Collecte, transport et valorisation des déchets dangereux — zone Est

Société nationale SNCF

SNCF souhaite confier les prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets dangereux industriels et d’assainissement, dans le respect de la législation en vigueur, sur les régions administratives: Grand Est et Bourgogne-Franche-Comté.
La prestation comprend:
— la collecte et le chargement sur les sites producteurs de déchets SNCF où ils sont stockés,
— la mise à disposition de contenants,
— le transport et la pesée,
— le traitement et la valorisation,
— la traçabilité, la gestion documentaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Société nationale SNCF

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

Où ?

• France › Bourgogne-Franche-Comté
• France › Grand Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-05	Avis de marché
2021-04-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Numéro de référence: 2020DOS0523847
Brève description:

SNCF souhaite confier les prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets dangereux industriels et d’assainissement, dans le respect de la législation en vigueur, sur les régions administratives: Grand Est et Bourgogne-Franche-Comté. La prestation comprend: — la collecte et le chargement sur les sites producteurs de déchets SNCF où ils sont stockés, — la mise à disposition de contenants, — le transport et la pesée, — le traitement et la valorisation, — la traçabilité, la gestion documentaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Bourgogne-Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société nationale SNCF
Adresse postale: Campus Incity — 116 cours Lafayette
Code postal: 69489
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: ingrid.arnould@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-05 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Date de début: 2020-12-01 📅
Date de fin: 2026-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-270456
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation comprend:

— la collecte et le chargement sur les sites producteurs de déchets SNCF où ils sont stockés,

— la mise à disposition de contenants,

— le transport et la pesée,

— le traitement et la valorisation,

— la traçabilité, la gestion documentaire.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Collecte, traitement et valorisation des déchets dangereux lot Grand Est
Numéro du lot: 1
Brève description:

Collecte, traitement et valorisation des déchets dangereux au départ des sites de productions. Les quantités annuelles estimatives du lot Grand Est sont d'environ 1 150 t.

Les quantités indiquées ci-dessus sont données simplement à titre indicatif. En conséquence, SNCF n'est pas tenue de commander la totalité de cette quantité.

Informations complémentaires:

L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.

Intitulé du lot: Collecte, traitement et valorisation des déchets dangereux lot BFC
Numéro du lot: 2
Brève description:

Collecte, traitement et valorisation des déchets dangereux au départ des sites de productions. Les quantités annuelles estimatives du lot BFC (Bourgogne-Franche-Comté) sont d'environ 850 t.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Départements 08, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88.

Départements 21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):

— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent);

— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;

— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.

Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Les candidats doivent indiquer en sus:

— le ou les lots pour lesquels il candidate,

— les coordonnées du contact commercial,

— la part de sous-traitance en %, relative à ce futur marché,

— identifier les sous-traitants et la nature des prestations sous-traitées.

Situation économique et financière:

Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.

— une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché;

— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— une déclaration d’une assurance pour les risques professionnels;

— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe;

— un descriptif de leurs effectifs sur les trois dernières années, la part du personnel d'encadrement en %.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats devront démontrer leurs capacités technique et professionnelle, il leur est demandé de joindre à leur candidature:

— une liste des principales prestations, et dossiers majeurs au cours des trois dernières années réalisés, dans le domaine du présent avis, correspondants à des volumes équivalents, sur périmètre géographie similaire;

— un descriptif par dossier majeur reprenant: la date début et fin, le montant moyen, le secteur d'activités, le périmètre géographique (préciser si gestion de plusieurs sites et secteurs géographiques), les contacts clients, un descriptif de l'organisation mis en place, du pilotage centralisé dans le cas de la gestion sur différents sites ou secteurs géographiques (joindre exemple de reportings standardisés, assemblage des données, process d'animation), les principaux déchets traités, les modes de valorisation, des objectifs de valorisation à atteindre (joindre exemple de liste verte), et joindre un exemple de reporting et modèle de synthèse d'activité semestrielle ou annuelle;

— les documents justifiant de la mise en œuvre…

… d'une certification entreprise en matière d'environnement; système de management environnemental par une norme internationale (ISO 14001) et/ou un réglement CE (EMAS), et/ou équivalents;

