BDD TLN — fourniture de matériels de climatisation/froid industriel. Lot 1 matériels de climatisation de confort. Lot 2 matériels de froid industriel — accessoires de climatisation et froid industriel
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents passés en application des articles R. 2162-1 à 2162-10 du décret n 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. La consultation donnera lieu dans le même temps à l'attribution pour chaque lot du premier marché subséquent à bons de commande (2020/ESID-TLN/0895 pour le lot 1 — 2020/ESID-TLN/0376 pour le lot 2).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mindef/SGA/DCSID/ESID Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon — ESID Toulon — boîte postale 71
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: L'attention de Mme Le Ny Alexandra ou Véronique Henry (+33 422436459)
Téléphone: +33 422436465📞
Courrier électronique: esid-toulon-sai.secretaire.fct@intradef.gouv.fr📧
Fax: +33 422434409 📠
Région: Var🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Se référer au paragraphe "Informations complémentaires"
Adresse postale:
“Toute demande de précisions sera à formuler par écrit via la plate-forme des achats de l'État sur l'espace dédié à la consultation à l'adresse...”
Adresse postale
Toute demande de précisions sera à formuler par écrit via la plate-forme des achats de l'État sur l'espace dédié à la consultation à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“BDD TLN — fourniture de matériels de climatisation/froid industriel. Lot 1 matériels de climatisation de confort. Lot 2 matériels de froid industriel —...”
Titre
BDD TLN — fourniture de matériels de climatisation/froid industriel. Lot 1 matériels de climatisation de confort. Lot 2 matériels de froid industriel — accessoires de climatisation et froid industriel
2020-ESID-TLN-1068 (lot 1) et 2020-ESID-TLN-0377 (lot 2)
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Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2162-1 à R....”
Brève description
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents passés en application des articles R. 2162-1 à 2162-10 du décret n 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. La consultation donnera lieu dans le même temps à l'attribution pour chaque lot du premier marché subséquent à bons de commande (2020/ESID-TLN/0895 pour le lot 1 — 2020/ESID-TLN/0376 pour le lot 2).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Base de défense de Toulon — fourniture de matériels de climatisation et froid industriel — lot 1 — matériels de climatisation de confort” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Base de défense de Toulon.
Description du marché:
“Nature et étendue des besoins:
— une seule famille: matériels de climatisation,
— une catégorie d'équipements de climatisation de confort,
— sur catalogue...”
Description du marché
Nature et étendue des besoins:
— une seule famille: matériels de climatisation,
— une catégorie d'équipements de climatisation de confort,
— sur catalogue distributeur avec bordereau de remise l'accord-cadre est conclu avec les seuils suivants: minimum de 8 000 EUR HT sur 4 ans, maximum de 400 000 EUR HT sur 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois sans que la durée totale ne puisse...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres de ce groupement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Base de défense de Toulon — fourniture de matériels de froid industriel — lot 2 — matériels de froid industriel — accessoires de climatisation et froid industriel”
Titre
Base de défense de Toulon — fourniture de matériels de froid industriel — lot 2 — matériels de froid industriel — accessoires de climatisation et froid industriel
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Nature et étendue des besoins:
— une seule famille: matériels de climatisation et froid industriel,
— 6 catégories pour les équipements de froid...”
