Conception et fabrication de conteneurs pour les combustibles oxydes d’Osiris

CEA — Centre de Cadarache

La prestation comprend:
— l’étude et la conception de la modification du panier pour accueillir jusqu’à 5 ECI par conteneur des conteneur d’entreposage pour Cascad Osiris de type standard, la note de calcul associée et la note de calcul de vérification de la tenue à chute;
— et la fabrication des conteneurs d’entreposage pour Cascad.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-08 Avis de marché
Avis de marché (2020-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique
Numéro de référence: B20-02445-DNN
Brève description:
La prestation comprend: — l’étude et la conception de la modification du panier pour accueillir jusqu’à 5 ECI par conteneur des conteneur d’entreposage pour Cascad Osiris de type standard, la note de calcul associée et la note de calcul de vérification de la tenue à chute; — et la fabrication des conteneurs d’entreposage pour Cascad.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: Dg/ceacad/dstg/sma/badn
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: david.nolin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257749 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-08 📅
Date limite de soumission: 2020-09-25 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-269072
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
David Nolin, Stéphanie Naudan, Raynald Boivinet.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation comprend:
— l’étude et la conception de la modification du panier pour accueillir jusqu’à 5 ECI par conteneur des conteneur d’entreposage pour Cascad Osiris de type standard, la note de calcul associée et la note de calcul de vérification de la tenue à chute;
— et la fabrication des conteneurs d’entreposage pour Cascad.
Les prestations fermes et forfaitaires comprennent notamment:
— l’étude et la conception de la modification du panier pour accueillir jusqu’à 5 ECI par conteneur des conteneur d’entreposage pour Cascad Osiris de type standard nomenclature – CEA/DAM-Île-de-France DP2I/CPR – EPL, la note de calcul associée et la note de calcul de vérification de la tenue à chute;
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— la fabrication des conteneurs d’entreposage pour Cascad à savoir:
—— 76 conteneurs C2 de type «standard» appelés conteneur long,
—— 24 conteneurs C2 de type «contrôle» appelés conteneur court,
—— 10 conteneurs C2 tests (conteneur C2 de type «contrôle» sans son panier interne),
—— 50 postiches pour les essais de soudages (fût/couvercle);
— la livraison des conteneurs sur site CEA.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Les prestations optionnelles sont:
— option nº 1: la réalisation de cinq conteneurs de type standard supplémentaire,
— option nº 2: les essais de chute et la fabrication de cinq conteneurs de type standard nécessaires aux essais.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA site de Cadarache.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi:
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère
équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen
(DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique
téléchargeable à l’adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.
gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les
étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: CEA Cadarache, bâtiment 122.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Informations complémentaires: David Nolin, Stéphanie Naudan, Raynald Boivinet.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: David Nolin
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section 1 du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 111-269072 (2020-06-08)
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