
Informations sur les options
Description des options:
“En application des dispositions prévues à l'article r. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des...”
Description des options
En application des dispositions prévues à l'article r. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassins inox — équipements bassins
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de piscines📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦
Description du marché:
“Bassins en inox — équipements de bassins:
— bassin sportif,
— bassin de loisirs,
— réservation pour système de mise à l'eau PMR.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Toboggan
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Toboggan intérieur, extérieur:
— longueur: 66 ml,
— dénivelé de 6,50 m.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cvc
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“Chaufferie mixte: chaudière gaz/chaudière à bois.
Ce lot comprend une PSE portant sur: électrofiltre.”
Informations complémentaires:
“En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes...”
Informations complémentaires
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 350 heures.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Alimentation en eau, filtration de bassins.
Informations complémentaires:
“Le lot 16: plomberie ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot...”
Informations complémentaires
Le lot 16: plomberie ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot Plomberie devront remettre leur offre via la plate-forme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de traitement de l'eau📦
Description du marché:
“Traitement de l'eau des bassins sportifs, loisirs, jacuzzi intérieur, jacuzzi extérieur.”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Courants forts — courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché: Travaux d'électricité.
Informations complémentaires:
“En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes...”
Informations complémentaires
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 250 heures.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôle d'accès
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Système de contrôle des accès📦
Description du marché:
“Contrôle d'accès (vestiaires, espace bien-être et différents locaux administratifs et techniques).”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD — espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché:
“Travaux de VRD superficie: 7 986 m. Ce lot comporte une PSE portant sur: panneaux rigides, barreaudage et porillon barreaudé.”
Informations complémentaires:
“En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes...”
Informations complémentaires
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 400 heures.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espace bien-être
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de saunas📦
Description du marché:
“L'espace bien-être comprendra:
— un sauna,
— des jacuzzis (intérieur et extérieur),
— un hammam,
— des banquettes chauffantes,
— des douches...”
Description du marché
L'espace bien-être comprendra:
— un sauna,
— des jacuzzis (intérieur et extérieur),
— un hammam,
— des banquettes chauffantes,
— des douches sensorielles,
— des douches scandinaves.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de splashpad
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux📦
Description du marché: Aire de splashpad intérieure et extérieure.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Conformément à l'article R. 2142-5 du code de la commande publique, les candidats devront justifier de leur inscription sur un registre professionnel.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le maître d'ouvrage s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. C'est pourquoi, il a été décidé de faire appel...”
Conditions d'exécution du contrat
Le maître d'ouvrage s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. C'est pourquoi, il a été décidé de faire appel aux partenaires privilégiés que sont les entreprises par le biais de la commande publique, afin de favoriser l'accès à l'emploi de ces personnes. C'est pour réaliser cet objectif ambitieux que le présent marché comporte une clause de promotion de l'emploi dont le respect est obligatoire. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“1) La présente consultation passée selon une procédure formalisée porte sur les lots 1-2, 5, 7-10, 12-15, 17-22;
2) Les lots 3-6-11 et 16 qui font partie...”
1) La présente consultation passée selon une procédure formalisée porte sur les lots 1-2, 5, 7-10, 12-15, 17-22;
2) Les lots 3-6-11 et 16 qui font partie intégrante de l'opération, font l'objet d'une consultation passée selon une procédure adaptée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant la juridiction visée les recours suivants:
— un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant la juridiction visée les recours suivants:
— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 CJA);
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché;
— un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 CJA);
— un recours en contestation de validité de la décision et du contrat l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (recours Tarn-et-Garonne);
— le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours en pleine juridiction contre la passation de ce marché devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, y compris en faisant valoir, devant le juge du contrat, l'illégalité des actes «détachables» comme la présente décision;
— un recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers contre l'exécution du contrat public, arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 nº 398445, Syndicat mixte de promotion de l'activité Transmanche (SMPAT);
— recours indemnitaire (articles R. 421-1 et suivants du CJA), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr/Conseil-d-Etat/Demarches-Procedures
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 155-378454 (2020-08-07)
Avis d'attribution de marché (2021-06-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 636 rue des Confluences, BP 50046
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Construction d'un Centre Aquatique Intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 050 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— terrassement: 10 737 m;
— longrines: béton: 80 m — acier 6033 kg;
— maçonnerie: blocs de granulats lourds creux: 2 280 m.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes...”
Informations complémentaires
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 1 100 h.
Afficher plus
Description du marché:
“— poteaux métalliques: 7 022 kg;
— poutres métalliques:: 62 328 kg;
— auvents: 6 967 kg.”
