L'accord-cadre porte sur la réalisation d'un média global à destination des ressortissants (public artisans) de la CMAR PACA. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, l'accord-cadre est fixé sans minimum, avec un maximum fixé en valeur. Le besoin de la CMAR PACA ne permet pas la mise en œuvre de prestations distinctes. En effet, la dévolution en lots séparés est de nature en l'espèce à rendre techniquement difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Accord-cadre mixte: composé à la fois de prestations de services et de fournitures.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-03-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Magazines
Numéro de référence: 2020AOO14CMAR
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la réalisation d'un média global à destination des ressortissants (public artisans) de la CMAR PACA. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, l'accord-cadre est fixé sans minimum, avec un maximum fixé en valeur.
Le besoin de la CMAR PACA ne permet pas la mise en œuvre de prestations distinctes. En effet, la dévolution en lots séparés est de nature en l'espèce à rendre techniquement difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations.
Accord-cadre mixte: composé à la fois de prestations de services et de fournitures.
L'accord-cadre porte sur la réalisation d'un média global à destination des ressortissants (public artisans) de la CMAR PACA. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, l'accord-cadre est fixé sans minimum, avec un maximum fixé en valeur.
Le besoin de la CMAR PACA ne permet pas la mise en œuvre de prestations distinctes. En effet, la dévolution en lots séparés est de nature en l'espèce à rendre techniquement difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations.
Accord-cadre mixte: composé à la fois de prestations de services et de fournitures.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Magazines📦
Code CPV supplémentaire: Magazines📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-04-14 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-127953
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Sous critères techniques:
— qualité de la solution média global (partie papier et digital) proposée (expérience du milieu Institutionnel, présentation, etc.): 30 %;
— gestion du projet et méthodologie appliquée (rétroplanning, etc.) 15%;
— organisation (équipe, proposée et CV): 15%.
Prix: formule paramétrique retenue sur la base des prix du BPU/DQE.
— qualité de la solution média global (partie papier et digital) proposée (expérience du milieu Institutionnel, présentation, etc.): 30 %;
— gestion du projet et méthodologie appliquée (rétroplanning, etc.) 15%;
— organisation (équipe, proposée et CV): 15%.
Prix: formule paramétrique retenue sur la base des prix du BPU/DQE.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la réalisation d'un média global à destination des ressortissants (public artisans) de la CMAR PACA. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, l'accord-cadre est fixé sans minimum, avec un maximum fixé en valeur.
L'accord-cadre porte sur la réalisation d'un média global à destination des ressortissants (public artisans) de la CMAR PACA. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, l'accord-cadre est fixé sans minimum, avec un maximum fixé en valeur.
Le besoin de la CMAR PACA ne permet pas la mise en œuvre de prestations distinctes. En effet, la dévolution en lots séparés est de nature en l'espèce à rendre techniquement difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations.
Accord-cadre mixte: composé à la fois de prestations de services et de fournitures.
Valeur totale estimée: 875 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur les prestations suivantes pour la réalisation de 4 numéros par an, dont un numéro spécial avec un tirage limité entre 10 000 et 20 000 exemplaires maximum et des déclinaisons électroniques rattachées:
Valeur estimée hors TVA: 875 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour une période ferme d'un an, reconductible 2 fois par période d'un an, à la date anniversaire de l'accord-cadre.
Informations complémentaires:
Sous critères techniques:
— qualité de la solution média global (partie papier et digital) proposée (expérience du milieu Institutionnel, présentation, etc.): 30 %;
— gestion du projet et méthodologie appliquée (rétroplanning, etc.) 15%;
— organisation (équipe, proposée et CV): 15%.
Prix: formule paramétrique retenue sur la base des prix du BPU/DQE.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Distribution du magazine dans 6 départements au total: 04/05/06/13/83/84.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141 - 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141 - 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
Une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les fournitures et services objet de l'accord-cadre au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Sans objet.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;
— indication des qualifications nécessaires du candidat et/ou des responsables de projet, agrément, etc.
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la bonne exécution de l'accord-cadre;
— liste des principales références en marchés publics ou privés avec indication de leur montant au cours des trois dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-08-14 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://www.cmar-paca.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours en référé précontractuel: 11 jours à compter de l'envoi des courriers de rejet aux candidats non retenus;
— recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Téléphone: +33 491156374📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 054-127953 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-04-06) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020 AOO 14 CMAR
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date limite de soumission: 2020-05-06 📅
Date de publication: 2020-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 070-166753
Se réfère à l'avis: 2020/S 054-127953
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Les autres documents de la procédure restent inchangés. Seul le règlement de consultation a été mis à jour et est téléchargeable via le lien http://reseaucma.e-marchespublics.com
Source: OJS 2020/S 070-166753 (2020-04-06)
Avis d'attribution de marché (2020-10-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la réalisation d'un média global à destination des ressortissants (public artisans) de la CMAR PACA. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, l'accord cadre est fixé sans minimum, avec un maximum fixé en valeur.
Le besoin de la CMAR PACA ne permet pas la mise en œuvre de prestations distinctes. En effet, la dévolution en lots séparés est de nature en l'espèce à rendre techniquement difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations.
Accord-cadre mixte: composé à la fois de prestations de services et de fournitures.
L'accord-cadre porte sur la réalisation d'un média global à destination des ressortissants (public artisans) de la CMAR PACA. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, l'accord cadre est fixé sans minimum, avec un maximum fixé en valeur.
Le besoin de la CMAR PACA ne permet pas la mise en œuvre de prestations distinctes. En effet, la dévolution en lots séparés est de nature en l'espèce à rendre techniquement difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations.
Accord-cadre mixte: composé à la fois de prestations de services et de fournitures.
Valeur totale du marché: 113 910 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-516462
Se réfère à l'avis: 2020/S 070-166753
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le montant HT du lot annoncé pour l'attribution correspond au montant d'une simulation d'une seule commande type à réaliser.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la réalisation d'un média global à destination des ressortissants (public artisans) de la CMAR PACA. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, l'accord cadre est fixé sans minimum, avec un maximum fixé en valeur.
L'accord-cadre porte sur la réalisation d'un média global à destination des ressortissants (public artisans) de la CMAR PACA. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, l'accord cadre est fixé sans minimum, avec un maximum fixé en valeur.
Le présent accord cadre porte sur les prestations suivantes pour la réalisation de 4 numéros par an:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Nom: SAS Media et Artisanat
Adresse postale: 23 rue Dupont des Loges
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷 Moselle
🏙️
Valeur totale du marché: 116 303 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours en référé précontractuel: onze jours à compter de l'envoi des courriers de rejet aux candidats non retenus;