Collecte sélective à partir de colonnes d'apport volontaire et maintenance du parc

SITTOMAT

Le présent marché est constitué de trois lots:
— lot 1: collecte des colonnes d'apport volontaire dédiées à la collecte sélective du secteur Est de Toulon. Ce secteur comprend les communes suivantes toutes les communes de la CCVG: Belgentier, La Farlède, Solliès-Pont, Solliès-Toucas, Solliès-Ville ainsi qu'une partie des communes de MTPM, Carqueiranne, La Garde, Hyères les Palmiers, Le Pradet, La Crau, Le Revest-les-Eaux, La Valette-du-Var, Toulon;
— lot 2: collecte des colonnes d'apport volontaire dédiées à la collecte sélective du secteur Ouest de Toulon. L'autre partie de MTPM: Ollioules, Saint-Mandrier, La Seyne-sur-Mer, Six-Fours-les-Plages ainsi que l'ensemble des communes de la CASSB: Bandol, Le Beausset, La Cadière-d'Azur, Le Castellet, Évenos, Riboux, Sanary-sur-Mer, Signes, Saint-Cyr-sur-Mer;
— lot 3: maintenance et nettoyage de colonnes d'apport volontaire sur l'aire Toulonnaise. Ces prestations sont réalisées sur l'intégralité des colonnes aériennes, semi-enterrées et enterrées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SITTOMAT

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-08	Avis de marché
2020-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte de déchets solides urbains
Numéro de référence: Aoo2020-01
Brève description:

Le présent marché est constitué de trois lots: — lot 1: collecte des colonnes d'apport volontaire dédiées à la collecte sélective du secteur Est de Toulon. Ce secteur comprend les communes suivantes toutes les communes de la CCVG: Belgentier, La Farlède, Solliès-Pont, Solliès-Toucas, Solliès-Ville ainsi qu'une partie des communes de MTPM, Carqueiranne, La Garde, Hyères les Palmiers, Le Pradet, La Crau, Le Revest-les-Eaux, La Valette-du-Var, Toulon; — lot 2: collecte des colonnes d'apport volontaire dédiées à la collecte sélective du secteur Ouest de Toulon. L'autre partie de MTPM: Ollioules, Saint-Mandrier, La Seyne-sur-Mer, Six-Fours-les-Plages ainsi que l'ensemble des communes de la CASSB: Bandol, Le Beausset, La Cadière-d'Azur, Le Castellet, Évenos, Riboux, Sanary-sur-Mer, Signes, Saint-Cyr-sur-Mer; — lot 3: maintenance et nettoyage de colonnes d'apport volontaire sur l'aire Toulonnaise. Ces prestations sont réalisées sur l'intégralité des colonnes aériennes, semi-enterrées et enterrées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Services de nettoyage de poubelles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sittomat
Adresse postale: chemin Gaëtan Gastaldo, quartier Escaillon
Code postal: 83200
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.sittomat.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494896494 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-08 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-07-13 📅
Date de début: 2021-05-31 📅
Date de fin: 2026-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 133-326904
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Afin de pouvoir prendre en compte la mise en place de l'extension des consignes de tri CITEO, le marché, pour chacun des lots, est donc composé d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles, organisées comme suit: tranche ferme: du démarrage des prestations jusqu'à la date de mise en place de l'extension des consignes de tri CITEO au cours de l'année 2022* — tranche optionnelle nº 1: à partir de la date de mise en place de l'extension des consignes de tri CITEO au cours de l'année 2022* et jusqu'à ordre de service du Sittomat de basculement à la tranche optionnelle nº 2 — tranche optionnelle nº 2: à partir de la date indiquée dans l'ordre de service du Sittomat (et au plus tard le 1.1.2023*) et jusqu'à la fin du présent marché (période initiale ferme ou au terme de chaque période de reconduction) l'exécution des tranches optionnelles est subordonnée à la notification au(x) titulaire(s) de la décision du Sittomat de les affermir sous la forme d'un ordre de service. Le titulaire de chaque lot sera informé de la volonté du Sittomat d'affermir chacune des tranches optionnelles avec un délai de prévenance d'au minimum cinq mois, afin de lui permettre d'organiser l'évolution de ses prestations sans perturbation du service le jour du basculement de la tranche ferme à la tranche optionnelle nº 1 et de la tranche optionnelle nº 1 à la tranche optionnelle nº 2. *Au cas où le Sittomat obtiendrait une dérogation pour la date de mise en place de l'extension des consignes de tri par CITEO, la durée de la tranche ferme serait prolongée d'autant. Cf.: règlement de la consultation pour plus de précisions. Les véhicules du titulaire du lot 1 et/ou du lot 2, mis en œuvre sur l'aire toulonnaise, devront être neufs au démarrage des prestations du marché. L'attention du candidat est attirée sur le fait qu'un sous-critère d'analyse des offres techniques repose sur sa capacité à mettre en œuvre au plus tôt un parc de véhicules de collecte intégralement neuf. Cf: règlement de la consultation, CCAP et CCTP pour plus de précisions. NB: les montants sont estimés pour toute la durée ferme du marché, toutes tranches confondues.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Afin de pouvoir prendre en compte la mise en place de l'extension des consignes de tri CITEO, le marché, pour chacun des lots, est donc composé d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles, organisées comme suit: tranche ferme: du démarrage des prestations jusqu'à la date de mise en place de l'extension des consignes de tri CITEO au cours de l'année 2022*