Description du marché
Nature et étendue des besoins:
— une seule famille: matériels de climatisation et froid industriel,
— 6 catégories pour les équipements de froid industriel,
— sur catalogue distributeur avec bordereau de remise:
—— catégorie 1 — compresseurs et groupes de condensation,
—— catégorie 2 — évaporateurs — condensateurs — moteurs,
—— catégorie 3 — régulation,
—— catégorie 4 — accessoires de climatisation — pompes de relevage,
—— catégorie 5 — accessoires de ligne (filtres — déshydrateurs — soupapes — valves — cartouches — éliminateurs — etc...),
—— catégorie 6 — accessoires et équipements de chambres froides (rideau d'air etc...) — 2 catégories pour les accessoires de climatisation de confort et froid industriel
— sur bordereau de prix unitaires:
—— catégorie A — accessoires frigorifique et de climatisation,
—— catégorie B — isolation tube cuivre l'accord-cadre est conclu avec les seuils suivants: minimum de 12 000 EUR HT sur 4 ans — maximum de 800 000 EUR HT sur 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent, dûment rempli et daté,
— les pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat il est demandé à l'attributaire pressenti de fournir avant la notification, les preuves qu'il ne se trouve pas dans un des cas de motifs d'exclusion. En l'absence de fourniture de ces documents, le soumissionnaire dont l'offre est classée immédiatement après est sollicité pour produire les documents nécessaires. Les preuves demandées sont les suivantes:
— l'acheteur accepte comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 et aux 1 et 3 de l'article L. 2141-4 du code de la commande publique une déclaration sur l'honneur,
— l'acheteur accepte comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique, les certificats sociaux et fiscaux délivrés par les administrations et organismes compétents,
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,
— l'acheteur accepte comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-3 du code de la commande publique, la production d'un extrait du registre pertinent, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.
L'attributaire pressenti fournira également:
— le certificat attestant la souscription des déclarations et paiements prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales,
— le certificat attestant de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale prévue à l'article L. 243-15 du code de sécurité sociale délivré par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les justificatifs et moyens de preuve lorsque le pouvoir adjudicateur peut les obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans sa candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès soit gratuit.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration du candidat ou formulaire DC2 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— copie de l'assurance pour risques professionnels d'un niveau adapté à l'accord-cadre,
— effectif moyen annuel détaillé,
— liste des moyens en matériels...”
Liste et brève description des critères de sélection
— copie de l'assurance pour risques professionnels d'un niveau adapté à l'accord-cadre,
— effectif moyen annuel détaillé,
— liste des moyens en matériels dont disposera le candidat pour la réalisation de cet accord-cadre,
— liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années assortie d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. En cas de groupement, l'ensemble des éléments de candidature doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère des Armées. L'accord-cadre et les marchés subséquents sont tous...”
Conditions d'exécution du contrat
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère des Armées. L'accord-cadre et les marchés subséquents sont tous conclus à prix fermes et définitifs. Le marché subséquent peut être exécuté selon le mode de règlement «carte achats» ou selon le mode de règlement par «virement». Aucune avance ne sera versée au titre de l'accord-cadre. Dans le cadre du dispositif de la carte d'achat, le titulaire du marché subséquent ne peut prétendre au bénéfice de l'avance prévue aux articles R. 2191-3 à R. 2191-5, R. 2191-51 du code de la commande publique. Si l'exécution du marché subséquent n'est pas prévue par carte achat, le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant (TTC) du marché subséquent si le délai d'exécution des prestations est inférieur ou égal à 12 mois. Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-17
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
“Toute demande de précisions sera à formuler par écrit via la Plateforme des achats de l'État (Place) sur l'espace dédié à la consultation à l'adresse...”
Toute demande de précisions sera à formuler par écrit via la Plateforme des achats de l'État (Place) sur l'espace dédié à la consultation à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr Les candidatures seront jugées en tenant compte des critères suivants: capacités professionnelles, techniques et financières. Les justificatifs de candidature sont à fournir le cas échéant par chacun des membres du groupement. Le dispositif Document unique des marchés européens (DUME) peut être mise en œuvre pour la présente consultation. Quel que soit le dispositif retenu, les documents relatifs à la candidature doivent contenir l'ensemble des éléments demandés dans l'avis d'appel à la concurrence section III «Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique» aux rubriques III.1.1), III.1.2) et III.1.3). Les modalités de transmission des candidatures et du dispositif DUME sont détaillées dans le règlement de la consultation. renseignements d'ordre administratif: Coordonnées de l'acheteur désigné: Mme Le Ny +33 422436465 ou Mme Henry +33 422436459 télécopie: +33 422434409.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille”
Adresse postale: Préfecture de région PACA, place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA), la requête devant être introduite avant la signature du contrat;
— référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA), la requête devant être introduite avant la signature du contrat;
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat);
— recours en contestation de validité du contrat (issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne» n 358994 du 4.4.2014) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 135-331844 (2020-07-10)
Avis d'attribution de marché (2021-02-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mindef/SGA/DCSID/esid.toulon
Adresse postale: BCRM Toulon — ESID Toulonn — boîte postale nº 71
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“BDD TLN — fourniture de matériels de climatisation/froid industriel — Lot 1 Matériels de climatisation de confort — Lot 2 Matériels de froid industriel —...”
