Le contrat conclu est un accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi. Il est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021 puis reconductible tacitement trois fois un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Centrale d'achat — conception et distribution des éditions de la ville de Dijon et Dijon Métropole
Concepdistribvd20wl”
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“Le contrat conclu est un accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi. Il est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021 puis reconductible...”
Brève description
Le contrat conclu est un accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi. Il est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021 puis reconductible tacitement trois fois un an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: conception, création et exécution graphique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: Conception, création et exécution graphique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois fois un an.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des PSE sont souhaitées uniquement pour le lot 2. Le candidat chiffrera en complétant le BPU fourni et le cadre de réponse fourni un mode de distribution...”
Description des options
Des PSE sont souhaitées uniquement pour le lot 2. Le candidat chiffrera en complétant le BPU fourni et le cadre de réponse fourni un mode de distribution alternative (distribution sur événements, en gare, dans la rue). Les PSE sont limitées à trois maximum par candidat. La présentation d'un mode de distribution correspond à une PSE. La réponse au PSE est facultative.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: diffusion en boîte aux lettres et sur divers points
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Diffusion en boîte aux lettres et sur divers points.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-09
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence: Concepdistribvd20wl. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 199-482539 (2020-10-08)
Avis d'attribution de marché (2021-02-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 230 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 199-482539
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1: conception, création et exécution graphique
Date de conclusion du contrat: 2021-02-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Temps Réel
Adresse postale: 36 rue Devosge
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 700 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2: diffusion en boîte aux lettres et sur divers points
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Adrexo
Adresse postale: Europarc Pichaury, 1330 avenue Guillibert de la Lauzière
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13592
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80355.92 💰
“Le contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum. Il est conclu pour une durée de un an à compter du...”
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum. Il est conclu pour une durée de un an à compter du 1.1.2021 puis reconductible tacitement trois fois un an. La valeur du marché est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. Le montant d'attribution est le montant total du DQE et a permis à l'analyse des offres, il n'est pas contractuel.
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Source: OJS 2021/S 040-100197 (2021-02-23)