Base de défense de Toulon — maintien en condition opérationnelle des passerelles
— base de défense de Toulon — maintien en condition opérationnelle des passerelles;
— le présent avis d'accord-cadre concerne un dépôt de candidatures;
— les documents de consultation (CCAP, CCTP...) ne sont donc pas téléchargeables, ils seront transmis ultérieurement aux candidats sélectionnés;
— cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé selon la procédure d'appel d'offres restreint en application des articles L. 2320-1, L. 2324-2 et R. 2324-2, R. 2362-1 à R. 2362-6 et R. 2362-8 du code de la commande publique;
— il n'a pas de montant minimum, ni de montant maximum;
— la durée initiale de l'accord-cadre est de douze mois à compter de la date d'attribution du contrat;
— l'accord-cadre pourra être reconduit six fois pour une nouvelle période de douze mois, sans que la durée totale de ce contrat ne puisse excéder 84 mois;
— chaque reconduction sera tacite. Le pouvoir adjudicateur pourra faire part de sa décision de ne pas reconduire à tout moment avec un préavis de trois mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2020-06-04
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Avis de marché
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| 2021-07-09
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Avis d'attribution de marché
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