Description du marché: — poutres bois LMC: 121 m;
— panneaux OSB 15/18 mm: 1 750 m.
Informations complémentaires:
“Le lot 3: charpente ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot charpente...”
Informations complémentaires
Le lot 3: charpente ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot charpente devront remettre leur offre via la plateforme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Couverture — étanchéité — façade
Description
Description du marché:
“— couverture sur locaux secs — locaux chauffés: 1 022 m;
— couverture sur locaux à très forte hygrométrie avec plateau perforé: 1 802 m.” Champ d'application du marché
Titre: Métallerie — serrurerie.
Description
Description du marché:
“— Garde-corps pour escalier d'accès aux galeries techniques: 15 ml;
— mains courantes en tube inox cintré aux extrémités intérieures: 19 ml.”
Informations complémentaires:
“Le lot 6: menuiserie aluminium ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au...”
Informations complémentaires
Le lot 6: menuiserie aluminium ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot menuiserie aluminium devront remettre leur offre via la plateforme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
Afficher plus
Description du marché:
“— blocs portes;
— équipements dans l'espace accueil;
— équipements dans l'espace personnel;
— équipements dans l'espace bien-être;
— équipements dans...”
Description du marché
— blocs portes;
— équipements dans l'espace accueil;
— équipements dans l'espace personnel;
— équipements dans l'espace bien-être;
— équipements dans l'espace vestiaires groupes;
— équipements dans l'espace vestiaires individuels.
Afficher plus
Description du marché:
“— plafonds suspendus: faux plafond suspendu acoustique démontable et hydrofuge P3A: 662 m;
— cloisons de distribution en plaque de plâtre 98/48 : 389 m.” Champ d'application du marché
Titre: Peinture.
Description
Description du marché:
“— Peinture anti-poussière: 604 m;
— enduit pelliculaire: 1 848 m;
— peinture minérale: (finition): 1 335 m).”
Description du marché: Plafonds tendus:
— halle bassins: 1 298 m;
— espace bien être: 86 m.
Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence — sols souples
Description
Description du marché:
“— revêtements de carrelage au sol: carrelage en grès cérame type 2 : 1 650 m;
— revêtements de carrelage mural: carrelage mural grès cérame type 2 : 643 m.”
Informations complémentaires:
“Le lot 11: travaux de revêtements de sols ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant...”
Informations complémentaires
Le lot 11: travaux de revêtements de sols ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot «Travaux de revêtements de sols» devront remettre leur offre via la plateforme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Bassins inox — equipements bassins
Description
Description du marché:
“Bassins en inox — équipements de bassins:
— bassin sportif;
— bassin de loisirs;
— réservation pour système de mise à l'eau PMR.”
Description du marché: Toboggan intérieur — extérieur:
— longueur: 66,00 ml;
— dénivelé de 6,50 m.
Description du marché:
“Chaufferie mixte: chaudière gaz/chaudière à bois;
Ce lot comprend une PSE portant sur: Electrofiltre.”
Informations complémentaires:
“En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes...”
Informations complémentaires
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 350 h.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le lot 16: plomberie ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot...”
Informations complémentaires
Le lot 16: plomberie ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot «Plomberie» devront remettre leur offre via la plateforme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
Afficher plus
Informations complémentaires:
“En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes...”
Informations complémentaires
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 250 h.
Afficher plus
Description du marché:
“Travaux de VRD superficie: 7 986,00 m.
Ce lot comporte une PSE portant sur: panneaux rigides barreaudage et porillon barreaudé.”
Informations complémentaires:
“En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes...”
Informations complémentaires
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.
Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 400 h.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Espace bien être
Description
Description du marché:
“L'espace bien-être comprendra:
— un sauna;
— des jacuzzis (intérieur et extérieur);
— un hammam;
— des banquettes chauffantes;
— des douches sensorielles;
—...”
Description du marché
L'espace bien-être comprendra:
— un sauna;
— des jacuzzis (intérieur et extérieur);
— un hammam;
— des banquettes chauffantes;
— des douches sensorielles;
— des douches scandinaves.
