La prestation comprend:
— l’étude et la conception de la modification du panier pour accueillir jusqu’à 5 ECI par conteneur des conteneur d’entreposage pour Cascad Osiris de type standard, la note de calcul associée et la note de calcul de vérification de la tenue à chute;
— et la fabrication des conteneurs d’entreposage pour Cascad.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conception et fabrication de conteneurs pour les combustibles oxydes d’Osiris
B20-02445-DNN”
Produits/services: Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique📦
Brève description:
“La prestation comprend:
— l’étude et la conception de la modification du panier pour accueillir jusqu’à 5 ECI par conteneur des conteneur d’entreposage pour...”
Brève description
La prestation comprend:
— l’étude et la conception de la modification du panier pour accueillir jusqu’à 5 ECI par conteneur des conteneur d’entreposage pour Cascad Osiris de type standard, la note de calcul associée et la note de calcul de vérification de la tenue à chute;
— et la fabrication des conteneurs d’entreposage pour Cascad.
1️⃣
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA site de Cadarache.
Description du marché:
“Les prestations fermes et forfaitaires comprennent notamment:
— l’étude et la conception de la modification du panier pour accueillir jusqu’à 5 ECI par...”
Description du marché
Les prestations fermes et forfaitaires comprennent notamment:
— l’étude et la conception de la modification du panier pour accueillir jusqu’à 5 ECI par conteneur des conteneur d’entreposage pour Cascad Osiris de type standard nomenclature – CEA/DAM-Île-de-France DP2I/CPR – EPL, la note de calcul associée et la note de calcul de vérification de la tenue à chute;
— la fabrication des conteneurs d’entreposage pour Cascad à savoir:
—— 76 conteneurs C2 de type «standard» appelés conteneur long,
—— 24 conteneurs C2 de type «contrôle» appelés conteneur court,
—— 10 conteneurs C2 tests (conteneur C2 de type «contrôle» sans son panier interne),
—— 50 postiches pour les essais de soudages (fût/couvercle);
— la livraison des conteneurs sur site CEA.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations optionnelles sont:
— option nº 1: la réalisation de cinq conteneurs de type standard supplémentaire,
— option nº 2: les essais de chute et...”
Description des options
Les prestations optionnelles sont:
— option nº 1: la réalisation de cinq conteneurs de type standard supplémentaire,
— option nº 2: les essais de chute et la fabrication de cinq conteneurs de type standard nécessaires aux essais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère
équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen
(DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique
téléchargeable à l’adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.
gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les
étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-25
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-28
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“CEA Cadarache, bâtiment 122.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): David Nolin, Stéphanie Naudan, Raynald Boivinet.
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section 1 du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 111-269072 (2020-06-08)