Base de Défense de Toulon — maintien en condition opérationnelle de ras débordoirs et pontons
Base de Défense de Toulon — maintien en condition opérationnelle de ras débordoirs et pontons. Le présent avis d'accord-cadre concerne un dépôt de candidatures. Les documents de consultation (CCAP, CCTP…) ne sont donc pas téléchargeables, ils seront transmis ultérieurement aux candidats sélectionnés. Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé selon la procédure d'appel d'offres restreint en application des articles L. 2320-1, L. 2324-2 et R. 2324-2, R. 2362-1 à R. 2362-6 et R. 2362-8 du code de la commande publique. Il n'a pas de montant minimal, ni de montant maximal. La durée initiale de l'accord-cadre est de douze mois à compter de la date d'attribution du contrat. L'accord-cadre pourra être reconduit six fois pour une nouvelle période de douze mois, sans que la durée totale de ce contrat ne puisse excéder quatre-vingt quatre (84) mois. Chaque reconduction sera tacite. Le pouvoir adjudicateur pourra faire part de sa décision de ne pas reconduire à tout moment avec un préavis de trois mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2020-06-04
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Avis de marché
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| 2021-12-15
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Avis d'attribution de marché
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