… de démarches d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement, ainsi que les documents décrivant les processus qualité mis en place;

— un dossier de présentation de l'entreprise dont l'implantation géographique, humaine et logistique, les modes de traitement et de valorisation, les actions en cours ou à venir en terme d'innovation;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose en propre et le matériel prévisible pour exécuter le marché;

— une description de l'outil de traçabilité et de gestion: principales fonctions et confirmation de l'accès extranet;

— une cartographie par lot des centres de stockage, de regroupement, de de traitement et de valorisation;

— une copie des arrêtés préfectoraux d'autorisations et de déclarations pour les installation de…

… stockage de déchets dangereux (pour chaque installation classée);

… traitements des déchets dangereux (pour chaque installation classée);

— une copie des agréments particuliers nécessaires au transport de certains types de déchets (huiles notamment – article R.…

… 543-6 du CENVT);

… 543-13 du CENVT);

— copie des récépissés de transport par route de déchets dangereux en nom propre ou pour chaque transporteur sous-traitant (l’utilisation de transporteurs non prévus initialement est néanmoins autorisée. Dans ce cas, le candidat s’engage à fournir le récépissé de transport avant intervention);

— une copie du certificat de négoce et de courtage;

— la lettre d’engagement exigences RSE, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est à compléter sur le site de Provigis.

Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables annuellement.

Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations et vérifications de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Conditions d'exécution du contrat:

Les filières doivent respecter les législations en vigueur sur le transport et le traitement et valorisation des déchets dangereux.

Le marché fera l’objet de conditions d’exécution particulières en matière de traitement et de valorisation des déchets dangereux.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2020-07-16 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Contact
Point de contact: Arnould
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026.

La Société nationale SNCF émet cet avis de marché, en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau, SNCF Gares & Connexions, SNCF Voyageurs et Fret SNCF.

La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.

L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées électroniques du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.

Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plate-forme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courrier électronique n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.

Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plate-forme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plate-forme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.

Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme précité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.

Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.

Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.

Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations de services (version nº 5 du 1.7.2016) de la SNCF, disponible sur le site sncf.com — http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles

La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Les dates de début des marché indiquées aux sections II.2.7), sont des dates prévisionnelles de début.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les procédures de recours applicables sont:

— le référé précontractuel (CPC, article 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;

— le référé contractuel (CPC, article 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de:

—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;

—— six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 111-270456 (2020-06-05)

Avis d'attribution de marché (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

SNCF souhaite confier les prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets dangereux industriels et d’assainissement, dans le respect de la législation en vigueur, sur les régions administratives: Grand Est et Bourgogne Franche-Comté. La prestation comprend: — la collecte et le chargement sur les sites producteurs de déchets SNCF où ils sont stockés; — la mise à disposition de contenants; — le transport et la pesée; — le traitement et la valorisation; — la traçabilité, la gestion documentaire.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Adresse postale: Campus Incity 116 cours Lafayette
Code postal: 68489
Commune postale: Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-22 📅
Date de publication: 2021-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-209871
Se réfère à l'avis: 2020/S 111-270456
Numéro JO-S: 81

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la collecte et le chargement sur les sites producteurs de déchets SNCF où ils sont stockés;

— la mise à disposition de contenants;

— le transport et la pesée;

— le traitement et la valorisation;

Collecte, traitement et valorisation des déchets dangereux au départ des sites de productions.

Les quantités annuelles estimatives du lot Grand Est sont d'environ…

… 1150 t.

… 850 t.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-25 📅
Nom: Ortec services environnement
Numéro d'enregistrement national: 790 008 920
Adresse postale: 550 rue Pierre Berthier – Parc de Pichaury
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13799
Pays: France 🇫🇷
Nom: Chimirec développement
Numéro d'enregistrement national: 391 282 597.
Adresse postale: 5 rue de l’extension
Commune postale: Dugny
Code postal: 93440
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Nom: Edib
Numéro d'enregistrement national: 379 897 903
Adresse postale: 5 boulevard de Beauregard — 21 600 Longvic
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché;

— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.) qui peut être exercé dans un délai de:

—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un

Accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;

—— six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été

publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée;

— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 081-209871 (2021-04-22)

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