Procédure Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 155-378454
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20ST017 - Construction d'un centre aquatique
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charpente métallique
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop Cabrol
Numéro d'enregistrement national: 81283638500011
Adresse postale: 6 rue de la Ferronnerie — zone industrielle de Bonnecombe
Commune postale: Mazamet
Code postal: 81200
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 348 822 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Menuiseries intérieures — signalétique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Battut
Numéro d'enregistrement national: 84615007600020
Adresse postale: 1536 route parallèle — CS120 Cayrac
Commune postale: Caussade
Code postal: 82303
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 838 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plafonds suspendus — doublages — cloisons — revêtements muraux acoustiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Lagarrigue
Numéro d'enregistrement national: 39393608300020
Adresse postale: 8 rue Voltaire — ZI Nord
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178 960 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Vedeilhe
Numéro d'enregistrement national: 30077314000029
Adresse postale: 293 rue du 19 Mars 1962
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 003 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Plafond tendu
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Roure Jean-Baptiste
Numéro d'enregistrement national: 45387964500035
Adresse postale: 34 rue Maurice Ravel
Commune postale: Saint-Paul-les-Dax
Code postal: 40990
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145 320 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Cabines — casiers — équipements vestiaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Navic
Numéro d'enregistrement national: 35380029500035
Adresse postale: 4 rue de la Balmette
Commune postale: Thones
Code postal: 74320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 904 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Traitement d'eau
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop Hydro
Numéro d'enregistrement national: scop hydro
Adresse postale: ZA Lafourcade
Commune postale: Gimont
Code postal: 32200
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 614 710 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Courants forts — courants faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: Electromontage
Numéro d'enregistrement national: 98565004300054
Adresse postale: ZAC Agen Sud — rue du Midi
Commune postale: Agen
Code postal: 47901
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 329 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Espace bien être
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 812 312 858 00010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 289 💰
“1) la présente consultation passée selon une procédure formalisée porte sur les lots 1-2; 5; 7-10; 12-15; 17-22. 2/les lots 3 - 6 - 11 et 16 qui font partie...”
1) la présente consultation passée selon une procédure formalisée porte sur les lots 1-2; 5; 7-10; 12-15; 17-22. 2/les lots 3 - 6 - 11 et 16 qui font partie intégrante de l'opération, font l'objet d'une consultation passée selon une procédure adaptée.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée les recours suivants:
— un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée les recours suivants:
— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 CJA);
— un référé contractuel (article L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché;
— un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du conseil d'État du 16.7.2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 CJA);
— un recours en contestation de validité de la décision et du contrat l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014 (recours Tarn-et-Garonne). Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours en pleine juridiction contre la passation de ce marché devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, y compris en faisant valoir, devant le juge du contrat, l'illégalité des actes «détachables» comme la présente décision;
— un recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers contre l'exécution du contrat public, arrêt du conseil d'État du 30.6.2017 nº 398445 Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT);
— recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du CJA), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site du conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr/Conseil-d-Etat/Demarches-Procedures
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Source: OJS 2021/S 115-301309 (2021-06-11)
Avis d'attribution de marché (2021-06-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes terres des Confluences
Adresse postale: 636 rue des Confluences — BP 50046
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots
20ST017”
Brève description:
“Construction d'un centre aquatique — il ne s'agit pas de la consultation initiale. Par décision en date du 3.11.20 le bureau exécutif communautaire a...”
Brève description
Construction d'un centre aquatique — il ne s'agit pas de la consultation initiale. Par décision en date du 3.11.20 le bureau exécutif communautaire a déclaré les lots suivants sans suite:
— lot 01: gros-œuvre,
— lot 04: couverture — étanchéité — façade,
— lot 05: métallerie — serrurerie,
— lot 14: toboggan,
— lot 15: chauffage — ventilation — climatisation,
— lot 19: contrôle d'accès,
— lot 20: VRD — espaces verts.
La présente consultation concerne la relance de ces lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 782 399 💰
Description
Description du marché:
“— terrassement: 10 737 m;
— longrines: béton: 80 m;
— acier 6033 kg,
— maçonnerie: blocs de granulats lourds creux: 2 280 m.
En application de l'article L....”
Description du marché
— terrassement: 10 737 m;
— longrines: béton: 80 m;
— acier 6033 kg,
— maçonnerie: blocs de granulats lourds creux: 2 280 m.
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 1 100 heures.
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Informations complémentaires:
“Pour ce lot il ne s'agit pas de la consultation initiale.
Le lot a été déclaré sans suite par décision du bureau communautaire exécutif lors de sa réunion...”
Informations complémentaires
Pour ce lot il ne s'agit pas de la consultation initiale.
Le lot a été déclaré sans suite par décision du bureau communautaire exécutif lors de sa réunion du 3.11.20.