— tranche optionnelle nº 1: à partir de la date de mise en place de l'extension des consignes de tri CITEO au cours de l'année 2022* et jusqu'à ordre de service du Sittomat de basculement à la tranche optionnelle nº 2

— tranche optionnelle nº 2: à partir de la date indiquée dans l'ordre de service du Sittomat (et au plus tard le 1.1.2023*) et jusqu'à la fin du présent marché (période initiale ferme ou au terme de chaque période de reconduction) l'exécution des tranches optionnelles est subordonnée à la notification au(x) titulaire(s) de la décision du Sittomat de les affermir sous la forme d'un ordre de service. Le titulaire de chaque lot sera informé de la volonté du Sittomat d'affermir chacune des tranches optionnelles avec un délai de prévenance d'au minimum cinq mois, afin de lui permettre d'organiser l'évolution de ses prestations sans perturbation du service le jour du basculement de la tranche ferme à la tranche optionnelle nº 1 et de la tranche optionnelle nº 1 à la tranche optionnelle nº 2. *Au cas où le Sittomat obtiendrait une dérogation pour la date de mise en place de l'extension des consignes de tri par CITEO, la durée de la tranche ferme serait prolongée d'autant. Cf.: règlement de la consultation pour plus de précisions. Les véhicules du titulaire du lot 1 et/ou du lot 2, mis en œuvre sur l'aire toulonnaise, devront être neufs au démarrage des prestations du marché. L'attention du candidat est attirée sur le fait qu'un sous-critère d'analyse des offres techniques repose sur sa capacité à mettre en œuvre au plus tôt un parc de véhicules de collecte intégralement neuf. Cf: règlement de la consultation, CCAP et CCTP pour plus de précisions. NB: les montants sont estimés pour toute la durée ferme du marché, toutes tranches confondues.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est constitué de trois lots:

— lot 1: collecte des colonnes d'apport volontaire dédiées à la collecte sélective du secteur Est de Toulon. Ce secteur comprend les communes suivantes toutes les communes de la CCVG: Belgentier, La Farlède, Solliès-Pont, Solliès-Toucas, Solliès-Ville ainsi qu'une partie des communes de MTPM, Carqueiranne, La Garde, Hyères les Palmiers, Le Pradet, La Crau, Le Revest-les-Eaux, La Valette-du-Var, Toulon;

— lot 2: collecte des colonnes d'apport volontaire dédiées à la collecte sélective du secteur Ouest de Toulon. L'autre partie de MTPM: Ollioules, Saint-Mandrier, La Seyne-sur-Mer, Six-Fours-les-Plages ainsi que l'ensemble des communes de la CASSB: Bandol, Le Beausset, La Cadière-d'Azur, Le Castellet, Évenos, Riboux, Sanary-sur-Mer, Signes, Saint-Cyr-sur-Mer;

— lot 3: maintenance et nettoyage de colonnes d'apport volontaire sur l'aire Toulonnaise. Ces prestations sont réalisées sur l'intégralité des colonnes aériennes, semi-enterrées et enterrées.

