Conception et réalisation d'une piste de luge sur rails quatre saisons

Conseil général de la Loire

Construction d'une piste de luge sur rails «quatre saisons» comprenant les études de dimensionnement et d'implantation, les études d'exécution, les fournitures livrées, le montage, le branchement, le réglages, le pilotage, les essais et la mise en route. La date prévisionnelle de début des prestations est novembre 2020. Marché de conception-réalisation à tranches optionnelles:
— tranche ferme: conception et implantation des ouvrages:
—— implantation des ouvrages une semaine;
—— études avant-projet définitif deux semaines;
—— études projet trois semaines;
—— suspension de la mission pendant la période d'instruction des autorisations d'urbanisme et environnementale pour une durée minimale de douze mois;
— tranche optionnelle: réalisation des travaux comprenant la fourniture, le transport, le montage, les branchements et la mise en service:
—— études d'exécution et préparation de chantier un mois;
—— exécution des travaux (fabrication, transport, montage, branchements et mise en service): cinq mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Caratelli

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Construction d'équipements pour les loisirs › Installation récréative

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-22	Avis de marché
2021-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'équipements pour les loisirs
Numéro de référence: 20at-Dajcp-1737-U
Brève description:

Construction d'une piste de luge sur rails «quatre saisons» comprenant les études de dimensionnement et d'implantation, les études d'exécution, les fournitures livrées, le montage, le branchement, le réglages, le pilotage, les essais et la mise en route. La date prévisionnelle de début des prestations est novembre 2020. Marché de conception-réalisation à tranches optionnelles: — tranche ferme: conception et implantation des ouvrages: —— implantation des ouvrages une semaine; —— études avant-projet définitif deux semaines; —— études projet trois semaines; —— suspension de la mission pendant la période d'instruction des autorisations d'urbanisme et environnementale pour une durée minimale de douze mois; — tranche optionnelle: réalisation des travaux comprenant la fourniture, le transport, le montage, les branchements et la mise en service: —— études d'exécution et préparation de chantier un mois; —— exécution des travaux (fabrication, transport, montage, branchements et mise en service): cinq mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Construction d'équipements pour les loisirs 📦
Code CPV supplémentaire: Installation récréative 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-22 📅
Date limite de soumission: 2020-10-20 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-448356
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, L. 2171-2, R. 2123-1 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— tranche ferme: conception et implantation des ouvrages:

—— implantation des ouvrages une semaine;

—— études avant-projet définitif deux semaines;

—— études projet trois semaines;

—— suspension de la mission pendant la période d'instruction des autorisations d'urbanisme et environnementale pour une durée minimale de douze mois;

— tranche optionnelle: réalisation des travaux comprenant la fourniture, le transport, le montage, les branchements et la mise en service:

—— études d'exécution et préparation de chantier un mois;

—— exécution des travaux (fabrication, transport, montage, branchements et mise en service): cinq mois.

Durée de l'accord: 40 mois
Description des options:

Prestations supplémentaires éventuelles:

— fourniture luge équipée d'une lame pour déneigement;

— fourniture et pose d'un éclairage;

— fourniture et pose de caméras de surveillance;

— fourniture et pose de photomaton automatique;

— fourniture capotes de protection système d'éclairage intégré aux luges sous forme de phares;

— fourniture et pose des filets de protection permanents.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Marché financé à 68 % par les fonds propres du département de la Loire, à hauteur de 25 % par la région Auvergne-Rhône-Alpes et à hauteur de 7 % par les fonds européens FEDER dans le cadre du pôle de pleine nature des Monts du Forez.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— identification du candidat,

— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années accompagnée d'une présentation illustrée des références, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— une référence dans l'installation d'une luge sur rail, actuellement en exploitation;

— moyens humains minimums:

—— un ingénieur d'affaires,

—— un dessinateur projeteur,

—— un ingénieur d'études.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Délai de paiement 30 jours. Avance de 10 % du montant du marché en application des dispositions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 du code de la commande publique. Acomptes. Cautionnement et garanties exigés: retenue de garantie ou garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2020/S 187-448356 (2020-09-22)

Avis d'attribution de marché (2021-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction d'une piste de luge sur rails «quatre saisons» comprenant les études de dimensionnement et d'implantation, les études d'exécution, les fournitures livrées, le montage, le branchement, le réglages, le pilotage, les essais et la mise en route. La date prévisionnelle de début des prestations est novembre 2020. Marché de conception, réalisation à tranches optionnelles: — tranche ferme: conception et implantation des ouvrages: —— implantation des ouvrages une semaine, —— études avant-projet définitif deux semaines, —— études projet trois semaines. —— suspension de la mission pendant la période d'instruction des autorisations d'urbanisme et environnementale pour une durée minimale de douze mois. — tranche optionnelle: réalisation des travaux comprenant la fourniture, le transport, le montage, les branchements et la mise en service: —— études d'exécution et préparation de chantier un mois; —— exécution des travaux (fabrication, transport, montage, branchements et mise en service): cinq mois.

Valeur totale du marché: 1 661 247 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles-de-Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-04 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-003922
Se réfère à l'avis: 2020/S 187-448356
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Le montant indiqué correspond à la tranche ferme, la tranche optionnelle et les prestations supplémentaires n Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique (voir adresse rubrique 1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La date prévisionnelle de début des prestations est novembre 2020.

Marché de conception, réalisation à tranches optionnelles:

—— implantation des ouvrages une semaine,

—— études avant-projet définitif deux semaines,

—— études projet trois semaines.

—— suspension de la mission pendant la période d'instruction des autorisations d'urbanisme et environnementale pour une durée minimale de douze mois.

— tranche ferme: Conception et implantation des ouvrages:

—— implantation des ouvrages, une semaine,

—— études avant-projet définitif, deux semaines,

—— études projet, trois semaines,

—— suspension de la mission pendant la période d'instruction des autorisations d'urbanisme et environnementale pour une durée minimale de douze mois,

— — exécution des travaux (fabrication, transport, montage, branchements et mise en service): cinq mois.

Description des options:

— Prestations supplémentaires éventuelles,

— Fourniture luge équipée d'une lame pour déneigement,

— Fourniture et pose d'un éclairage,

— Fourniture et pose de caméras de surveillance,

— Fourniture et pose de photomaton automatique,

— Fourniture capotes de protection,

— Système d'éclairage intégré aux luges sous forme de phares,

— Fourniture et pose des filets de protection permanents.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Marché finance 68 % par fonds propres département, à hauteur 25 % par région Auvergne-Rhône-Alpes et à hauteur 7 % par fonds européens FEDER dans le cadre du pôle de pleine nature des monts du Forez.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Caratelli
Adresse postale: Rue des Sources
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 661 247 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Le montant indiqué correspond à la tranche ferme, la tranche optionnelle et les prestations supplémentaires n

Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté:

Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique (voir adresse rubrique 1).

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Adresse postale: Pôle Ressources, Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles-de-Gaulle
Source: OJS 2021/S 005-003922 (2021-01-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de bâtiments (>20)

Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants (>20)

Construction d'équipements pour les loisirs (2)