Ce lot comprend deux prestations supplémentaires:
— pse nº 1: mise en place d'un chauffage des plages par dalle active;
— pse nº 5: mise en place d'une panne muralière le long du voile longitudinal, séparatif de la halle bassin.
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Description du marché:
“— couverture sur locaux secs;
— locaux chauffés: 1 022 m;
— couverture sur locaux à très forte hygrométrie avec plateau perforé: 1 802 m.”
Informations complémentaires:
“Pour ce lot il ne s'agit pas de la consultation initiale. Le lot a été déclaré sans suite par décision du bureau communautaire exécutif lors de sa réunion...”
Informations complémentaires
Pour ce lot il ne s'agit pas de la consultation initiale. Le lot a été déclaré sans suite par décision du bureau communautaire exécutif lors de sa réunion du 3.11.20.
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Description du marché:
“— garde-corps pour escalier d'accès aux galeries techniques: 15 ml;
— mains courantes en tube inox cintré aux extrémités intérieures: 19 ml.”
Description du marché: Toboggan intérieur extérieur longueur: 66.00 ml dénivelé de 6.50 m.
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation — climatisation
Description
Description du marché:
“Chaufferie mixte: chaudière gaz / chaudière à bois. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte...”
Description du marché
Chaufferie mixte: chaudière gaz / chaudière à bois. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.
Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 350 heures.
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Informations complémentaires:
“Pour ce lot il ne s'agit pas de la consultation initiale. Le lot a été déclaré sans suite par décision du bureau communautaire exécutif lors de sa réunion...”
Informations complémentaires
Pour ce lot il ne s'agit pas de la consultation initiale. Le lot a été déclaré sans suite par décision du bureau communautaire exécutif lors de sa réunion du 3.11.20. Ce lot comprend deux prestations supplémentaires:
— pse nº 02: mise en place d'automate;
— pse nº 03: mise en place du serveur WEB.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: v.r.d. - espaces verts
Description
Description du marché:
“Travaux de VRD superficie: 7 986.00 m. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses...”
Description du marché
Travaux de VRD superficie: 7 986.00 m. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 400 heures.
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Informations complémentaires:
“Pour ce lot il ne s'agit pas de la consultation initiale. Le lot a été déclaré sans suite par décision du bureau communautaire exécutif lors de sa réunion...”
Informations complémentaires
Pour ce lot il ne s'agit pas de la consultation initiale. Le lot a été déclaré sans suite par décision du bureau communautaire exécutif lors de sa réunion du 3.11.20. Ce lot comporte une prestation supplémentaire:
— pse nº 04: plantation de la haie au sud de la parcelle sur emprise de la réserve foncière.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gros œuvre
Nom et adresse du contractant
Nom: SEG fayat
Numéro d'enregistrement national: 33403973200055
Adresse postale: rue Richelieu — BP 50700
Commune postale: Floirac
Code postal: 33271
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 798 037 💰
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Couverture — étanchéité — façade
Nom et adresse du contractant
Nom: Smac
Numéro d'enregistrement national: 68204083700374
Adresse postale: 84 rue de Fenouillet — BP 52036
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 933 659 💰
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Serrurerie — métallerie
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL artel société nouvelle
Numéro d'enregistrement national: 40529744100025
Adresse postale: 386 avenue des États-Unis
Code postal: 31200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159 958 💰
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Toboggan
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe composite et technologies
Numéro d'enregistrement national: 38139874200043
Adresse postale: 1540 allée Val Guiers
Commune postale: Belmont-Tramonet
Code postal: 73330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 232 500 💰
Numéro de contrat: 20ST017
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Chauffage — ventilation — climatisation
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Roger Renard entreprise
Numéro d'enregistrement national: 30186316300046
Adresse postale: 2549 chemin de Mailloles — CS 72072
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 985 894 💰
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: VRD — espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Eurovia Midi-Pyrénées
Numéro d'enregistrement national: 41462916200218
Adresse postale: 1649 avenue d'Italie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 916 575 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée les recours suivants:
— un référé pré-contractuel, jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 CJA);
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché;
— un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 CJA);
— un recours en contestation de validité de la décision et du contrat l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (recours Tarn-et-Garonne). Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours en pleine juridiction contre la passation de ce marché devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, y compris en faisant valoir, devant le juge du contrat, l'illégalité des actes «détachables» comme la présente décision;
— un recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers contre l'exécution du contrat public, arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 nº 398445 Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT);
— recours indemnitaire (articles R. 421-1 et suivants du CJA), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr/Conseil-d-etat/demarches-procedures
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Source: OJS 2021/S 117-304171 (2021-06-14)