Valeur totale estimée: 9 980 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Collecte des colonnes d'apport volontaire dédiées à la collecte sélective du secteur Est de Toulon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce secteur comprend les communes suivantes toutes les communes de la CCVG: Belgentier, La Farlède, Solliès-Pont, Solliès-Toucas, Solliès-Ville ainsi qu'une partie des communes de MTPM, Carqueiranne, La Garde, Hyères les Palmiers, Le Pradet, La Crau, Le Revest-les-Eaux, La Valette-du-Var, Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 4 270 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le présent marché est reconductible. Il sera renouvelable deux fois douze mois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder le mercredi 31.5.2028 à minuit. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, quatre mois avant la fin du marché.

Description des options:

Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.

Intitulé du lot: Collecte des colonnes d'apport volontaire dédiées à la collecte sélective du secteur Ouest de Toulon
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'autre partie de MTPM: Ollioules, Saint-Mandrier, La Seyne-sur-Mer, Six-Fours-les-Plages ainsi que l'ensemble des communes de la CASSB: Bandol, Le Beausset, La Cadière-d'Azur, Le Castellet, Evenos, Riboux, Sanary-sur-Mer, Signes, Saint-Cyr-sur-Mer.

Valeur estimée hors TVA: 3 310 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance et nettoyage de colonnes d'apport volontaire sur l'aire toulonnaise
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ces prestations sont réalisées sur l'intégralité des colonnes aériennes, semi-enterrées et enterrées.

Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Sittomat.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830095300027
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Adresse postale: chemin G. Gastaldo, quartier Escaillon
Courrier électronique: contact@sittomat.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— tranche optionnelle nº 1: à partir de la date de mise en place de l'extension des consignes de tri CITEO au cours de l'année 2022* et jusqu'à ordre de service du Sittomat de basculement à la tranche optionnelle nº 2

— tranche optionnelle nº 2: à partir de la date indiquée dans l'ordre de service du Sittomat (et au plus tard le 1.1.2023*) et jusqu'à la fin du présent marché (période initiale ferme ou au terme de chaque période de reconduction) l'exécution des tranches optionnelles est subordonnée à la notification au(x) titulaire(s) de la décision du Sittomat de les affermir sous la forme d'un ordre de service. Le titulaire de chaque lot sera informé de la volonté du Sittomat d'affermir chacune des tranches optionnelles avec un délai de prévenance d'au minimum cinq mois, afin de lui permettre d'organiser l'évolution de ses prestations sans perturbation du service le jour du basculement de la tranche ferme à la tranche optionnelle nº 1 et de la tranche optionnelle nº 1 à la tranche optionnelle nº 2. *Au cas où le Sittomat obtiendrait une dérogation pour la date de mise en place de l'extension des consignes de tri par CITEO, la durée de la tranche ferme serait prolongée d'autant. Cf.: règlement de la consultation pour plus de précisions. Les véhicules du titulaire du lot 1 et/ou du lot 2, mis en œuvre sur l'aire toulonnaise, devront être neufs au démarrage des prestations du marché. L'attention du candidat est attirée sur le fait qu'un sous-critère d'analyse des offres techniques repose sur sa capacité à mettre en œuvre au plus tôt un parc de véhicules de collecte intégralement neuf. Cf: règlement de la consultation, CCAP et CCTP pour plus de précisions. NB: les montants sont estimés pour toute la durée ferme du marché, toutes tranches confondues.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2020/S 133-326904 (2020-07-08)

