La mise à disposition d'équipements, l'enlèvement, le transport, le traitement par valorisation ou par élimination des déchets produits par les établissements du GHT Oise Ouest et Vexin.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et traitement des déchets produits par le GHT Oise Ouest et Vexin
Déchets”
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Brève description:
“La mise à disposition d'équipements, l'enlèvement, le transport, le traitement par valorisation ou par élimination des déchets produits par les...”
Brève description
La mise à disposition d'équipements, l'enlèvement, le transport, le traitement par valorisation ou par élimination des déchets produits par les établissements du GHT Oise Ouest et Vexin.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Assimilés DAOM, verre, plastique, métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché: Assimilés DAOM, verre, plastique, métal.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement deux fois par période de douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: encombrants, multi-matériaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Encombrants, multi-matériaux.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: papier, carton
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Papier, carton.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: déchets alimentaire et putrescibles/fermentescibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Déchets alimentaire et putrescibles/fermentescibles.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: déchets diffus spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Déchets diffus spécifiques.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: déchets verts (branchages, etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Déchets verts (branchages, etc.).
Informations complémentaires:
“«Petit lots» sens de l'article R. 2123-1-2º du code de la commande, par conséquent ce lot sera passé selon la procédure adaptée.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: pièces anatomiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Pièces anatomiques.
Informations complémentaires:
“«Petits lots» au sens de l'article R. 2123-1-2º du code de la commande, par conséquent ce lot sera passé selon la procédure adaptée.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: huile de vidange et associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Huile de vidange et associés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-17
09:00 📅
“La procédure est conclue avec des quantités estimatives. Les offres doivent comporter les pièces énumérées à l'article 6 du règlement de consultation nº...”
La procédure est conclue avec des quantités estimatives. Les offres doivent comporter les pièces énumérées à l'article 6 du règlement de consultation nº 2020. La date limite de réception des questions est fixée au 9.11.2020 (16h00). Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 9 du règlement de consultation nº 2020. Une visite de site est prévue dans le RC article 4.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta.amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé précontractuel, avant la signature du marché;
— recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de deux mois...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en référé précontractuel, avant la signature du marché;
— recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de deux mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur;
— recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;
— recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 204-496364 (2020-10-15)
Informations complémentaires (2020-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: avenue Léon Blum, BP 40319
Courrier électronique: cellulemarches@ch-beauvais.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 204-496364
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“«Petit lots» sens de l'article R. 2123-1-2º du code de la commande, par conséquent ce lot sera passé selon la «procédure adaptée».”
Source: OJS 2020/S 208-508595 (2020-10-21)
Informations complémentaires (2020-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Beauvais
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Variantes
Ancienne valeur
Texte: Des variantes seront prises en considération: non
Nouvelle valeur
Texte:
“Des variantes seront prises en considération: oui pour le lot 4 — déchets alimentaires et putrescibles — fermentescibles, le soumissionnaire peut proposer...”
Texte
Des variantes seront prises en considération: oui pour le lot 4 — déchets alimentaires et putrescibles — fermentescibles, le soumissionnaire peut proposer une variante sur les modalités de collecte des déchets. Les caractéristiques minimales de cette variante sont décrites au CCTP dudit lot. Le soumissionnaire peut proposer une offre de base et/ou une offre variante.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 212-519431 (2020-10-26)
Informations complémentaires (2020-11-10)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: —
Nouvelle valeur
Texte:
“Modification des annexes financières rattachées au CCP nº 122/20 pour les lots 1, 3 et 4.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-16 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-20 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 222-546328 (2020-11-10)
Avis d'attribution de marché (2021-02-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2155243.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: assimilés DAOM, verre, plastique, métal
Description
Description du marché: Assimilés DAOM,verre, plastique, métal.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Coût (selon le DQE ou à défaut selon BPU)
Critère de coût (pondération): 55
Description
Description du marché: Encombrants, multi-matériaux
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût (selon le DQE ou à défaut selon le BPU)
Description
Informations complémentaires: «Petits lots».
Informations complémentaires: «Petits lots»
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 204-496364
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-0056
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Assimilés DAOM, verre, plastique, conserves
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia Proprete Nord Normandie
Adresse postale: 18-20 rue Henri Rivière, BP 91013
Commune postale: Rouen Cedex 1
Code postal: 76171
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: http://www.service.eau.veolia.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1838955.60 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21-0005
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Encombrants, multi-matériaux
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Remondis
Adresse postale: ZI de Warluis — 3 rue du Bois d'Aumont
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Région: Oise🏙️
URL: http://www.remondis.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72941.40 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21-0006
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Papier, carton
Nom et adresse du contractant
URL: http://www.ervice.eau.veolia.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191986.20 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21-0009
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Denrées alimentaires, putrescibles et fermentescbiles
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bionerval
Adresse postale: 1 rue de la Couture
Commune postale: Passel
Code postal: 60400
URL: http://www.bionerval.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 360 💰
Source: OJS 2021/S 025-061225 (2021-02-02)