Brève description
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Les documents de consultation (CCAP, CCTP…) ne sont donc pas téléchargeables, ils seront transmis ultérieurement aux candidats sélectionnés. Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé selon la procédure avec négociation en application des articles R. 2324-3 et R. 2361-8 à 2361-12, R. 2362-1 à R. 2362-6 et R. 2362-8 du code de la commande publique. Il n'a pas de montant minimal, ni de montant maximal. Les prestations devraient débuter au 1 trimestre 2021. Le projet d'accord-cadre est sensible conformément à l'article 78 de l'IGI 1300 (il est important de consulter la section VI.3) et de télécharger l'annexe 2). Il est scindé en deux étapes, la 1 concerne le choix des candidats et la 2, l'invitation des candidats sélectionnés à présenter une offre (les lettres de consultation seront envoyées via la PLACE aux adresses électroniques utilisées par les candidats pour la remise des candidatures).