Titre
BDD TLN — fourniture de matériels de climatisation/froid industriel — Lot 1 Matériels de climatisation de confort — Lot 2 Matériels de froid industriel — accessoires de climatisation et froid industriel
2020-ESID-TLN-1068 (lot 1)
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Brève description:
“La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2162-1 à R....”
Brève description
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
La consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents passés en application des articles R. 2162-1 à 2162-10 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. La consultation donnera lieu dans le même temps à l'attribution pour chaque lot du premier marché subséquent à bons de commande (2020/ESID-TLN/0895 pour le lot 1 — 2020/ESID-TLN/0376 pour le lot 2).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Nature et étendue des besoins:
— une seule famille: matériels de climatisation;
— une catégorie d'équipements de climatisation de confort;
— sur catalogue...”
Description du marché
Nature et étendue des besoins:
— une seule famille: matériels de climatisation;
— une catégorie d'équipements de climatisation de confort;
— sur catalogue distributeur avec bordereau de remise l'accord-cadre est conclu avec les seuils suivants:
—— minimum de 8 000 EUR HT sur quatre ans,
—— maximum de 400 000 EUR HT sur quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Sur RDV, le marché est consultable à l'adresse suivante: ESID- SAI — allée Amiral Baudin — base navale de Toulon du lundi au jeudi de 8h00 à 12h00 et de...”
Informations complémentaires
Sur RDV, le marché est consultable à l'adresse suivante: ESID- SAI — allée Amiral Baudin — base navale de Toulon du lundi au jeudi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.
Afficher plus
Description du marché:
“Nature et étendue des besoins:
— une seule famille: matériels de climatisation et froid industriel,
— six catégories pour les équipements de froid...”
Description du marché
Nature et étendue des besoins:
— une seule famille: matériels de climatisation et froid industriel,
— six catégories pour les équipements de froid industriel,
— sur catalogue distributeur avec bordereau de remise:
—— catégorie 1 — compresseurs et groupes de condensation,
—— catégorie 2 — évaporateurs — condensateurs — moteurs,
—— catégorie 3 — régulation,
—— catégorie 4 — accessoires de climatisation — pompes de relevage,
—— catégorie 5 — accessoires de ligne (filtres — déshydrateurs — soupapes — valves — cartouches — éliminateurs — etc.),
—— catégorie 6 — accessoires et équipements de chambres froides (rideau d'air etc.) — deux catégories pour les accessoires de climatisation de confort et froid industriel — sur bordereau de prix unitaires:
— catégorie A — accessoires frigorifique et de climatisation,
— catégorie B — isolation tube cuivre l'accord-cadre est conclu avec les seuils suivants:
—— minimum de 12 000 EUR HT sur quatre ans,
—— maximum de 800 000 EUR HT sur quatre ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 135-331844
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-ESID-TLN-0377
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Base de défense de Toulon — fourniture de matériels de froid industriel — lot 2 - matériels de froid industriel — accessoires de climatisation et froid industriel”
Titre
Base de défense de Toulon — fourniture de matériels de froid industriel — lot 2 - matériels de froid industriel — accessoires de climatisation et froid industriel
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-ESID-TLN-1068
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Base de défense de Toulon — fourniture de matériels de climatisation et froid industriel — lot 1 — matériels de climatisation de confort”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CEF — yesss électrique SAS
Adresse postale: 375 rue Philémon Laugier
Commune postale: Hyères-les-Palmiers
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine — CS 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région PACA, place Félix Baret — CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA), la requête devant être introduite avant la signature du contrat;
— référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA), la requête devant être introduite avant la signature du contrat;
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat);
— recours en contestation de validité du contrat (issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» nº 358994 du 4.4.2014) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine — CS 40510
Source: OJS 2021/S 035-085974 (2021-02-16)