Avis d'attribution de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est constitué de trois lots: — lot 1: collecte des colonnes d'apport volontaire dédiées à la collecte sélective du secteur est de Toulon; ce secteur comprend les communes suivantes, toutes les communes de la CCVG: Belgentier, La Farlède, Solliès-Pont, Solliès-Toucas, Solliès-Ville ainsi qu'une partie des communes de MTPM, Carqueiranne, La Garde, Hyères-les-Palmiers, Le Pradet, La Crau, Le Revest-les-Eaux, La Valette-du-Var, Toulon; — lot 2: collecte des colonnes d'apport volontaire dédiées à la collecte sélective du secteur ouest de Toulon. L'autre partie de MTPM: Ollioules, Saint-Mandrier, La Seyne-sur-Mer, Six-Fours-les-Plages ainsi que l'ensemble des communes de la CASSB: Bandol, Le Beausset, La Cadière-d'Azur, Le Castellet, Évenos, Riboux, Sanary-sur-Mer, Signes, Saint-Cyr-sur-Mer; — lot 3: maintenance et nettoyage de colonnes d'apport volontaire sur l'aire toulonnaise. Ces prestations sont réalisées sur l'intégralité des colonnes aériennes, semi-enterrées et enterrées.

Valeur totale du marché: 9 980 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Chemin Gaëtan-Gastaldo, quartier Escaillon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-598726
Se réfère à l'avis: 2020/S 133-326904
Numéro JO-S: 242

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: collecte des colonnes d'apport volontaire dédiées à la collecte sélective du secteur est de Toulon; ce secteur comprend les communes suivantes, toutes les communes de la CCVG: Belgentier, La Farlède, Solliès-Pont, Solliès-Toucas, Solliès-Ville ainsi qu'une partie des communes de MTPM, Carqueiranne, La Garde, Hyères-les-Palmiers, Le Pradet, La Crau, Le Revest-les-Eaux, La Valette-du-Var, Toulon;

— lot 2: collecte des colonnes d'apport volontaire dédiées à la collecte sélective du secteur ouest de Toulon. L'autre partie de MTPM: Ollioules, Saint-Mandrier, La Seyne-sur-Mer, Six-Fours-les-Plages ainsi que l'ensemble des communes de la CASSB: Bandol, Le Beausset, La Cadière-d'Azur, Le Castellet, Évenos, Riboux, Sanary-sur-Mer, Signes, Saint-Cyr-sur-Mer;

— lot 3: maintenance et nettoyage de colonnes d'apport volontaire sur l'aire toulonnaise. Ces prestations sont réalisées sur l'intégralité des colonnes aériennes, semi-enterrées et enterrées.

Intitulé du lot: Collecte des colonnes d'apport volontaire dédiées à la collecte sélective du secteur est de Toulon
Brève description:

Ce secteur comprend les communes suivantes toutes les communes de la CCVG: Belgentier, La Farlède, Solliès-Pont, Solliès-Toucas, Solliès-Ville ainsi qu'une partie des communes de MTPM, Carqueiranne, La Garde, Hyères-les-Palmiers, Le Pradet, La Crau, Le Revest-les-Eaux, La Valette-du-Var, Toulon.

Intitulé du lot: Collecte des colonnes d'apport volontaire dédiées à la collecte sélective du secteur ouest de Toulon
Brève description:

L'autre partie de MTPM: Ollioules, Saint-Mandrier, La Seyne-sur-Mer, Six-Fours-les-Plages ainsi que l'ensemble des communes de la CASSB: Bandol, Le Beausset, La Cadière-d'Azur, Le Castellet, Évenos, Riboux, Sanary-sur-Mer, Signes, Saint-Cyr-sur-Mer.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Nom: Dragui Transport
Adresse postale: 109 rue Jean-Aicard
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 4 270 000 EUR 💰
Nom: Suez Environnement
Adresse postale: 957 avenue d'Avignon
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 3 310 000 EUR 💰
Nom: Dunex
Adresse postale: 226 chemin du Pas-Louchon
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2020/S 242-598726 (2020-12-08)

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